Société Gama Cas Pratique

TVA exigible I. Cas pratique Société GAMA. La société GAMA est spécialisée dans la vente et la location de fournitures de bureau. L’entreprise a procédé à différentes opérations. Vous devez remplir la déclaration mensuelle de TVA pour le mois d’octobre et calculer le montant de la TVA exigible au titre de cette période. La société a opté pour les débits. 1) La société a mis à la disposition d’un client du mobilier

SEANCE 5 : LA TVA EXIGIBLE Cas pratique Société X Au titre des articles 256-I et 256 A du CGI il faut un critère matériel et un critère personnel pour déterminer le champ d’application de la TVA. Pour ce qui est du critère matériel il faut déterminer : La nature de l’opération : L’article 256-II-1° définit la livraison de bien comme le transfert du pouvoir de disposer d’une chose. L’article 256-IV donne une définition à contrario de la prestation de service en ce sens que tout ce qui n’est

algorithmes de la mod´lisation : une e analyse critique pour la mod´lisation e ´conomique e Buda, Rodolphe GAMA-MODEM, Universit´ de Paris 10 e July 2001 Online at http://mpra.ub.uni-muenchen.de/3926/ MPRA Paper No. 3926, posted 07. November 2007 / 03:33 LES ALGORITHMES DE LA MODÉLISATION UNE PRÉSENTATION CRITIQUE POUR LA MODÉLISATION ÉCONOMIQUE Rodolphe BUDA GAMA-MODEM, Université de Paris X-Nanterre DOCUMENT DE RECHERCHE - MODEM N 2001-44 Juillet 2001 ˚ "Cette prétention

pouvons dire c’est devenu un bien hygiénique et ménager courant, dont tout le monde se sert. Le marché de la lessive de Procter & Gamble s’étalonne sur 6 marques : * Ariel * Bonux * Tide Naturals * Dash * Visir * Gama En 2010, le chiffre d’affaire du marché des lessives de Procter & Gamble en hypermarché et supermarché s’élève à 2,1 Milliards de Dollars en France. (Nous n’avons pas trouver la part du marché des lessives

comptabilité des sociétés est une branche de la comptabilité générale qui a pour objet de traiter les opérations spécifiques aux sociétés (constitution, répartition des bénéfices. modification du capital, dissolution, liquidation…). Le traitement comptable de ces opérations se fait selon les mêmes principes comptables, et utilise les mêmes supports que ceux utilisés pour les autres opérations commerciales. I- Les sociétés commerciales : définition & caractéristiques. La société est « un contrat

Christophe COLOMB et la découverte de l’Amérique 2) Vasco de GAMA et l’ouverture de la route du commerce des indes 3) MAGELLAN et le tour du monde 2 – La Sérénissime Venise A – Un trait d’union entre l’Orient et l’Occident B – L’essor adriatique et méditerranéen C – La guerre contre Gènes D – La puissance économique E – Déplacement des routes commerciales et déclin de Venise F – La comptabilité en partie double 3 – Poursuite de l’essor des pratiques commerciales et financières A – Un essor débuté à la fin

B) Cc C) U ne loi publique et d’application immédiate parue au journal officiel le 1er sept 2010 rend caduque la validité d’un contrat conclu le 1er juillet 2010 Car il n’est pas précisé qu’elle est non rétroactive. III) CAS PRATIQUE • 1er cas : 1. Faits Le 14 septembre 1963, M Dupond a consenti une promesse de vente au profit de M Verrier sans aucune formalité d’enregistrement. Sauf que 3mois plus tard, en décembre, une loi sort et oblige à chaque fois pour ce genre

spécifique peut-il prendre ? Dans ce cas, quelles sont ses caractéristiques ? (origines du mouvement et spécificités) Quel lien unit ces deux définitions ? 2) Quelle différence faites-vous entre la Renaissance et l’Humanisme ? (définissez la Renaissance pour répondre) II) Les grandes découvertes de la Renaissance : 1) Les grands voyages : Quelles inventions sont à l’origine de ces grands voyages ? Se renseigner sur : J. Cartier ; C. Colomb ;Vasco de Gama ; Magellan ; A. Vespucci 2) Les évolutions

efficacité organisationnelle Buts de production Buts systémiques Buts de société Buts dérivés 13 1B – Evaluation d’une efficacité organisationnelle Problématique : Si une entreprise est confrontée à l’ensemble de ces buts, comment mettre en évidence l’importance de tel ou tel but ? Les buts systémiques sont-ils supérieurs à ceux de la production ? Comment intégrer les buts de société? Quelle place pour les buts dérivés ? 14 1B – Evaluation d’une efficacité organisationnelle

____________________________________________________________ __________________ Session thématique : Le développement territorial durable et ruralité au Brésil Le consortium intermunicipal : un dispositif efficace de gouvernance territoriale ? Le cas d’une expérience dans le Nordeste du Brésil Marc Piraux (1), Sergio Guilherme de Azevedo (2), Jean-Philippe Tonneau (3), Cândido Roberto de Araújo (4) (1) Cirad - Université Fédérale de Campina Grande - Brésil, marc.piraux@cirad.fr. . (2) Embrapa