Td N 5 Droit Civil

PARTICULIERES APPLICABLES MASTER 1 DROIT NOTARIAL Enseignement Nombre d’heures d’enseignement 30H 15H 40H 15H 30H 6H 10H30 30H 30H 30H 30H 266H30 CR Examens SEMESTRE 7 Droit civil : les régimes matrimoniaux (cours) Droit civil : les régimes matrimoniaux (TD) Droit international privé (cours) Droit international privé (TD) Grands systèmes juridiques contemporains (cours) Langues (CM) Langues (TD) Droit civil : les biens (cours) Droit civil : les sûretés (cours) Droit commercial (cours) Voies

CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION : DROIT ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE SOCIOLOGIE, SCIENCE POLITIQUE 99 avenue JB. Clément 93430 Villetaneuse Téléphone : +33 (0)1 49 40 30 00 Télécopie : +33 (0)1 49 40 33 47 http://www.univ-paris13.fr/dsps 1 2 TABLE DES MATIERES LE MOT DU DOYEN LES STATUTS L.M.D. (Licence, Master, doctorat) U.N.J.F. (Université Numérique Juridique Francophone) CALENDRIER DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2009/2010 CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION DROIT LICENCES MENTION

UFR Droit, Sciences Sociales, Economiques & de Gestion Licence mention Droit Domaine de formation : Droit, Economie, Gestion Mention : Licence mention Droit Niveau : Bac + 3 Composante : UFR de droit, sciences sociales, économiques et de gestion Responsable : Claude SAINT-DIDIER, Maître de Conférences de droit privé Tél. +33 (0)4 95 45 00 16 Fax : +33 (0)4 95 45 00 80 Courriel : decanat@univ-corse.fr Objectif de la Formation : Permettre à l’étudiant d’assimiler les connaissances juridiques de

LICENCE SCIENCES SOCIALES ET ÉCONOMIQUES MENTION DROIT/ SCIENCES POLITIQUES > LMD - DIPLÔME Les études à la FASSE sont organisées selon trois cycles de base : Licence (Bac+3), Master (Bac+5), Doctorat (Bac+8). La Licence de Sciences Sociales et Économiques, mention Droit/Sciences Politiques est un diplôme d’État sous jury rectoral. > DÉBOUCHÉS La licence conduit les étudiants vers un Institut d’Études Politiques, une école supérieure de commerce, une école de journalisme, des concours administratifs

Travaux Dirigés de : DROIT DES CONTRATS EILA Deuxième année Année universitaire 2006-2007 Chargée du cours : Gilda NICOLAU Chargée des travaux dirigés : Christelle LE PAPE. 12 séances hebdomadaires d’1 heure ; à thèmes entrecoupés d’exposés et contrôles. Université de Paris 7 – Denis Diderot – Etudes Interculturelles de Langues Appliquées (EILA) PROGRAMME ET INDICATIONS DE PREPARATION DES TRAVAUX DIRIGES : 1- Méthodologie : - Méthodologie (la dissertation) - Recherche documentaire

LIVRET DE L’ETUDIANT 2011 - 2012 LICENCE EN DROIT FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE 41 Bd François Mitterrand - BP 54 - 63002 Clermont-Ferrand Cedex 1 Tél. : 04 73 17 76 00 - Fax : 04 73 17 75 75 Courriel : UFR-droit@droit.u-clermont1.fr http://www.droit.u-clermont1.fr SOMMAIRE Le mot du Doyen………………………………………………………………………………………………… L’administration générale de la Faculté…………………………………………………………………… Mémo Web………………………………………………………………………………………………………… Le calendrier universitaire 2011

DROIT Parcours de licence mention droit Domaine Droit, Économie, Gestion Majeure A Majeure B ou complément de majeure A Parcours bi-disciplinaire Complément Droit Droit/Histoire de l’art Science politique Droit Droit/Science politique Histoire de l’art et archéologie Compétence en langue anglaise Parcours international Minerve Allemand Droit Espagnol Droit Italien Economie Géographie et aménagement Droit / 31 www.univ-lyon2.fr droit CONTACTS

DROIT Parcours de licence mention droit Domaine Droit, Économie, Gestion Majeure A Droit Majeure B ou complément de majeure A Parcours bi-disciplinaire Complément Droit Droit/Histoire de l’art Science politique Droit/Science politique Histoire de l’art et archéologie Compétence en langue anglaise Parcours international Minerve Allemand Droit Espagnol Droit Italien Economie Géographie et aménagement Droit / 32 www.univ-lyon2.fr droit CONTACTS

MASTER 1 DROIT 2011 / 2012 Le mot du Doyen ~ Pour les personnels enseignants, administratifs et techniques, c’est un plaisir d’accueillir chaque année de nouveaux étudiants à la faculté de droit, de sciences politiques et de gestion et de les accompagner dans leur progression universitaire jusqu’à l’obtention du diplôme désiré. Certains d’entre vous viennent directement de l’enseignement secondaire français, de systèmes d’enseignement de divers pays, parfois fort différents, d’autres encore

ET DES PAYS DE L'ADOUR U.F.R. DROIT, ECONOMIE ET GESTION Avenue du Doyen Poplawski BP 1633 64016 PAU Cedex 05-59-40-80-00 MASTER DROIT PRIVE DROIT PRIVÉ GÉNÉRAL ET APPLIQUÉ Parcours Procédures et Contentieux Privés Co Responsables de la formation Virginie LARRIBAU-TERNEYRE et Sébastien PELLÉ Professeurs Responsable du parcours Marc AZAVANT, Maître de Conférences Année 2014-2015 1 Présentation générale du Master droit privé général et appliqué Le Master Droit privé général et appliqué se déroule