Td Pénal Séance 6

Licence: L1 Sciences Juridiques SEMESTRE 1 Nbre de Volume horaire CM Séances TD 38 15 38 38 15 1. UNITE D’ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL Droit civil 1: Droit Personnes et de la Famille Introduction générale au Droit Droit constitutionnel 1 2. UNITE D’ENSEIGNEMENT COMPLEMENTAIRE Institutions judiciaires Introduction à la Science Politique Méthode et technique d’expression Economie Politique TOTAL U.E SEMESTRE 2 Nombre de crédits 8 6 8 Coefficient 3 2 3 20 38 38 38 2 2 2 2 1 1 1 1 248

Licence 2 et 3 années …………………………………………………………………………………….. Les stages………………………………………………………………………………………………………… Les technologies de l’information et de la communication……………………………….…………….. Les langues ……………………………………………………………………………………………………… 3 4 5 6 7 8 8 8 MAQUETTE DES ENSEIGNEMENTS………………………………………………………………………… La Licence en Droit 1 La Licence en Droit 2 ère 9 10 11 12 13 14 année (L1)..…………………………………………………………………………. année (L2)..………………………………………………………………………. année (L3) – Parcours Droit privé

Droit pénal sur gratuit-cours.com Cours de Droit Pénal de 2ème année : DEUG2 INTRODUCTON Le droit pénal et la procédure pénale sont deux matières différentes. Le droit pénal peut faire l’objet de travaux dirigés. La partie cours magistral donne lieu au même examen que l’on ait ou pas choisi le TD de droit pénal : une épreuve de 2 heures avec le code pénal autorisé. Le seul avantage de prendre le TD de droit pénal est une meilleure préparation à l’utilisation du code pénal. La notation

TD Procédure pénale 5 thème principaux : action civile-action publique (séance 2-3), enquête (séance 4-5), séance 6 interrogation écrite, poursuite (séance 8-9), audience pénale (10). 50% note partiel, note TD (interrogation écrite (séance 6, sur séances avant, cas pratique d’une heure) et interrogation orale [sans ordi, que feuille, donc imprimer]). Peut ramasser l’écrit. Questions : Vol avec arme : soustraction frauduleuse avec … Qualification pénale : vol simple réprimé art. 311-1, 311-8

TD Droit constitutionnel séance 6 Commentaire de texte ! Le texte soumis à notre commentaire est une lettre de mission de Nicolas Sarkozy à Edouard Balladur datant du 18 juillet 2007. Nicolas Sarkozy, né le 28 janvier 1955 à Paris, est un homme d’état français. Avocat de profession, il a occupé les fonctions de maire de Neuilly sur Seine, de député, de porte-parole du gouvernement, de ministre du budget, de ministre de la communication, de ministre de l’intérieur, de ministre de l’économie et

Faculté de Droit et Science politique Cours de Droit Pénal général F.DURIEUX Licence en Droit Semestre 3 42 h CM + 21 h TD RESUME DU COURS Dans le cadre de ce cours de droit pénal général seront étudiées successivement la loi pénale, la responsabilité pénale et la peine. L’étude juridique de ces trois grands thèmes correspond au raisonnement juridique suivi par le juge lors de tout procès pénal. En effet, le juge doit en premier lieu se demander s’il existe un texte répressif régulièrement applicable

Droit et Science politique représentent 27% des nouveaux inscrits de l’UM1 (Médecine : 19.7%, Pharmacie : 12.7%) En terme d’insertion professionnelle, il apparaît que plus de 70% des étudiants fraîchement diplômés d’un Master trouvent un emploi dans les 6 mois suivant la fin de leurs études. 93% d’entre eux ont un emploi à temps plein, considéré comme stable (voir enquête SCUIO-IP) Contrairement à d’autres filières, la plupart (93%) des étudiants de l’UFR Droit et Science politique ayant obtenu une licence

TD DROIT DES OBLIGATIONS Le contrat est donc une offre de volonté et son acceptation. Aujourd'hui l'on s'intéresse à ce qui se passe avant le contrat. Séance 1 : les pourparlers. La négociation contractuelle est une période exploratoire durant laquelle les futures contractants exposent leur points de vue, formulent et discutent des formalités du contrat, sans être pour autant assurer de le conclure. Durant cette période pré contractuelle est généralement sous le double signe, celle de

Juridique Francophone) CALENDRIER DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2009/2010 CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION DROIT LICENCES MENTION ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE (AES) LICENCES ADMINISTRATION PUBLIQUE (LAP) LICENCES SOCIOLOGIE POLITIQUE 3 4 6 7 9 10 14 19 27 30 3 LE MOT DU DOYEN La Faculté de Droit, Sciences Politiques et sociales est la plus importante des composantes de l’université Paris 13. Elle accueille près de 4000 étudiants, 24 personnels administratifs

l'essentiel étant d'avoir un bon niveau de culture générale et une réelle capacité de travail. Organisation / Volume horaire Les cours représentent une quinzaine d'heures par semaine. Les travaux dirigés représentent 6 heures par semaine. Généralement, chaque séance de TD nécessite le double d'heures de préparation. Des tuteurs pédagogiques assurent des permanences et apportent leurs conseils en cas de difficultés d'adaptation ou de méthodologie. Conditions d'inscription particulières :