Droit fiscal
UNIVERSITÉ IBN ZOHR FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES AGADIR
ANNÉE UNIVERSITAIRE : 08/2009. ENSEIGNANT : A. EL OUIDANI
Filière Module Elément du module
: Économie et gestion : Introduction aux sciences de gestion 1 : Comptabilité générale 1 Série des exercices n°: 5
Exercice :
I) Le 1/1/2004, Alpha d’Oujda qui se spécialise dans l’achat et la revente du matériel informatique, a acquis ce qui suit de son fournisseur Bêta de casa, facture n°23 : 2ordinateurs P4 au prix unitaire 12000 dhs HT, 15 cartouches a encre au prix unitaire de 1200 dhs HT, Remise 1%, escompte 2%. II) le 15/1/2004, alpha retourne à bêta 2 ordinateurs défectueux, elle reçoit un avoir n°A46, TAF : Etablir les factures ci-dessus. Comptabiliser ces factures chez alpha puis chez bêta. Solution : Bêta casa
Facture n°23 1/1/2004 Doit Qté Alpha Oujda Prix unitaire Total 2 12000 24000 15 1200 18000 Total 42000 Remise 1% 420 Net commercial 41580 Escompte 2% 831,60 Net financier 40784,40 TVA 20% 8149,68 Net à payer 48898,08
Reference Pc Pentium 4 cartouches a encre
Etablissement de la facture d’avoir adressée par Bêta Bêta casa Facture n°A46 15/1/2004 AVOIR Qté Alpha Oujda Prix unitaire Total 2 12000 24000 Total 24000 Remise 1% 240 Net commercial 23760 Escompte 2% 475,2 Net financier 23284,80 TVA 20% 4656,96 Net à payer 27941,76
Reference Pc Pentium 4
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NB: • Les réductions commerciales se calculent en cascade, cad successivement, • L’escompte se calcule sur le dernier net commercial, ou sur le prix brut en l’absence des réductions commerciales. • La TVA se calcule sur le net financier, ou sur le net commercial en l’absence de l’escompte ; • Les réductions commerciales qui apparaissent dans une facture « Doit » n’apparaissent pas en comptabilité, on comptabilise le dernier net commercial. • Dans le cas de l’entreprise Alpha, celle-ci a acquis des marchandises et non