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Atelier SWEP

"Audit et contrôle interne"

4 mars 2010

Notes d'exposé de Christophe Quiévreux.

1 Contrôle interne

La seule définition "officielle" du contrôle interne, connue internationalement depuis 1992, est celle qu'on appelle le COSO. Le COSO est un cadre de référence, en d'autres mots, une définition, du contrôle interne.

Le référentiel COSO définit le contrôle interne comme un processus mis en œuvre par les dirigeants à tous les niveaux de l’entreprise et destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des trois objectifs suivants : • la réalisation et l'optimisation des opérations, • la fiabilité des informations financières, • et la conformité aux lois et règlements
Selon le modèle COSO, le contrôle interne se compose de 5 éléments:

L'environnement du contrôle: il s'agit ici de ce qu'on appelle souvent «the tone at the top» qui a une influence importante sur la prise de conscience du contrôle par les travailleurs de l'organisation. L'environnement du contrôle contient notamment :

• l'expression de la mission et des valeurs de l'organisation

• le structure et le fonctionnement des organes de gestion

• les règles d'éthique et d'intégrité

• les mesures prises pour assurer la compétence (organes de gestion et personnel)

• le style opératoire de la direction

L'on retrouve ici les notions typiques de la Corporate Governance : • Composition, rôle et fonctionnement du conseil d’administration et du Comité de Direction • Création des comités d’audit, de rémunérations, de nominations • critères d'indépendance • éthique et intégrité
L'analyse de risques: toute organisation s'expose à une multitude de risques tant externes qu'internes. L'analyse de risques est le processus qui

• Définit le niveau et le type de risque acceptables ; • Evalue régulièrement le niveau de risque atteint (par des mesures qualitatives – somme