Td1 Droit Du Travail

Partie 1: Introduct° generale au Droit. Chapitre 1: la not° de D I - La définition du D La not° de droit est difficile à définir car elle a pls dimensions: *scientifique: (droit=langue) car - voc particulier (tribunal = cour, jugement = arrêt, lois = parlement) - raisonnemt -> syllogisme majeur-mineur-c° "ce qui est rare est cher" - régles: code civil ou pénal *social: D a pr obj d'organiser la vie en société, c a d les rapports entre les ind vivant en communauté

DROIT DU TRAVAIL RAPPELS : Le droit du travail est une branche du droit privé. On distingue le droit public du droit privé. En France deux ordres de juridiction : CE, Cour de Cassation. Cour de cassation : cour la plus haute dans le droit. Elle ne juge pas les faits mais vérifie le droit. Elle interprète la loi selon les cas qui se présente, alors que cela ne devrait pas être le cas, car la loi ne change pas. Ex : un salarié frappe son patron : les juges de fonds jugent que l’acte a eu lieu : le

07/09/2015 Introduction Le droit du travail consiste à étudier les règles relatives aux contrats de travail et aux conditions de travail. Ces règles concernent le rapport entre l'employeur et son salarié, qui ne sont pas placés sur un pied d'égalité. Donc, le droit du travail tend à favoriser le sort du salarié dans le but de rééquilibrer des rapports qui seraient, au départ, en faveur de l'employeur. Droit du travail = un droit protecteur du salarié et a pour but l'amélioration de la condition

d’une entreprise.) 1/ La Conception des Economistes : l’entreprise « Boîte Noire » « Une unité de décision économique (un seul acteur qui prend des décisions) qui peut prendre des formes différentes ; elle utilise et rémunère e travail (outils + ouvriers) et le capital (rémunération) pour produire (produit) et vendre (vendre sur le marché + concurrence) des biens et des services sur le marché dans un but de profit et de rentabilité (dégage un chiffre d’affaire supérieur aux coûts

INTRODUCTION Pourquoi les taux d’inflation sont ils de plus de 10% ? Pourquoi n’était ce pas un problème en 1987 ? Pour quelles raisons la banque centrale augmente t elle ses taux d’intérêt ? Pourquoi la croissance de la productivité du travail c’est elle ralentie dans les pays développés ? Pourquoi le taux de change de l’Euro est il si variable ? Qu’est ce qui détermine la croissance d’un pays ? La macroéconomie additionne les comportements économiques de tous les agents. On va s’appliquer

des Ligue corse des Echecs C e manuel, diffusé par la Ligue Corse d’Echecs, a été réalisé par Jean-Christian Galli. Plusieurs fois Champion de Corse, Professeur de latin-français à Bastia, le Président du Corsica Chess Club a accompli un travail tout à fait remarquable. Tant par ses textes que par ses dessins ! Qu’il en soit remercié ainsi que l’ensemble des partenaires institutionnels qui ont contribué à la publication de cet ouvrage. Les 40 leçons proposées concernent tous les aspects

déontologique de la GP 1 5 TD1 Méthodologie de l’approche patrimoniale globale 1 3 UF1 UF2  Maîtriser les connaissances juridiques, fiscales, sociales et financières nécessaires en Gestion de patrimoine 6 M4 Maîtriser les éléments de droit du patrimoine du particulier 1 7 M4 Maîtriser les éléments de droit du patrimoine du particulier 1 8 M5 Maîtriser les éléments de droit fiscal et la fiscalité du patrimoine 1 9 M5 Maîtriser les éléments de droit fiscal et la fiscalité du patrimoine

déterminant la division de la société en groupes de droit ou de fait. Dans les sociétés anciennes la stratification sociale prend la forme des castes (fondement religieux) ou d’ordres (prestige des fonctions sociales) Stratification sociale : au sens général : ensemble des différenciations sociales associées aux inégalités de richesses, de pouvoir, de savoir, de prestige et déterminant la division de la société de la société en groupes de droit ou de fait. au sens particulier : analyse en termes

risques autres : font néanmoins beaucoup de dégâts ou de victimes. Ainsi, les risques de la vie courante, qui conduisent à près de 20 000 décès chaque année (près de 5 fois plus que les accidents de la circulation et 20 fois plus que les accidents du travail). 12. Et lorsque le risque se réalise ??? Le risque représente quelque chose d'irréalisé et qui, par conséquent, n’a pas de manifestation concrète. Que se passe t il quand il se réalise ? Les dommages sont là. Pour fixer les idées, une

place de l’enfant en tant qu’objet de recherche (voir TD1). On peut aborder la place de l’enfant dans différents domaines comme l’étude démographique française (voir bilan démographique INSEE 1ier janvier 2012) et les problèmes sociaux économiques. Approche sociologique : aujourd’hui l’enfant occupe une place centrale. Il permet au couple de se sécuriser. Il remplace presque le mariage. L’enfant prend place dans le projet personnel. Il a des droits, on l’écoute, on parle de « l’enfant roi ». Alors