Timbre fiscal mobile

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION DE SFAX MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERT-COMPTABLE TITRE DU MEMOIRE L’AUDIT FISCAL DANS LES PME : PROPOSITION D’UNE DEMARCHE POUR L’EXPERT-COMPTABLE ELABORE PAR M. MOHAMED BEN HADJ SAAD SOUS LA DIRECTION DE M. ABDERRAOUF YAICH JANVIER 2009 ANNEE UNIVERSITAIRE 2008-2009 L’audit fiscal dans les PME : Proposition d’une démarche pour l’expert comptable SOMMAIRE GENERAL Dédicaces ......................................

armes du duc de Reichstadt sont « de gueules à la fasce d'or, à deux lions passants d'or, tournés à droite, l'un en chef et l'autre en pointe ». La lettre patente détaille l'ensemble des armoiries du prince : « l'écu oval posé sur un manteau ducal et timbré d'une couronne de duc ; pour supports, deux griffons de sable, armés, becqués et couronnés d'or, tenant des bannières sur lesquelles sont répétées les armes ducales »23. Entourage du duc de Reichstadt Le duc de Reichstadt par Moritz Michael

les exploitants de système de transport et pour les autorités nationales et internationales. Le transport, quel que soit le mode, est une activité qui comporte des risques importants d'une part du fait de la vitesse liée au déplacement des parties mobiles (véhicules, etc) et d'autre part, pour les transports collectifs par le fait qu'ils peuvent concerner de nombreuses personnes. On peut distinguer les risques internes pour les voyageurs et le personnel, et les risques externes pour les tiers, les

résultat d’entraîner ou de maintenir une hausse du prix de l’objet principal de la vente, ou encore d’amener le consommateur à multiplier inconsidérablement ses achats par rapport à ses besoins et à ses moyens. 57. Ventes avec primes ou ventes avec timbres primes et ventes ou procédés considérés comme tels Est considéré comme prime tout objet marchandises ou service attribué sans rémunération supplémentaire à l’acheteur d’une marchandise. La vente avec prime est interdite lorsqu’elle s’accompagne de

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE PATRIMOINE IMMOBILIER PROFESSIONNEL D’UNE PME : CHOIX JURIDIQUES ET CONTRAINTES FISCALES MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR BOUCHTA EL FADEL MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Faouzi BRITEL, Enseignant à l’ISCAE Directeur de recherche : Mr Abdelkrim HAMDI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Hassan DARBANE, Expert-Comptable DPLE Mr Abdelaziz AL MECHATT

stables 3- Le passif circulant Il représente les dettes à court terme ou le passif à court terme. Il est composé de plusieurs comptes tel que : - Fournisseur d’investissement - Fournisseur d’exploitation - Dettes sociales et fiscales etc… 4- La trésorerie passif Ce sont les engagements pris auprès des établissements financiers et qui doivent se dénouer dans un bref délais. Les comptes qui matérialisent cette masse sont : - Découvert bancaire - Escompte crédit

de la Hache: il s'agit de limiter les dépenses. Mais, ce n'est guère efficace, d'où l'échec de Blum. Janvier 48: nouveau plan de Mayer. Il prône une libération progressive des prix. Emprunt forcé accompagné d'une hausse des impôts et d'une réforme fiscale qui crée un taxe sur les chiffres d'affaires. Contexte déflationniste mais le déficit budgétaire s'accroit. En 1950: création du SMIG. Le tout, accompagné d'une série de dévaluation du franc. => globalement, la bataille de la production a été réussie

- INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha

objectifs français de boisement s’élevaient à 30000 ha par an en 1998. Pourtant, en 1992, seulement 7000 ha étaient reboisés. Cette politique, qui constitue une réponse à la crise risque de se traduire par la multiplication des boisements de type timbre poste pourtant critiqués. 3) Les facteurs de la crise a) la sélection des espaces agricoles Les secteurs précocement abandonnés ont été dans la plupart des cas ceux qui étaient les moins mécanisables, les pentes notamment

Paris, édition Quintette, 1998 * Guy Lafrance, Gaston Bachelard, profils épistémologiques, Presse de l'Université d'Ottawa, 1987. (ISBN 2-7603-0153-2) * Marie-Pierre Lassus, Gaston Bachelard musicien : Une philosophie des silences et des timbres, Presses Universitaires du Septentrion, 2010. * Dominique Lecourt, L'épistémologie historique de Gaston Bachelard (1969). Vrin, Paris, 11e édition augmentée, 2002. * Dominique Lecourt, Pour une critique de l'épistémologie : Bachelard, Canguilhem