Td Histoire Du Droit

Corrigé td 2 de droit de l’UE Limite classique : sauvegarde nationale, limite générale à toutes les libertés Limitation propre aux personnes : directive de 2004, per exemple il y a toujours la distinction entre ressortissants actifs et non actifs. Distinction qui n’est pas remise en cause, même si on reconnu la citoyenneté européenne. Les ressortissants non actifs : il faut qu’il aient des ressources suffisantes, et ils doivent avoir une assurance maladie. On trouve une distinction

TD 2 Séance 2 : Du sujet au citoyen. États Généraux et citoyenneté. Citoyens actifs et passifs (Extraits choisis des débats à l'Assemblée, séance du 22 octobre 1789, dans Buchez et Roux, Histoire parlementaire de la Révolution française. Cet extrait date du 22 octobre 1789, évoqué à l'Assemblée Nationale constituante. Ce dernier nous parle des citoyens actifs et des citoyens passifs, situé après la Révolution française. Cet extrait fait référence à un débat qui a eu lieu pendant l'Assemblée par

Td consti democratie Séance n°4 Démocratie et participation : Commentaire de texte . Kelsen va dire que la démocratie se caractérise par la participation des citoyens à l’élaboration des règles de droit « un homme est libre dès lors qu’il se soumet à sa propre volonté ». C’est un système de liberté puisque les lois sont faites par tous ceux qui lui sont soumis. Démocratie que l’on peut définir simplement comme étant le gouvernement du peuple par le peuple. C’est le seul régime qui permette de sauvegarder

institutions politiques des cités et d’entrevoir des aspects de leur organisation sociale, de leurs pratiques religieuses et de leurs activités économiques. Il est conseillé d'avoir lu L'Enquête d’Hérodote et, parmi les manuels généraux :  Fr. Lefèvre, Histoire du monde grec antique, Paris (2007)  R. Lonis, La cité dans le monde grec. Structures, fonctionnements, contradiction, Paris (1994) 1E20 Approches de l’histoire moderne Responsable : G. RIDEAU Descriptif de l’enseignement : Les sociétés européennes

rentrée universitaire 2014 / 2015 LICENCE DROIT, ÉCONOMIE, GESTION SCIENCE POLITIQUE Accessible en L1 / L 2 / L 3 GÉNÉRALITÉS Nature Diplôme national Durée des études 6 semestres Année de sortie Bac + 3 Accessible en Formation initiale Formation continue Mode d’enseignement En présentiel Site d’enseignement Campus de Nanterre Bâtiment F Capacité APB en L1 105 étudiants DESCRIPTIF DE LA FORMATION La Licence de Science politique permet d’acquérir : 1- une

TD 7 histoire : l’émergence du droit français A la fin de l’ancien rgime en France il ya un droi propre qui se développe en France qui s’appelera par la suite le droit Français. Il y a une idée d’Etat national qui seconstruit. Il rejette les prétentions internationales de lempire germanique et de la papauté et les pouvoir centrifuges des pouvoir locaux. Il va donc se contruit un ryaume indépendant autour d’un roi. Qui devient progressivement souverain. Un droit proprement français se développe

Dietschy et J.-J. Dupaux salle 206 (9/9) TD 1 : « Les manuels scolaires officiels et officialisés (1869-1925) :Définitions de notions et de termes clés » officialisé (1869:Dé clé (16/9) TD 2 : « Les manuels scolaires officiels et officialisés (1869-1925) : Lectures et études détaillées » officialisé (1869dé taillé (23/9) TD 3 : « Les manuels scolaires officiels et officialisés (1869-1925) : Analyses et traitements de sujets » officialisé (1869(30/9) TD 4 : « Les textes scolaires officiels : Le rapport

Td n°6 1) Histoire GATT : 1947 | 30 octobre Vingt trois pays signent à Genève le General Agreement on Tariffs and Trade (l’accord général sur les tarifs douaniers et lecommerce). Cet accord vise à relancer le commerce international en abaissant les barrières douanières et à éviter ainsi de retomber dans le protectionnisme en vigueur avant la guerre. Reposant sur le principe du libre-échange, le GATT assure l’harmonisation tarifaire et quantitative douanière entre ses membres, bannissant toute

spécifique : frapper ! CIA = condition interaction. Deux équipe séparées par un filet et évoluant dans un terrain délimité mais non clos. COR= conditions d’obtention de résultat. * Affrontement. Frapper, s’échanger, s’affronter. TD2 Histoire du volley Etudier l’histoire du volley a pour but de découvrir comment la pratique de ce sport en est arrivée à ce que nous connaissons aujourd’hui (règles, technique, tactique). I/ les origines du volley 2 thèses : inspiré de pratique existantes/

EXAMENS TERMINAUX ECRITS- session septembre 2010 Master 1 Droit et Science Politique - matières 1er semestre Codes JM1 AD X91 JM1 AD X92 JM1 AN X91 JM1 CM XA1/B1 JM1 CM X91 JM1 CM X92 JM1 CM X93 JM1 CM X94 JM1 CM 497 JM1 CS X92 JM1 CV X91 JM1 CV X92 JM1 CV X93 JM1 EU XA1 JM1 EU XB1 JM1 FI X91 JM1 HD X91 JM1 HD X92 JM1 ID X91 JM1 ID X92 JM1 IM X91 JM1 IN XA1 JM1 IN XB1 JM1 IN X91 JM1 IN X92 JM1 IN X93 JM1 IN X94 JM1 IN X95 JM1 IP X91 JM1 IP X92 JM1 LF X91 JM1 LF 492 JM1 MD X91 JM1 MD X91 JM1 MP