Techniques De Verification Fiscale

Organigramme de l’enregistrement 3 : Pièces de justification fiscale et parafiscale . CHAPITRE 4 : Cas pratique . CONCLUSION . BIBLIOGRAPHIE Introduction La comptabilité est une technique quantitative de traitement de l’information. Cette définition de la comptabilité suppose, déjà, l’existence d’un processus

conceptuel 11 Section I : Les Professionnels du Domaine 12 I. L’Expert Comptable 12 II. Le Commissaire aux Comptes 15 Section II : L’Audit des Comptes 20 I. Le Contrôle Interne appliqué à la Comptabilité 21 II. Outils et Techniques d’Audit comptable 22 III. Documentation de l’Audit des Comptes 27 Section III : Audit des comptes liés au Personnel de l’entreprise 28 I. Rémunérations de l’exercice 28 II. Charges relatives aux cotisations sociales 29

L’ENTREPRISE DES TRVAUX INDUSTRIELS ET DE FERRONNERIE SARL Erreur ! Signet non défini. CHAPITRE I. PRESENTATION GENERALE DE E.T.I.F SARL - 5 - SECTION 1. HISTORIQUE, MISSIONS, REGIME JURIDIQUE ET FISCAL - 6 - 1) HISTORIQUE E T MISSIONS - 6 - 2) REGIME JURIDIQUE ET FISCAL - 7 - SECTION 2. organisation et fonctionnement de E.T.I.F SARL - 13 - 3) ORGANISATION de E.T.I.F SARL - 13 - CHAPITRE II. DEROULEMENT DU STAGE - 17 - DEUXIEME PARTIE : - 24 - MISE EN EVIDENCE DES COMPTES

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE I : - Titre V : dispositions communes - 2ème partie : recouvrement - 3ème partie : sanctions LIVRE II : - Procédures fiscales LIVRE III : autres droits et taxes - Droits de timbre - Taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles D.G.I. Avril 2011 1 TITRE V DISPOSITIONS COMMUNES CHAPITRE PREMIER DISPOSITION COMMUNE A L’IMPOT SUR LES SOCIETES ET A L’IMPOT SUR LE REVENU : LA COTISATION MINIMALE En

I- Le processus de dématérialisation des traitements comptables Il paraît essentiel de commencer par aborder la dématérialisation des traitements comptables sous ses principaux aspects techniques puis de rappeler les règles comptables et juridiques s'y rapportant. A) Présentation des principaux aspects techniques liés à la dématérialisation Rappelons que la comptabilité financière a pour objectif de produire des états financiers destinés à informer les tiers et les associés sur la situation financière

du régimes………......10 III- LES PROCEDURE DE DEDOUANEMENT A L’EXPORT 1. Description du documents…...........22 2. Les procédures……………………….26 3. Le circuit documentaire…………….27 PARTIE PRATIQUE I- PRESENTATION DE LA SOCIETE 1. La fiche technique………………….. 30 2. Organigramme………………………. 31 3. Description des différents services 32 II- ANALYSE DES REGIMES DOUANIERS III- ANALYSE D’UNE OPERATION D’EXPORTATION 1. Suivi d’une opération d’export…….3 2. Schéma récapitulatif……………..P/35

procédure Etape : 1 Expression du besoin Objectif Responsable Permettre le réapprovisionnement régulier de la production. La direction technique est responsable des besoins exprimés. Règle de gestion Le réapprovisionnement doit permettre l’alimentation régulière de la production. Déroulement La direction technique  prépare un budget annuel de production (production mensuelle et ratios) et le transmet à la direction générale pour validation Le Département achats

l’audit des marchés PLAN DETAILLE DU SEMINAIRE DEUXIEME PARTIE : METHODOLOGIE ET OUTILS DE REALISATION D’UNE MISSION D’AUDIT DES MARCHES PUBLICS 1. Travaux Préliminaires 2. Phase d’étude 2. Travaux de vérification 3. Phase de conclusions TROISIEME PARTIE : CAS D’APPLICATION DES TECHNIQUES D’AUDIT DES MARCHES PUBLICS PREMIERE PARTIE : GENERALITES 1. Fondement de l’audit des marchés publics 2. Apports de l’audit dans le secteur public • • Rappel de la définition d’un audit Que peut attendre

LES TERMES TECHNIQUES EN AUDIT A à long terme : long-term  aborder un problème : address an issue, to  aboutir à une conclusion : reach a conclusion, to  absence de conditions connues contraires, en l’ : absence of known conditions to the contrary, in the  absence de différences attendues : absence of differences when they are expected  abstenir, s' : refrain from, to  acceptation : acceptance  acceptation de pots-de-vin ou de ristournes clandestines : acceptance of bribes

L’administration Des Douanes : * Les Missions Fiscales : L’administration des douanes exerce une mission importante en matière fiscale. Cette mission se traduit par les actions ci-dessous : 1- Le recouvrement, la garantie de la perception de tous les droits et taxes exigibles à l’importation ou l’exportation des marchandises au profit du trésor, 2- Etablissement de l’équilibre des charges fiscales des produits importés avec ceux de la production