COCHENILLE FRANCE

Émetteur : Destinataire :
Mr H. FARD
Assistante managerDirecteur Général

Le 20 Avril 2010,

Compte rendu de la réunion du 15 Avril 2010

Ordre du jour : Taxe sur les Véhicules des Sociétés

Participants : Mr H. FARD, Directeur Général : présent
Mr R. CHIGNARDET, Directeur Adjoint : présent
Mr R. HADOUX, Directeur Administratif et Financier : présent

Lors de la réunion du 15 Avril 2010 dont le thème était la T.V.S (Taxe sur les Véhicules des Sociétés). Nous avons pris connaissance du principe du T.V.S qui est une taxe annuelle due par toutes les sociétés possédant ou utilisant des voitures particulières et dont le montant est dû avant le 30 novembre de chaque année.
Les véhicules taxés selon les émissions de C02 sont des véhicules qui font l’objet d’une réception communautaire, dont la première mise en circulation intervient à compter du 1er juin 2004 et qui n’étaient pas possédés ou utilisés par la société avant le 1er janvier 2006.
Pour ces véhicules, il convient d’utiliser le barème dont le tarif applicable est en fonction du taux d’émission de carbone (voir annexe 1).

Les possibilités offertes jusqu'à ce jour pour le choix des véhicules des Responsables commerciaux et des directeurs régionaux sont :

Le véhicule A diesel, 110 chevaux DIN, elle consomme 6,2 L/100km et elle émet 178 g/km. Le montant de la T.V.S s'élève à 2640,00 €. Le véhicule B diesel, 120 chevaux DIN, elle consomme 6,5 L/100km et elle émet 150 g/km. Le montant de la T.V.S s'élève à 2700,00 €. Le véhicule C diesel, 130 chevaux DIN, elle consomme 6,6 L/100km et elle émet 185 g/km. Le montant de la T.V.S s'élève à 2775,00 €. Le véhicule D diesel, 140 chevaux DIN, elle consomme 6,7 L/100km et elle émet 182 g/km. Le montant de la T.V.S s'élève à 2730,00 €. Le véhicule E diesel, 150 chevaux DIN, elle consomme 6,7 L/100km et elle émet 180 g/km. Le montant de la T.V.S s'élève à 2700,00 €. Le véhicule F diesel,