Val de Saône

DUCASSE qui m’avait fait me passionner pour les vieilles pierres de « son » abbaye de Boscodon, non loin de là où vivait le Papet, j’ai appris à présenter, à sa manière, à tous ceux qui me le demandent, de façon historique et compagnonnique, l’abbaye du Val de Bénédiction de Villeneuve les Avignon, à l’entrée de laquelle se trouve ma maison. _______________ °oOo° _______________ TEXTE D’UNE CONFERENCE DONNEE SUR L’HARMONIE le 12 mai 2001, à la maison du compagnonnage à Paris, place St Gervais Mes Amis

aspects du droit communautaire : C.C., 2 septembre 1992. Quand le Constituant ordonne précisément, le juge constitutionnel s’incline ; 2. lorsque le Conseil constitutionnel siège comme juge électoral : C.C., 21 octobre 1988, Élections législatives du Val-d’Oise. Qui plus est, le Conseil constitutionnel estime qu’il lui revient, « lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article 61 de la Constitution, de s'assurer que la loi respecte le champ d'application de l'article 55. » - Cf. par exemple C.C.,

Communes d’Anzain, Aubry, Aulnoye, Bellaing, Beuvrages, Bruay-sur-Escaut, Haulchin, Herrin, Maing, Marly, Oisy, Onnaing, Petit-Forest, Prouvy, Quarouble, Quiévrechain, Bouvignies, Sainte-Saulve, Sentinelle, Thiant, Trith-Saint-Léger, Valenciennes, Vallers. Canton de Dunkerque - Communes de Cappelle-la-Grande, Coudekerque-Branche, Dunkerque, FrotOlerdyck, Grande-Synthe, Lefrinckoucke, Malo-les-Bains, Petite-Synthe, Rosendac, Saint-Pol-sur-Mer, Taloghein : 20 % Reste du département : 10 % Oise. Région

conventionnalité des lois. * Cass., 24 mai 1975, Société des cafés Jacques Vabre : La Cour de cassation fait application de la JP du CC et écarte une loi contraire à une convention internationale * CC, 21 octobre 1988, Elections législatives du Val d’Oise : Le CC dispose d’un contrôle in concreto lorsqu’il est juge des élections. Dans cette décision, le CC exerce un contrôle de la loi française par rapport à une convention internationale Le CE a été plus lent pour se rapprocher de la JP de la

département si la commune est située dans l’arrondissement chef-lieu ou si le préfet a décidé de centraliser le contrôle de légalité des actes d’urbanisme (cas de dix départements en 2007, notamment Loire-Atlantique, Yvelines, Hauts-de-Seine, Val-deMarne, Val-d’Oise). Ainsi, en application de l’article L. 2131-2, 1˚ et 6˚ du Code général des collectivités territoriales, doivent être transmises à l’autorité préfectorale : • les délibérations des assemblées territoriales (délibérations d’un établissement

20 25 10 15 5 33 33 23 16 17 13 6 26 16 44 13 12 13 17 5 26 15 25 18 20 70 Haute Saône 71 Saône et Loire 72 Sarthe 73 Savoie 74 Haute Savoie 75 Paris 76 Seine Maritime 77 Seine et Marne 78 Yvelines 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 Deux Sèvres Somme Tarn Tarn et Garonne Var Vaucluse Vendée Vienne Haute Vienne Vosges Yonne Territoire de Belfort Essonne Hauts de Seine Seine St Denis Val de Marne Val d'Oise France Métropolitaine 10 068 10 583 562 176 1 653 9 253 318

Ferrara, «un réseau familial selon le commissaire Colombi, RÉCIT organisé autour d’une fratrie très soudée ayant déjà trempé dans les stups». Nés à Cassino en Italie, les sept enfants Ferrara ont débarqué en 1983 à la cité Gabriel de Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), sans parler un mot de français. Le père, Arturo, devenu marchand de sandwiches et de pizzas au pied des HLM, aura quelques soucis avec la justice. La mère, Elena, femme de ménage, finira chef d’équipe de nettoyage chez Rhône-Poulenc. Cinq

Rhône 53 ANNEXE 3 Lieux de l’enquête Académie d’Amiens Département de la Somme (80) Circonscription d’Amiens 2 : école Etouvie B (RAR) Académie de Besançon Département du Doubs (25) Circonscription de Besançon 1 : école élémentaire de Saône (rural) ; école de Planoise (urbain RAR) Académie de Bordeaux Département de la Dordogne (24) Circonscription de Périgueux III : école Le Toulon à Périgueux Académie de Clermont-Ferrand Département de l’Allier (03) Circonscription de Montluçon

catégories plus restreintes mais bien déterminées (sans pour autant être identiques dans tous les départements), pour d'autres encore cette catégorie comprend tout ce que l'on ne peut inclure sous une autre catégorie. On trouvera ainsi dans le PDI du Val d'Oise (2000/2001) une catégorie autonomie sociale qui comprend : les démarchés liées à la santé ; l'alphabétisation, la lutte contre l'illettrisme, l'organisation quotidienne, la gestion du budget ; les démarches administratives (demande COTOREP, AAH

durant l’été, il était en Isère et en Savoie le 20 août, dans l’Aisne pour la rentrée scolaire et dans la région Centre-Val de Loire vendredi 11 septembre. Il doit également retourner prochainement en Corrèze, son département d’élection. Lundi 14 septembre, M. Hollande s’est ainsi invité au « comité interministériel aux ruralités » organisé par le gouvernement à Vesoul (Haute-Saône). Aux côtés de Manuel Valls, avec qui il devait visiter une fabrique de meubles made in France, et de pas moins de onze