Td1 Droit Du Travail

permettre une meilleure approche technique pour les enseignants et une notation plus accessible pour les Jeunes Officiels. Ce document, comme les précédents, est le fruit d’une étroite collaboration entre l’UNSS et la FFG au sein d’un groupe de travail composé de : Carine PERIDY : FFG Valentine SIMON, Françoise DECK, Pascale PERBET : professeurs d’EPS et coordonné par la Direction Nationale de l’ UNSS. Qu’elles en soient chaleureusement remerciées. Sylvia LECOMTE Directrice Nationale Adjointe

Droit des Affaires : Instruments de crédit et de paiement Prof. : Mr. Delattre Bibliographie : *F. PEROCHON et R.BONHOMME – Entreprises en difficulté – Instruments de crédit et de paiement – 7ème ed. *Th. BONNEAU – Droit Bancaire – Précis Domat, Montchrestien 8ème éd. 2009 *LAMY – Droit du financement – 2009 / 2010 *GAVALDA et STOUFFLET – Effet de commerce, chèques…. – Droit Bancaire INTRODUCTION GENERALE « Le crédit est l’âme du commerce » :

fondamentaux du droit Programme Cours de Nicolas Mathey Semaine Thème du cours 1 Origine du droit & obéissance 2 Rédaction et lecture des décisions de justice 3 Complexité et simplification du droit (codification ; inflation normative ; évaluation des normes) TD1 : La formulation de la règle de droit 4 Méthodes d’interprétation : Gény, Saleilles & Cie TD2 : La loi 5 Application de la loi dans le temps : présentation détaillée des théories TD3 : La jurisprudence (1) 6 Droit et… (Law and…)

DROIT DU TRAVAIL Licence P. Steichen Notes de cours 2005-2006 INTRODUCTION Précisions étymologiques Le droit du travail s'insère dans le cadre plus général des politiques sociales. La notion de politiques sociales est plus vaste que celle du droit du travail. Dans les "politiques sociales" on englobe : - la protection sociale (sécurité sociale), l’aide sociale, la vieillesse, l’indemnisation du chômage, - les politiques de la formation professionnelle et de l'emploi, - différentes politiques

Université Paris-Est Marne-La-Vallée , Licence 2, Macroéconomie approfondie Année universitaire 2008-2009 L2, Groupes TD 2, Boulloche élargi Support TD Macro II Chargé du TD : Mohamed Saadi 1 Corrigé TD1, TD2(suite), TD3(suite) , TD 4 , CC (2007), RCC(2007), Partiel janvier (2008, éléments de correction), CC TD2 (2008), CC Boulloche (2008), RCC (2008) Corrigé du TD 1 Exercice 1 : Production d’équilibre et multiplicateur ( L’équilibre sur le marché des biens et des services : la

2002) 2ème partie : Les droits des usagers - Circulaire relative à la mise en place du livret d’accueil (24/03/2004) Arrêté relatif à la charte des droits et libertés (08/09/2003) Décret relatif au document individuel de prise en charge (27/11/2004) Décret relatif à la personne qualifiée (14/11/2003) Décret relatif au conseil de la vie sociale ou autre forme de participation (25/03/2004) Décret relatif au règlement de fonctionnement (14/11/2003) 3ème partie : Les droits et obligations des structures

 Cours de droit de la famille L1S2 Mardi 18 mars de 13h à 16h amphi Larousse Galop d’essai : commentaire d’arrêt. Début du TD semaine du 30 janvier : imprimer et préparer la fiche de TD1, faire la dissertation rédigée sur une copie. Apporter le code civil. Lire tous les documents. Fichier de méthodologie à imprimer. Amener une photographie. Note : un cas pratique 2H (1), un galop d’essai 3H(1), une interro de cours (1) + pondération de -1 à +1 (participation, assiduité, comportement…) + deuxième

«Comment faire quand il n’y a pas d’argent pour embaucher? Comment faire quand, pour réduire nos déficits, il faut diminuer les effectifs en continuant d’appliquer la règle du un sur deux aux collèges et lycées? Il n’y a qu’une seule solution, faire travailler les enseignants plus longtemps en les payant davantage.» Alors quoi ? Grosse boulette? Simple oubli? Couac? Dans l’avion qui le menait à Montpellier, Sarkozy a pourtant relu son discours, sans en modifier une ligne. Si bien qu’après le meeting,

Droit civil des obligations. 21/09/2010 Manuel sur le droit des obligations : voir fiche TD1. Galop d’essai coeff 2, le 1er galop a lieu le 20 Novembre. I/ La notion d’obligation. A/Définition. Ce terme d’obligation revêt plusieurs signification, ds le langage courant l’obligation désigne tt devoir auquel une personne peut être astreinte en vertu des règles les plus diverses, obligation professionnelles, fiscales… Dans le langage juridique le terme a un sens proche du langage courant

préalable est illicite et exposerait le contrevenant à des poursuites judiciaires. Réf : loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de Copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 PARIS) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. © Hatier 2012 2 SOMMAIRE Chapitre 1 Quelles sont les sources de la croissance économique ? 9 Chapitre