Vionnet

Etudes archéologiques sur le cadastre du Jura. Travaux de la Soc. d'Emulation du Jura année 1863 (1864), 125-133. 4204. E. TOUBIN, Extrait des cadastres des communes du Jura. Mém. de la Soc. d'Emulation du Jura année 1868 (1869), 377-453. 4205. J.-D. VIONNET, Recherches sur Grozon, avant et pendant la domination romaine. Bull. de la Soc. d'Agric., Sc. et Arts de Poligny II (1861), 161-164, 189-195. Anthroponymie 4206. M. BERTHET, A propos d'anthroponymie (résumé). Soc. d'Emulation du Jura 1946-1950 (1950)

peut-être la solution (dans un arrêt Brüggemann et Sheuten c/ Allemagne du 12 juil. 1977, la CEDH avait décidé que la réglementation de l’IVG ne constituait pas une ingérence dans le droit au respect de la vie privée) ; CEDH 14 fév. 2008 Hadri-Vionnet c/ Suisse : violation du droit au respect de la vie privée et familiale de la mère (et non de l’enfant) du fait de l’enterrement de l’enfant mort-né à l’insu de la mère et transport du corps dans un véhicule inadapté (une camionnette !). Comp. la

économique. Administration : Président administrateur : CHAILLET Nicolas. Vice président administrateur : BARBEROUSSE Patrice. Administrateur : KAPPELI Jean-Pierre. Administrateur : SCHERRER Jean-Michel. Administrateur : BESSON Patrick. Administrateur : VIONNET Renée né(e) AHOND. Administrateur : LEFEVRE-VARY Francis. Controleur de Comptes (GIE) : GANIEUX Bernard. Contrôleur de gestion : GOULET Pierre. Commentaires : Modification survenue sur l’administration. 676 - ● 488 724 956 RCS Nevers. TRIOLAV