CONTRAT DE SPONSORING

ENTRE LES SOUSSIGNES :
Nom et coordonnées de l’organisme bénéficiaire du sponsoring, nom de la personne représentant l’organisme ou nom du sportif.
Ex : Association … , ayant son siège à (adresse), numéro de SIRET, représenté par (nom, prénom et fonction) ou nom du sportif, ci-après dénommé L'Association/Sportif,
D’une part
ET
Nom et coordonnées de l’entreprise qui sponsorise
Ex. : La S.A. … , ayant son siège à (adresse), numéro de SIRET, représenté par (nom, prénom et fonction), ci-après dénommée L’Entreprise,
D’autre part
IL EST ARRETE CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 : Objet du contrat
L’Entreprise apporte son soutien en (indiquer l'année) à (description détaillée de l’action ou des actions faisant l’objet du présent contrat)
ARTICLE 2 : Rémunération et avantages en nature
2.1 : Rémunération :
L’Entreprise mettra à la disposition de L'Association une somme s’élevant à (montant en chiffres et en lettres) conformément à l’objet du présent contrat précisé à l’article 1. Cette somme est payable sur le compte de L'Association/Sportif n° (indiquer le numéro de compte).
2.2 : Echéancier
Préciser le calendrier de versement de la somme (versement global ou échelonné).
2.3 : Avantages en nature
L'Entreprise fournira également à L'Association/Sportif le matériel suivant : (indiquer le matériel). Ce matériel sera remis à L'Association/Sporif le (préciser la date).

ARTICLE 3 : Obligations de L'Association/Sportif
3.1 : Diffusion de l’image de l’Entreprise sur les supports de communication
(préciser en détail la nature des contreparties : présence du logo (programmes, catalogues, site
Internet, etc.) et autres messages). Les supports de communication seront fournis par L'Entreprise.
3.2 : Accès privilégié aux manifestations
(préciser les entrées offertes à l’Entreprise : nombre, dates, etc.)
3.3 : Mise à disposition d’espaces
(préciser les conditions de la mise à disposition d’espaces)
3.4 : Obligation de non-concurrence