Taux De Tarification En Assurance Corps De Navire

à l’international, il est nécessaire de mettre en place l’organisation du transport Problématique Quelles sont les différentes étapes du transport international ? Plan du cours I-L’organisation de l’expédition II-La tarification du transport III-L’assurance des marchandises transportées I-L’organisation de l’expédition a/ l’emballage des marchandises L’importance de l’emballage à l’international

internationale du transport maritime 21 B - la tarification du transport Maritime 23 C - le Document Transport : Le Connaissement Maritime 24 III .3 .2 - Le Transport Aérien 25 A - L’Organisation du transport Aérien 25 B - la tarification du transport aérien 26 C - le document transport aérien 27 III.3.3 - Le Transport Routier 28 A - L’organisation internationale du transport routier 28 B - la tarification du transport routier 28 C-Le document de transport

partie: Champ d’application et dispositions générales (articles 1 à 13) Les parties doivent avoir des établissements dans des états différents. Plusieurs contrats de vente sont exclus:marchandises achetées pour usage personnel, familial ou domestique; navires, bateaux, aéronefs, aéroglisseur, électricité… Les parties doivent assurer le respect de la bonne foi dans les relations internationales. Le contrat doit être interprété selon l’intention des parties, leurs habitudes et les usages. La Convention ne

indispensable à l’usage nautique du navire et à l’exploitation commerciale. Tramp : Il signifie vagabond. Il désigne les navires libres de leur mouvement et qui vont de port à port à la recherche de fret. Fret : Il a 3 définitions : Il désigne le prix du transport pour déplacer la marchandise Il désigne également la marchandise à transporter Il désigne enfin le prix de l’affrètement. Affrètement : C’est un contrat par lequel un fréteur s’engage à mettre son navire à la disposition d’un affréteur

fructueuses. Je tiens à remercier : (M N.ELMALLAH le Chef de la Division Commerciale (M A. DIB (M A. SEBTAOUI Et pour la même occasion, je remercie infiniment tous mes formateurs et formatrices qui se sont dévoués corps et âmes afin de nous donner une très bonne formation. [pic] Avant toutes choses, j’aime bien dédier ce Rapport : A mes chers parents qui m’ont beaucoup soutenue et encouragé pendant toute la période des études

ORDONNANCE N° 95-07 DU 23 CHAABANE 1415 CORRESPONDANT AU 25 JANVIER 1995 RELATIVE AUX ASSURANCES ET SES TEXTES D’APPLICATION Mai 2010 AVIS Le secrétariat permanent du Conseil National des Assurances a le plaisir de mettre à votre disposition cette nouvelle version de l’ordonnance n° 95-07 du 25 janvier 1995 relative aux assurances, modifiée et complétée par ; ⎯ la Loi n° 06-04 ; ⎯ la Loi de Finance pour 2007 ; ⎯ la Loi de Finance complémentaire pour 2008. A cette version de l’ordonnance 95-07

CORRESPONDANT AU  25 JANVIER1995  RELATIVE AUX ASSURANCES  MODIFIEE ET COMPLETEE PAR :                         La Loi n°06‐04 du 20 février 2006(rectifiée).    L’article 74 de la loi de Finances pour 2007.    Les articles 58 et 59 de la loi de Finances Complémentaire pour  2008 AVERTISSEMENT Le Conseil National des Assurances a le plaisir de mettre à votre disposition cette version corrigée de l’ordonnance n° 95-07 du 25 janvier 1995 relative aux assurances, modifiée et complétée par la Loi n° 06-04

qu'elles réalisaient. Le système mis en place le 1er janvier 1967, c'est-à-dire quelques mois seulement après la création de la SONAS apporta des modifications fondamentales dans la structure de l'économie du Congo, notamment dans le secteur des assurances en transformant une structure économique libérale extravertie en une structure économique intégrée et autocentrée ou la périphérie et le centre se confondent en d'autres termes au lieu que le résultat d'exploitation ou la plus-value soit transformée

une pause au début des années quatre-vingt-dix, causée par la récession en Europe et au Japon, la croissance commerciale semble reprendre. « Le contexte monétaire des échanges internationaux a été profondément bouleversé par le passage d'un régime de taux de change fixe défini en 1944 à la conférence de Bretton Woods à un régime de change flottant ».« L'importance du commerce international varie en fonction des pays. Certains pays n'exportent que pour élargir leur marché intérieur ou pour aider certains

Remerciements……………………………………………………….2 Introduction ……………………………………………….................3 Chapitre I : présentation de la compagnie Section 1 : présentation d’Alliance Assurance……………………....5 Section 2 : présentation de l’Activité d’Alliance en assurance………. Section 3 : les tâches effectuées……………………………………..13 Chapitre II: La gestion de sinistre de l’assurance automobile Section 1 : les déffirent garantie d’Alliance............................….......16 Conclusion ……………………………………………….. [pic]