Wilaya d'Oran

publicité. 287 à 293 Section 5 : Autres dispositions. 294 à 299 Section 6 : Commissions des impôts directs et de TVA (abrogée). Sous-section 1 : Commission de recours de daïra des impôts directs et de TVA. Sous-section 2 : Commission de recours de wilaya des impôts directs et de TVA. Sous-section 3 : Commission Centrale de recours des Impôts directs et de TVA. 300 à 302 Section 7 : Amendes fiscales et peines correctionnelles. Section 8 : Droit de communication (abrogée). A) Auprès des administrations

dès sa création tissé des liens avec ce secteur. Dans ce cadre, il n’est pas inutile de rappeler que la création de la Chaire des droits de l’homme, implantée sur le campus universitaire d’Oran (ouest du pays) est le résultat d’une initiative triangulaire entre l’institution nationale algérienne, l’Université d’Oran et l’UNESCO – Paris. Avec ses 39 universités, le secteur de l’Enseignement Supérieur a un rôle essentiel à jouer. Et parce qu’ils sont une discipline-carrefour au centre d’une panoplie

Décret exécutif n° 96-59 du 27 janvier 1996 portant missions et organisant le fonctionnement de l'inspection générale de l'environnement D125 Décret exécutif n° 96-60 du 27 janvier 1996 portant création de l'inspection de l'environnement de wilaya D127 Décret exécutif n°96-481 du 28 décembre 1996 précisant l'organisation et le fonctionnement du Haut Conseil de l'Environnement et du Développement Durable D129 Décret exécutif n° 97-254 du 8 juillet 1997, relatif aux autorisations

Révolution, 1 Novembre (1954) Constitution : Constitutions de 1963; 1976 et de 1989 révisées, adoptées par référendum le 28 Novembre 1996. Découpage administratif : 1541 communes regroupées dans 48 wilayas (préfectures), 535 daïras (sous-préfectures) et 13 circonscriptions administratives dans la wilaya d’Alger coiffées chacune par un wali délégué. Une Démocratie pluraliste avec un régime Présidentiel, et un Parlement composé de deux chambres : L’Assemblée Populaire Nationale (APN) Le Conseil de la

compétitivité. Pour mettre fin aux déséquilibres intérieurs et aux nombreux déficits qui ralentissent le développement économique, les pouvoirs publics n’avaient d’autres alternatives que de recourir aux institu* Maître de conférences, Université d’Oran. ** Chargé de cours, ENSET Oran. 64 Les Cahiers du CREAD n°90 /2009 tions financières internationales (Fond Monétaire International et Banque Mondiale). Ne pouvant payer ses dettes, l’Etat a fini en 1994 par signer un accord avec le FMI pour un

L’entreprise TOUDJA a commencé à produire du jus en 2001, alors qu’auparavant elle produisait notamment de l’eau minérale. De création relativement récente, elle est en butte à une multitude de contraintes : un marché surtout localisé dans les wilayas du centre et de l’Est (Alger, Bejaia, Sétif, Jijel, Tizi Ouzou). L’unité est en phase de montée en production, d’où la nécessité d’une phase d’apprentissage, l’entreprise TOUDJA n’utilise ses 1 L’entreprise est une S.A.R.L. 68 Chapitre

abattoirs et tueries et leurs capacités WILAYA 2 CHLEF 3 LAGHOUAT 4 O.E.BOUAGHI 5 BATNA 6 BEJAIA 7 BISKRA 8 BECHAR 9 BLIDA 10 BOUIRA Abattoirs tueries capacité Nombre Nombre tonnes/an 3 3 13600 1 5000 1 2 900 2 8 2500 1 400 1 5 1900 3 1200 1 12000 1 3 12000 11 TAMANRASSET 1 500 12 TEBESSA 13 TLEMCEN 14 TIARET 1 3 12 200 5500 3700 15 TIZI-OUZOU 1 7 12500 16 ALGER 17 DJELFA 2 27 9 17 26 14 6 20 18 JIJEL 19 SETIF 1 20 SAIDA 21 SKIKDA 22 S.B.ABBES 1 WILAYA 23 ANNABA 24 GUELMA 25 CONSTANT 26

L’entreprise TOUDJA a commencé à produire du jus en 2001, alors qu’auparavant elle produisait notamment de l’eau minérale. De création relativement récente, elle est en butte à une multitude de contraintes : un marché surtout localisé dans les wilayas du centre et de l’Est (Alger, Bejaia, Sétif, Jijel, Tizi Ouzou). L’unité est en phase de montée en production, d’où la nécessité d’une phase d’apprentissage, l’entreprise TOUDJA n’utilise ses 1 L’entreprise est une S.A.R.L. 68 Chapitre

cuniv- khenchela.edu.dz/fr/Manifestations_Scientifiques_fichiers/Appel%20%E0%20communication%20Khenchela.doc 53 A la Wilaya de Tlemcen, rares sont les données concernant la ville de Tlemcen. Les données disponibles concernent les potentiels et les réalisations de toute la Wilaya. 54- Nos milieux urbains face aux défis de la gouvernance et du civisme du citoyen (2007), Le Quotidien d’Oran, 31 octobre 2007 55- Le rapport annuel de Mercer est établi pour fournir les données nécessaires aux compagnies internationales

Section 5 : Autres dispositions. Section 6 : Commissions des impôts directs et de TVA (abrogée). Sous-section 1 : Commission de daïra de recours des impôts directs et de TVA. Sous-section 2 : Commission de recours des impôts directs et de T. V. A de la wilaya. Sous-section 3 : Commission Centrale de recours des Impôts directs et de TVA. Section 7 : Amendes fiscales et peines correctionnelles. Section 8 : Droit de communication (abrogée). A) Auprès des administrations publiques. B) Auprès des entreprises