Selon Roblot « la clientèle est finalement un espoir de contrat futur et renouvelé ».
Cet arrêt du 30 juin 2004 de la première chambre civile confirme un revirement de jurisprudence déclarant la cession de clientèle licite, ce fut donc la confirmation d’un aboutissement parut logique au fil du temps.
Le demandeur effectue une cession partielle de droit de présentation de clientèle à un confrère.
La cour d’appel d’Aix en Provence le déboute en déclarant que son métier est surtout sa clientèle nécessitant des soins et matériels particuliers et que cette cession partielle va à l’encontre de la sauvegarde de la liberté de choix du patient comme de lieux d’exécution.
Le demandeur se pourvoit alors en cassation demandant que la cession partielle de clientèle à son confrère soit déclaré valable.
Une cession partielle de droit de présentation de clientèle est elle licite ?
La cour de cassation rejette le pourvoi et énonce que la cession de clientèle médical est licite mais que celle si doit sauvegarder la liberté de choix du patient.
IL serra traité la confirmation d’une nouvelle jurisprudence visant à la licéité de la cession de clientèle, puis, du respect de la sauvegarde de la liberté de choix du patient.

1 la licéité de la cession de la clientèle, la confirmation d’une nouvelle jurisprudence.

A D’une ancienne jurisprudence à l’aboutissement du changement.

La jurisprudence a toujours était constante pendant des années pour la cession de clientèle avec un réel refus de la reconnaître licite. Selon le vocabulaire juridique de G. Cornu, la clientèle est « l’ensemble des relations d’affaires habituelles ou occasionnelles qui existent et seront susceptibles d’exister entre le public et un poste professionnel dont ils constituent l’élément essentiel et qui généralement trouvent leurs sources dans des facteurs personnels et matériels conjugués’ .
Hors l’article 1128 du code civil dispose « Il n'y a que les choses qui sont dans le commerce qui