Transports en commun de Besançon

développement des « partenariats transnationaux entre SPL », quatorze projets portés par des SPL français ont été soutenus dans ce cadre. Des projets pluriannuels revêtant un caractère innovant et/ou important dans les thématiques suivantes : Démarches communes à l’export ; Financement des PME selon des modalités mutualisées ; Innovation collective avec une Recherche-développement partagée Démarches environnementales et écologie industrielle Anticipation et gestion mutualisées des ressources humaines et

L'institut des Risques Majeurs (IRMa) est une association loi de 1901 dont les objectifs sont de promouvoir des actions d'information et de sensibilisation aux risques majeurs et d'aider les collectivités territoriales, au premier rang desquelles les communes, à mettre en place une politique de prévention des risques adaptée notamment par la réalisation d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et d'un Dossier d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM). Propose de la documentation en ligne.

ont un intérêt personnel dans l’en- treprise en tant que sociétaire ou coopérateur. Comme le montre l’historien Pierre Martin, le mutualisme a été inventé par des personnes qui désiraient être les bénéficiaires des services créés par la mise en commun de leurs ressources (Deux siècles d’assurance mutuelle XIXe-XXe siècles, CTHS, mars 2009). De même, les coopératives ouvrières font l’hypothèse que les salariés sont les mieux placés pour gouverner leur propre entreprise, précisément parce qu’ils

transfert de propriété, il faut que la livraison soit faite entre deux personnes juridiquement distinctes. Une opération interne à une seule et même entreprise n’est pas imposable. Par exemple, une société exploite deux magasins : un à Dijon et l’autre à Besançon. Si le magasin dijonnais livre des marchandises au magasin bisontin, il ne s’agit pas d’une livraison de bien au sens de la TVA. L’opération a été effectuée par et pour la même personne juridique, la société. Certes, une opération imposable à la

Le son est une onde de pression. Sa vitesse de propagation (célérité) est de 340 m/s dans l'air et sa fréquence va de 0 Hz à l’infini, mais l’oreille humaine ne perçoit que les fréquences comprises entre 20 Hz et 20000 Hz. La lumière, au sens commun du terme, ne représente que la partie "visible" des ondes électromagnétiques. En effet, en rencontrant de la matière, différents phénomènes se produisent selon la valeur de la longueur d'onde. 1 Quand la longueur d’onde est faible (10-14

.......................... 19 1.2.2 L’altérité .............................................................................................................................. 21 1.2.3 La culture dans l’enseignement des langues et le Cadre européen commun de référence pour les langues ........................................................................................................................... 23 1.3 Les représentations sociales et les langues étrangères ..............................

Orientation en fin de 3e Donner la possibilité aux parents de choisir l’orientation de leur enfant en fin de 3e, telle est l’expérimentation proposée par l’Éducation nationale, et mise en place pour 3 ans, dans 117 collèges de 12 académies (Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Créteil, Limoges, Lyon, Montpellier, Poitiers, Reims, Strasbourg et Toulouse). Objectif : améliorer l’orientation (qu’elle soit choisie plutôt que subie, en particulier vers la voie professionnelle), limiter

Vith) à l’est. Son territoire s’étend sur 1 162 Km2 pour une population de ± 200 000 habitants. L’agglomération chef-lieu, regroupant les communes de Verviers, Pépinster et Dison, compte environ 70 000 habitants. L’arrondissement est par ailleurs semi-rural, puisqu’outre l’agglomération verviétoise et les villes de Spa, Stavelot et Malmedy, il compte quatorze communes, elles plus rurales et touristiques. 1 Département de recherche sur les Menaces Criminelles Contemporaines - © D.R.M.C.C. 2003

demande de prise en charge à retourner rapidement à votre fonds de formation. Vous devez joindre une copie de votre dernier bulletin de salaire. Le financement est effectué directement par votre FAF. Conservez tous vos justificatifs de frais annexes (transport, hébergement, repas…) et envoyez les directement à votre FAF pour être remboursé. Le financement des non salariés (artisan, conjoint collaborateur…) Dès que nous recevons votre inscription, nous vous adressons par courrier les documents de demande

dettes ; – dans la société ne comportant qu’un seul associé, c’est la personne morale qui est propriétaire des biens apportés et la responsabilité de l’entrepreneur est limitée à son apport. Plusieurs personnes peuvent aussi convenir de mettre en commun des apports pour créer une société. Le pouvoir de décision est alors partagé. Il s'exerce au travers d'organes dirigeant l'entreprise-personne morale, et au sein d'assemblées d'associés. Le droit offre plusieurs possibilités d’organisation juridique