Université Panthéon-Assas

Agnès Baudry Université Paris II Panthéon Assas LES ACTIONS DE PREFERENCE Sous la direction de Monsieur le Professeur Michel Germain Magistère Juriste d’Affaires - DESS - DJCE Mai 2005 1 « L’université Panthéon Assas (Paris II) Droit - Economie - Sciences sociales, n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les mémoires de fin d’études ; ces opinions devront être considérées comme propres à leurs auteurs. » 2 PLAN INTRODUCTION PREMIERE PARTIE

Décision et enjeux de l’externalisation de la fonction comptable. Mémoire de DEA en stratégie et management des organisations, Lille : Université des Sciences et Technologies de Lille. Moscati, B. (2004). Le contrat d’externalisation. Mémoire de DESS de droit et de l’informatique, Université de droit, d’économie et de sciences sociales, Paris II : Pantheon-Assas. Raffard, E. C. (2001). Enjeux et risques du processus d’externalisation de la fonction comptable. Mémoire d’expertise comptable, Centre

 REPUBLIQUE DU BENIN ≡≡≡≡≡≡≡≡≡≡≡≡≡ MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ≡≡≡≡≡≡≡≡≡≡≡≡≡ UNIVERSITE D’ABOMEY-CALAVI ≡≡≡≡≡≡≡≡≡≡≡≡≡ FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCES POLITIQUES (FADESP) ECOLE DOCTORALE MEMOIRE DE DEA DROIT PRIVE FONDAMENTAL THEME Année Académique 2011-2012 AVERTISSEMENT

Université de Nantes Faculté de Droit et des Sciences Politiques Master II Droit Privé Général mémoire L’INTRODUCTION DES DOMMAGES-INTÉRÊTS PUNITIFS EN DROIT fRANçAIS DIRECTEUR Sébastien Beaugendre Carlos Zambrano Muñoz 2009-2010 Introduction [1]Le développement de la responsabilité civile en droit français, comme dans presque tous les pays appartenant à la famille du Civil Law, a été guidé par le principe général de la réparation intégrale.

UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON-SORBONNE INSTITUT DE RECHERCHE EN DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN DE LA SORBONNE – IREDIES Publication de l’IREDIES n° 1 Les menaces contre la paix et la sécurité internationales : aspects actuels AVANT‐PROPOS      Cet ouvrage collectif est le fruit du travail d’une équipe de jeunes chercheurs spécialisés en droit  international  et  rassemblés  au  sein  du  projet  MARS  (Nouvelles  menaces  contre  la  paix :  actions,  règles et sécurité internationales). 

Mai 2010 UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS PARIS II Magistère de Juriste d’affaires-DJCE, Master II droit des affaires LA NATURE JURIDIQUE DES STOCK-OPTIONS SOUS LA DIRECTION DU PROFESSEUR RAYMONDE VATINET L’université PANTHEON ASSAS (PARIS II) droit -économie-sciences sociales n’entend donner aucune approbation, ni

Université Cheikh Anta Diop de Dakar Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Licence II Droit – Semestre III Droit des obligations – Contrat Année académique 2011-2012 Cours magistral Professeur Mayatta Ndiaye MBAYE Travaux dirigés 1 Université Cheikh Anta Diop de Dakar Cours magistral du Professeur Mayata Ndiaye Mbaye Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Licence II Droit – Semestre III Droit des obligations – Contrat Année académique 2011-2012 Séance n° 1 Thème : Théorie

Paiement Crédit Garanties du crédit Directeur de l’ouvrage Jean DEVÈZE Professeur à l’Université de Toulouse Faculté de Droit et de Science Politique Alain COURET Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine Gérard HIRIGOYEN Professeur des Universités Directeur de l’Equipe Entreprise Familiale et Financière Directeur du Pôle Universitaire de Sciences de gestion de Bordeaux Président Honoraire de l’Université Montesquieu Bordeaux IV Secrétaire générale

INTERNATIONAL ACCOUNTING – TAX LAW – TAX JUDGE – TAX FRAME- UFR SJEPG-IAE 45 D, Avenue de l’Observatoire 25030 Besançon Cedex Tél. : 03.81.66.66.42 Courriel : jean-luc.rossignol@univ-fcomte.fr * Jean-Luc ROSSIGNOL, Maître de conférences. Université de Franche-Comté COMPTABILITÉ – CONTRÔLE – AUDIT / Numéro thématique – décembre 2007 (p. 113 à 128) Document téléchargé depuis www.cairn.info - - - 41.82.132.40 - 03/02/2014 10h03. © Association Francophone de Comptabilité Document téléchargé

transmission, le transfert peut se faire à travers des échanges entre pairs ou avec le management, au moyen de différents dispositifs mis en œuvre par le responsable du développement RH, de la formation ou du recrutement : échange de pratiques (les universités d’entreprise représentent un nouveau maillon de la chaîne éducative), tutorat et mentorat (via le contrat de génération et le plan seniors), intégration des nouveaux collaborateurs. Pour les salariés seniors, le transfert des savoirs et des