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CALENDIER DE CLALARATION MOBILIER L2

559 mots 3 pages
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CALENDRIER DECLARATION ANNUELLE NATURE D'IMPÔT REDEVABLE LÉGAL RÉFÉRENCE
CGI
ÉCHÉANCE
Acompte provisionnel sur les revenus des valeurs mobilières (Actions, part d'intérêt et emprunts…)
RVM sur les obligations emprunts et autres valeurs dont le revenu est fixé et déterminé à l'avance
Taxe spéciale sur les voitures particulières des personnes morales
Composante valeur locative de la Contribution économique locale (CEL-VL)
Contributions foncières : la Contribution foncière des propriétés

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    Non exigé DCG 2021 Comptabilité approfondie Page 8 / 13 2. Vérifier que la situation du poste « frais d’établissement » n’est pas un obstacle à la distribution de dividendes au titre de l’exercice 2020. Une société ne peut procéder au paiement de dividendes que si les postes « frais d’établissement » et « frais de développement » sont complètement amortis. Exception : des dividendes peuvent être distribués si le montant des réserves libres est au moins égal à celui des frais non amortis (pour leur VNC).….

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    Voiture + Bateau L’ensemble (voiture bateau) représenté ci-dessus est à l’échelle réduite Les dimensions sont affichées en millimètres à l’échelle 1 Cet ensemble est à l’arrêt sur un sol horizontal et subit l’action des forces suivantes : En G1 : Poids de la voiture 15000N : P1 En G2 :….

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    [pic] [pic] institut d’administration des entreprises Problèmes économiques, juridiques et sociaux Mme Wagner La symbolique des Géants au fil des âges [pic] Rubens - La chute des Titans – 1637 Année Universitaire 2010/2011 Sommaire Introduction 3 I. Les titans dans la mythologie grec à travers Hésiode 4 A. La naissance des titans 4 a) La chute d’Ouranos 4 b) Le règne de Cronos et l’apparition de Zeus 4 c) La fin du règne 5 B. Les géants dans la mythologie 6 C. Cronos 8 Conclusion 8 II. Les géants à travers différentes références bibliques 9 A. Les différentes références bibliques 9 La Genèse (VI, 1 - 4) : 9 Les nombres 9 Le Deutéronome 10 Josué 10….

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  • RAISONNEMENT CLINIQUE 2
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    Indices: Mme F est présente une fatigue persistante, des sommeils réguliers et une baisse de vigilance. Hypothèses: A l'aide de ces indices, nous pouvons émettre plusieurs hypothèses.….

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  • guide GPBM
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    Les dispositions relatives à la contribution libératoire visent à permettre la régularisation de la situation des personnes physiques et morales ayant la qualité de résident, qui ont constitué des avoirs et liquidités à l’étranger sans se conformer aux dispositions prévues par le Dahir 1-59-358 du 14 rebia II 1379 (17 octobre 1959) relatif aux avoirs à l’étranger ou en monnaies étrangères ainsi qu’aux dispositions du Code Général des Impôts. Les avoirs éligibles à cette régularisation sont : - les biens immeubles détenus sous quelque forme à l’étranger ; - les actifs financiers, les valeurs mobilières et autres titres de capital et de créances détenus à l’étranger ; 1 - les avoirs liquides….

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  • SYNTHESE SCHEMATISE DROIT CI2
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    SYNTHÈSE 1 – L’offre commerciale électronique I – Les particularités de l’offre commerciale électronique Le commerce électronique est l’activité économique par laquelle une personne propose ou assure à distance et par voie électronique la fourniture de biens ou de services (article 14 de la LECN du 21 juin 2004). =….

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  • TRACT SITUATION DU QUÉBEC 2
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    EXCLU DU GIRON CONSTITUTIONNEL DIXIT MADAME WYNNE, premire ministre de lOntario (LA PRESSE). LE QUBEC EST DONC SOUVERAIN DEPUIS 33 ANS. 3.….

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  • FICHE DE LECTURE ACCOMPAGNER SANS 2
    2073 mots | 9 pages

    Introduction : Mon choix s’est porté pour cet ouvrage car je me pose des questions sur ma position professionnelle, comment j’appréhenderai, en tant que future assistante de service social, mon engagement personnel. De plus, ma période de stage m’a permis de découvrir l’implication des assistantes de service social dans la relation d’aide. Elles peuvent avoir à faire face à une certaine forme d’impuissance face à des situations. L’épuisement professionnel est un sujet dont on parle peu et le burn out existe dans le milieu des travailleurs sociaux.….

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  • Commentaire d'arrêt 7 mai 2010
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    De plus la Cour apporte les « critères de la substituabilité » selon Maud Laroche, et ce de manière indépendante en cas de fongibilité naturelle. Ainsi, pour les sûretés effectuées sur des biens corporels, une clause de substitution peut être, désormais, insérée dans ce gage en lien à des biens fongibles. Cela n’est pas sans intérêt puisqu’elle écarte l’action en revendication que pouvait opposer le vendeur avec clause de réserve de propriété au motif que le créancier est présumé de bonne foi.….

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  • Freud, r. rolland, les sources de la religiosite
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    Certes, cela ne constitue ni une « réponse », ni une argumentation… Mais cette scène présente l’intérêt de nous plonger au cœur même de la religiosité –car il n’y a sans doute pas religion sans religiosité. Mais alors, quelle est la source de la religiosité ? Où la religiosité trouve-t-elle son origine ? Telle est la question à laquelle s’attache ici Freud, au début de Malaise dans la civilisation, prolongeant une discussion épistolaire avec son ami R. Rolland.….

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    LE BAC STI2D, sciences et technologies STI2D Acquérir une démarche scientifique par des activités pratiques. Observation, expérimentation et simulation de systèmes. Se préparer à des études longues ou à des études courtes sélectives.….

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  • LA DIASPORA ARMENIENNE V2
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    La diaspora arménienne M2 - Expertise en population et développement UE Migration Julien SCHMUCK Le terme de diaspora n’a longtemps été utilisé que pour évoquer la dispersion des Juifs hors de Palestine à partir de l’Antiquité. Ce n’est que dans le courant du XXème siècle qu’elle est apparue comme une notion applicable à d’autres peuples. Si on retrouve la notion dès 1905 chez Elisée Reclus qui, dans L’homme et la Terre, étudie les Juifs, les Grecs et les Arméniens vivant hors du cadre de l’Etat-nation, le terme diaspora en revanche, n’est alors pas utilisé. Il semblerait que ce soit R. Bastide qui, le premier, parle de diaspora arménienne lors de son étude ethnographique de la communauté arménienne de Valence (1931).….

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  • TD 5 cas pratique droit des affaires
    1320 mots | 6 pages

    Cette déclaration, (...) n'a d'effet qu'à l'égard des créanciers dont les droits naissent, après sa publication, à l'occasion de l'activité professionnelle du déclarant. (...)»M. Guitou a accordé une renonciation à la distinction des patrimoines à Réginald pour la restauration de sa résidence. Cette renonciation pourrait avoir des implications sur la protection de son patrimoine personnel en cas de difficultés financières. Par application de l'art L526-28, pour Réginald, il n'existe plus de distinction entre le patrimoine professionnel….

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  • Peut-on parler de comportement naturel au sujet de l'homme?
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    Peut-on parler de comportements naturels au sujet de l’homme ? Dire d’un comportement qu’il est naturel c’est affirmer qu’il est conforme au vrai et au bien. La question nous demande donc de juger des fondements de nos jugements moraux. Si on ne peut tenir l’inceste pour un comportement contre nature, faudra-t-il le considérer comme moralement acceptable ?….

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