Td Pénal Séance 6

(très bon, mais sous-entend des choses sans les dire : trop fin) Examens : en TD : cf. chargés de td. Galop d’essai + partiel final en mineure : oral-écrit de 3 questions (1 question de cours, 1 question de synthèse, 1 question de réflexion) Apprécie que l’on lise le cours de la semaine précédente avant un cours  interroge parfois des personnes dans l’amphi (pas noté évidemment) Rien à faire pour la première séance de TD : méthodologie Introduction Paragraphe un : Droit fiscal, droit et justice

tenta de substituer son droit aux règles coutumières alors en vigueur. C’est ainsi que sur les territoires d’Afrique Occidentale française (excepté le Sénégal) dont le Burkina Faso, le Code de commerce français fût déclaré applicable par un décret du 6 août 1901. Certains textes déclarés applicables aux colonies sont venus enrichir ce code. Devenus indépendants (aux environs de 1960) nombre d’Etats africains vont mettre du temps à élaborer une nouvelle réglementation applicable au commerce. Ainsi

régions de la Pannonie (Hongrie) et de l’Illyrie (Yougoslavie) forment un obstacle pour les communications entre l’Occident et la partie orientale de l’Empire ; elles peuvent même constituer une menace pour l’Italie = révolte des peuples d’Illyrie entre 6 et 9 ap. J-C. oblige Rome à intervenir pour établir 2 provinces au cœur de l’empire : la Dalmatie et la Pannonie. L’occupation des régions danubiennes est achevée au 1er siècle ap. J-C. par la création des provinces de Mésie, en 15 ap. J-C. et l’annexion

le changement en immigration. . . . . . . . . . . . . Éducation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 154 155 159 164 165 166 170 173 178 179 181 184 186 6 le Guide de l'immiGration au québec Témoignage Mathieu : L'enseignement dans un milieu interculturel Santé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Famille . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

CORRIGER LES COPIES AVEC MARKIN ............................................................................................................. 218 DES MOTS POUR VOIR CONCOURS INTERNATIONAL D’ECRITURE POUR LES JEUNES FRANCOPHONES ............... 219 6 POUR LE PROF ................................................................................................................................................. 220 COLLEGE ..........................................................................

Daloa 7.000.000 573 300 X 0,5 = 286 650 286650: 12 = 23 8881 total = 2 915 150 TARIF DE L’IMPOT SYNTHETIQUE Jusqu’à 5 000 000 De 5 000 001 à 6000 000 491 400 245 700 De 6 000 001 à 7 000 000 573 300 286 650 De 7 000 001 à 8 000 000 655 200 327 600 De 8 000 001 à 9 000 000 737 100 368 550 De 9 000 001 à 10 000 000 819 000 409 500 De 10 000 001 à 11 000 000 900 000 630 000 De 11 000 001 à 12 000 000 982

Formation générale Date : Source : 22/6/06 Cours IUFM + livres divers Présentation de l’épreuve orale d’entretien Source : cours d’amphi du 25 Sept 2006 Voir doc jaune p 33 et 34 Les conseils de préparation à l’épreuve pendant l’année Les stages : la mine d’or. Recueillir des exemples, des anecdotes, des illustrations… Les conseils pendant l’épreuve Quand on lit un texte à l'oral il faut lire d'abord :  Titre, date, émanation institutionnelle, didactique/pédagogique,  S'il y a plusieurs

des règles de nature disciplinaire car discipline nécessaire parfois et donc peut sanctionner les déviants, doit assurer sa bonne marche, reçoit de plein droit le droit d’instituer un toit disciplinaire, ainsi peut assurer sa police interne= droit pénal. Toute institution n’est pas pol; ne sont pol que celles qui ont donné une fin pol à leur idée d’oeuvre. Réciproquement, si toutes les institutions ne sont pas pol, toutes actions pol ne sont pas institutionnelles. A- Le phénomène pol Si on part

PHARE Collection Mathématiques Roger Brault Professeur au Lycée Maréchal Soult à Mazamet (81) 6 e Isabelle Daro Professeur au Collège Jean-Auguste Ingres à Montauban (82) Christine Ferrero Professeur au Collège Bellevue à Toulouse (31) Dominique Perbos-Raimbourg Professeur au Collège Pierre de Fermat à Toulouse (31) Christophe Telmon Professeur au Collège Grand Selve à Grenade-sur-Garonne (31) Livre du professeur Tous les tableaux et figures (en couleurs) sont disponibles à partir

les sénateurs, réunis en Congrès à Versailles, ont modifié l’article 3 de la Constitution afin de permettre la mise en œuvre de la parité homme-femme. Par le référendum du 24 septembre 2000, le peuple français a approuvé la modification de l’article 6 de la Constitution, visant à ramener de sept à cinq ans la durée du mandat présidentiel. Enfin, une loi constitutionnelle du 1er mars 2005 est venue intégrer dans le préambule de la Constitution une charte de l’environnement. Ce texte vise à assurer