Suzeraineté Et Souveraineté Pendant époque Féodale

historique Le cadre historique : On part de l'Empire Romain tardif jusqu'au XII XIV siècle qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed monchrestien 2008 Il est intéressant avant section 1: la chute de l'empire

barbares. En 476, l’Empire romain d’occident s’effondre définitivement. Dans l’espace vacant, vont s’établir des royaumes barbares, dont celui de Clovis (celui qui s’est le mieux tenu au cours du Haut Moyen-Âge). L’Empire romain d’Orient a subsisté pendant encore 1 000 ans. L’Empire byzantin sera renversé en 1453 (prise de Constantinople par les Turcs). Le droit romain a donc une importance intellectuelle, importance accrue par son extension géographique énorme. Une fois que l’Empire romain d’Occident

de l’Ancien Régime) 1. PRÉHISTOIRE ET ANTIQUITÉ Paléolithique inférieur (1.000.000-100.000 av. J.-C.) Les hommes du Paléolithique ne connaissant pas encore l’agriculture, étaient chasseurs-cueilleurs et se joignaient en petits groupes nomades. Pendant les glaciations ils se sont abrités dans des grottes. La Péninsule Ibérique abrite de nombreux sites préhistoriques de renommée mondiale. Les découvertes témoignent d'une occupation humaine dès le Paléolithique inférieur, il y a 1.000.000 d´années

barbares. En 476, l’Empire romain d’occident s’effondre définitivement. Dans l’espace vacant, vont s’établir des royaumes barbares, dont celui de Clovis (celui qui s’est le mieux tenu au cours du Haut Moyen-Âge). L’Empire romain d’Orient a subsisté pendant encore 1 000 ans. L’Empire byzantin sera renversé en 1453 (prise de Constantinople par les Turcs). Le droit romain a donc une importance intellectuelle, importance accrue par son extension géographique énorme. Une fois que l’Empire romain d’Occident

comparé : le droit positif n’intéressait personne. Au 19ème siècle, le jus commune tombe en discrédit sous la pression des mouvements de codification nationale ( codification napoléonienne) : l’Etat affirme sa souveraineté et la codification répond à un besoin d’unification du droit. Pour affirmer sa souveraineté, l’Etat a besoin d’une unification du droit. Cette unification est une révolution culturelle : autrefois, on appliquait le système de personnalité des lois. Les codes Napoléonien vont apporter deux grands

héréditaire, puisqu’il est choisi parmi les patres, et qui laisse un pouvoir très important aux patres qui l‘ont choisi, en particulier le pouvoir de régler les usages de leur clan, les « mores » (= terme qui donnera naissance à la notion de mœurs). Pendant très longtemps, dans l’histoire de Rome, les grandes familles qui prétendent descendre des patres se réclament l’usage des « mores » qui remonte à l’usage de leurs ancêtres. Beaucoup d’historiens ont donc considéré que le droit romain était tout

large c a d à la fois l’organisation judiciaire et la procédure pénale proprement dite. Il faut distinguer la période républicaine de la période impériale. I) La période républicaine La période républicaine se déroule entre 509 et 27 avant JC. Pendant ces cinq siècles apparaissent deux procédures pénales différentes de type inquisitoire et accusatoire. A) La procédure comitiale La première procédure pénale dont nous avons des traces se situe au début de la République (vers le Vème siècle

sous l’angle politique. Les transferts d’autorité seront étudiés. La Paix et la Trêve de Dieu font partie de la problématique, de même que les débats sur l’existence ou non d’une « mutation féodale », c’est-à-dire de la disparition des structures publiques d’encadrement, remplacées par l’organisation féodale de la société politique. La situation est très différente en Germanie, où les Ottoniens reconstituent une autorité publique centrale et restaurent l’Empire en 962. Le royaume de Bourgogne,

l’Europe du xixe siècle, a connu son aboutissement avec les traités qui ont suivi la fin de la première guerre mondiale et notamment démantelé l’Autriche-Hongrie en autant d’États que cet empire comptait de nations différentes, ou presque. À la même époque, a été créée une organisation internationale qui, quoique composée d’États, portait significativement le nom de Société des Nations ; après la seconde guerre mondiale, l’Organisation des Nations unies lui a succédé. Mais population et nation ne coïncident

acquises sous Charles le Chauve ou ses successeurs mais qui se sentent peu à peu déliés d'une obéissance ou d'une fidélité envers un souverain plus faible : les Vermandois au cœur de la Francie royale où ils vont développer une capacité de nuisance pendant plusieurs décennies ; Guifred et ses descendants à l'origine de la Catalogne ; et la famille Raymondine en toulousain. Ces deux derniers lignages sont fidèles à un roi dans la mesure où ils conservent une autonomie qui confine à l'indépendance.