échec Projets Cambacérès

pendant quarante-cinq ans. Dès qu'il fut le seul maître, en 771, Charlemagne se mit à I'œuvre. Son but? Continuer Rome, refaire l'Empire. En Italie, il bat le roi des Lombards et lui prendra la couronne de fer. Il passe à l'Espagne : c'est son seul échec. Mais le désastre de Roncevaux, le cor de Roland, Jacques Bainville, Histoire de France (1924) 23 servent sa gloire et sa légende : son épopée devient nationale. Surtout, sa grande idée était d'en finir avec la Germanie, de dompter et de civiliser

par un échec parce qu'elle résista à la montée en puissance de la loi. Sous section 2: le droit intermédiaire: intensité de l'activité législatif: cette période a été marquée par une montée en puissance de la loi pour unifier le droit. Les parlements ont été supprimés et interdiction de rendre des arrêts de règlements. Les juges jugent au cas pas cas. L'échec des tentatives des codifications: les révolutionnaires ont tenté de codifier les règles de droit Les 3 projets sous Cambacérès ont

du peuple. Dans un contexte politique marqué par l’échec d’un premier projet rédigé par CONDORCET, et marqué par l’élimination des girondins, le comité de salut public est chargé de rédigé un nouveau projet de constitution des le 30 mai 1793. La constitution qui sera alors rédigée (constitution montagnarde) du 24 juin 1793 (constitution de l’An I) va être une constitution impossible à appliquer connaissant un échec immédiat. En effet si en 1791 la présence de Louis XVI avait conduit les constituants

par un échec parce qu'elle résista à la montée en puissance de la loi. Sous section 2: le droit intermédiaire: intensité de l'activité législatif: cette période a été marquée par une montée en puissance de la loi pour unifier le droit. Les parlements ont été supprimés et interdiction de rendre des arrêts de règlements. Les juges jugent au cas pas cas. L’échec des tentatives des codifications: les révolutionnaires ont tenté de codifier les règles de droit Les 3 projets sous Cambacérès ont échoué

souhaitaient que les règles de droit en France soient unifiés. L’objectif de la codification du droit était destiné à réformer le droit et à compiler les règles de droit selon un ordre cohérent dans un code, un recueil de règles. Cambacérès (auteur) fut chargé de préparer trois projets de code. Le premier en 1793 fut rejeté car trop complexe et conservateur. Le second en 1794 fut rejeté car trop laconique et philosophique. Puis le dernier fur rejeté à son tour du fait que les circonstances politiques ont

révolutionnaire et l’Empire 106 §I. Les débuts de la révolution et la Constituante 106 A. La déclaration des droits de l’homme 106 B. La constitution de 1791 107 C. L’échec de la législative 108 §II. La convention 1793-1794 et son échec constitutionnel 109 A. Le projet de constitution girondine du 15 février 1793 109 B. La constitution montagnarde du 24 juin 1793 109 C. Son inapplication 110 §III. Le Directoire 110 A. La république thermidorienne. 111 B. La constitution de l’an III 111

L’impossibilité d’augmenter les impôts du tiers-Etat fait naître l’idée d’imposer la noblesse qui n’en a jamais payé hormis celui du « sang ». 2-La capacité politique à imposer une réforme fiscale aux privilégiés Entre 1786 et 1787 la monarchie projette de créer un impôt (subvention territoriale) pour tous en fonction des revenus. Le Roi demande aux nobles de l’accepter, au lieu de l’imposer, et ils refusent : c’est la première révolte des aristocrates. Les Parlements (Cour de justice ayant un

dispose que de peu d’importance politique par rapport à son importance. Son aspiration à devenir quelque chose est doublement justifiée. Il n’a pas de peine à montrer combien le vote par ordre est une absurdité. Comment une minorité peut tenir en échec 25millions d’individus ? Il tente à prouver que le Tiers-état pourrait tout demander. Si elle peut être considérée comme la nation elle-même il faut lui accorder le pouvoir constituant. Ce pouvoir ne peut obtenir qu’à la nation en vertu de l’état de

l'absolutisme celui ci à reçu des attaques. Ces thèses aristocratiques sont de l'écho auprès de l'aristocratie, il ne sont pas écoutés par le reste e la population. Le centre véritable de cette critique, retrouver le pouvoir pour les nobles. Ce genre de projet n'intéresse par le tiers états, la bourgeoisie et la paysannerie voient d'un mauvais œil le retour de l'aristocratie. Le mouvement des Lumière va avoir beaucoup plus d'écho. Ce mouvement se développent au milieu du XVIII, ces auteurs viennent pour

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