Td N 5 Droit Civil

1 1ère ANNEE – LICENCE DROIT CULTURE GENERALE TD obligatoire– Premier semestre Descriptif de la matière : Le cours vise à aider les étudiants à combler leurs lacunes et est très utile pour la compréhension générale des autres cours et la préparation à l’épreuve de culture générale de nombreux concours. DROIT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE Matière obligatoire avec TD optionnels - Premier semestre Descriptif de la matière : Le droit des personnes consiste à répondre à la question suivante

____________________________________________________________________________________________________________ LICENCE DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT Tronc commun : L1 – L2 – L3 Arrêté habilitation : 20100098 REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES 2012-2014 VU la loi 84-52 du 26 janvier 1984 sur l’enseignement supérieur, Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L 611-1 et suivants, Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l’enseignement supérieur ; Vu le décret

administrative (p. 5 – 10) 2- L’inscription pédagogique (p. 11 – 14) 3- Le choix des horaires de travaux dirigés (TD) (p. 15) 4- Les conseils pour bien préparer sa rentrée (p. 16 – 21) 5- Annexes (p.22 et suivantes) Annexe 1 : Annexe 1 bis Sécurité sociale et mutuelles : Modèle de sécurité sociale Annexe 2 : Parcours sélectifs Annexe 3 : Récapitulatif des pièces à envoyer Annexe 4 : Fiche pédagogique du droit parcours classique 1110L Annexe 5 : Fiche pédagogique

Droit-Economie-Gestion CufCo Emploi du temps Groupe - L1 Droit (Sem 40, commençant le 28/09/2009) 08:00 09:00 10:00 11:00 11:00-13:00 12:00 13:00 14:00 15:00 16:00 17:00 18:00 19:00 20:00 21:00 TD, 08:00-09:30 Angl; remise à niveau Salle 307 (40) WILLOTTE DINGLER,Tany a D1 G4 TD, 17:15-18:45 Allemand; remise à niveau Salle 307 (40) PANCHEVRE,M arie-Louise D1 G11 TD, 17:30-19:00 Angl; remise à niveau Salle 308 (40) WILLOTTE DINGLER,Tanya D1 G2 TD

(DROITS EXTRA PATRIMONIAUX) TD n 4 Consultations juridiques sur le droit limage Vous tes consult(e) sur diffrentes questions portant sur le droit limage. Vos rponses devront tre justifies. Cas n 1 lexposition Lexposition du portrait dune personne dans la vitrine dun magasin caractrise une atteinte au droit de chacun sur sa propre image. Cas n 2, 3 et 4 limage dtourne La publication dune photographie doit respecter la finalit vise par lintress lorsquil a accept que cette photo soit prise

LE MOT DU DOYEN Le droit est la plus puissante des écoles de l’imagination. Jamais poète n’a interprété la nature aussi librement qu’un juriste la réalité ». Jean Giraudoux* C’est à vous aujourd’hui, qu’il appartient de bâtir votre avenir, du moins votre avenir professionnel. Les enseignements, filières, parcours, spécialités, masters.... mis en place dans ce qui est désormais votre Faculté sont là pour vous amener à réaliser vos rêves d’adultes. Mais pour imaginer et interpréter la réalité

Université de Paris-Sorbonne Année universitaire 2009-2010 LEA – Deuxième année de licence Premier semestre Initiation au droit Cours de M. Emmanuel Breen Chargés de TD : Me Pascal Trésor et Mlle Aurélie Thuégaz Fiche n°1 : Prise de contact / Qu'est-ce que le droit ? 1/ Les mots du droit Une des difficultés des études juridiques tient à la nécessité de maîtriser un vocabulaire technique assez riche et quelquefois déroutant pour le débutant. Certains mots, en effet, ont un sens différent dans

TD Droit civil des personnes L2 DROIT 2014-15 FACULTE DSEG – UBS Cours Mme Inès Gallmeister TD Fabienne LABELLE-PICHEVIN Eloi CLEMENT Cadre pédagogique  Outils de la construction de votre savoir :  VOTRE TRAVAIL Une fiche = 7 h de préparation  VOTRE ASSIDUITE, VOTRE PRESENCE ACTIVE et VOTRE PARTICIPATION EN TD  VOTRE CONFIANCE ET VOTRE COOPERATION La notation en TD  Une note de devoir maison : ramassage de toutes les copies au cours des séances 4 à 6, toutes les copies

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES DE L’UNIVERSITE DE POITIERS LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DROIT ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS RESUMES DE COURS (L1 L2 L3) Enseignants responsables : POITIERS : Mme Marianne FAURE ABBAD (L 1 & L 2) M. Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M. Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d’études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M. Patrick KOLB

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES DE L’UNIVERSITE DE POITIERS LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DROIT ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS RESUMES DE COURS (L1 L2 L3) Enseignants responsables : POITIERS : Mme Marianne FAURE ABBAD (L 1 & L 2) M. Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M. Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d’études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M. Patrick KOLB