Societe Victorienne

et la capacité juridique multinationale PARTIE II : LES EFFETS DE DROIT SUR LES MULTINATIONALES Chapitre 1 : Les rapports entre Etat et sociétés multinationales Section 1 : Structure et fonctionnement des sociétés multinationales  Section 2 : Le pouvoir entre Etats et sociétés multinationales Chapitre 2 : Les rapports aux seins des entreprises multinationales Section 1 : Le contrôle dans les entreprises multinationales

internationale qui prétend à la perpétuation de la paix. L’idée d’une société des Nations est pour la première fois exprimée par le président américain WILSON dans sa déclaration des quatorze points du 08 janvier 1918. WILSON avançait l’idée de la préservation de la sécurité collective par une société des Nations, qui regroupant toutes les Nations, garantirait à chacune l’indépendance et l’intégrité territoriale. C’est ainsi que la société des Nations fut instaurée par un pacte, conclu le 28 avril 1919

De nos jours, les nouvelles technologies comme la télévision occupe presque une place indispensable dans notre société de consommation dites majoritairement matérialiste. C'est une moyen d'information, de découverte, de divertissement mais aussi un moyen de divulguer des publicités mensongères. Je regarde en moyenne la télévision 2 à 3 heures par jour, c'est devenu un peu comme une habitude. Cependant je pense qu'elle n'occupe pas une place indispensable dans ma vie , elle me sert pour me détendre

 disposer  d’eux  mêmes   II. Universalisation  de  la  société  interétatique   III. Nouvel  Ordre  Economique  International  (NOEI)   IV. Construction  européenne     3   §    2  –  Le  droit  international  au  début  du  XXe  siècle  :                        Le  moment  «  société  des  nations  »     I. Un  droit  européen    

2.3 – Les relations de l’entreprise avec la banque Contexte La société BSF est une entreprise de nettoyage industriel dont le siège social est situé avenue de la république à Saint-Nazaire en Loire Atlantique. Elle possède trois comptes bancaires, l’un au Crédit Agricole de Loire Atlantique, le second à la Société Générale et le troisième à la BNP. En stage dans cette entreprise, vous devez réaliser un certain nombre de travaux concernant les relations de l’entreprise avec la banque.

Hrabi_co@yahoo.fr Ouafaa IBNOU JABEL DHEL chargée de recrutement, Maroc RH iouafaa@yahoo.fr SOUFI ILHAM Responsable Développement RH et Communication Interne, Altadis Maroc, Imperial Tobacco Group ilham.soufi@voila.fr YASSINE LAAZIZI Cadre RH, La societe generale yassine.laazizi@gmail.com Mounia L. Chargée de Recrutement, CIH mounia.lahbib@gmail.com Kamal LAHLOU Chargé des Ressources Humaines, Wafa Immobilier lahlou.kamal@yahoo.fr Salima LAMRABET Chargée de recrutement, Renault Tanger Exploitation

PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois parties : La première est dédiée aux règles d’assiette de l’impôt sur les sociétés et de l’impôt sur le revenu, la deuxième est consacrée aux règles

Les conséquences de la loi NRE sur les conditions de fonctionnement des SICAV et l'organisation des sociétés de gestion de portefeuille La loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques (dite " NRE ") a modifié la répartition des pouvoirs et le fonctionnement des organes dirigeants au sein des sociétés anonymes en redéfinissant les fonctions exercées respectivement par le président du conseil d'administration et par le directeur général. A raison des attributions qu'il confère

établie par la Conférence de San Francisco (avril-juin 1945), la CIJ devenant ainsi l’organe judiciaire principal de l’ONU. Elle apparaît par conséquent, comme le successeur de la Cour Permanente de Justice Internationale instituée en 1921 par la Société des Nations, dont elle hérite du Statut et dont elle reprend la jurisprudence, reconnue comme faisant partie intégrante de la jurisprudence de la Cour actuelle. Sa saisine, pour ce qui relève de sa fonction contentieuse, est ouverte aux seuls Etats

la France et le R-U ainsi que la Russie, ennemi de l’Allemagne. * USA et Italie entre en guerre en 1917 et 1915. * Armistice : Signé le 11 novembre 1918, à Rethondes. * Traité de paix à Versailles en 1919 : Création de la SDN (société des nations) * Elle fut qualifiée de guerre totale car c’est la première qui ait été aussi destructrice et qui ait impliqués autant de civils que de militaires. * En quoi fut-elle une guerre d’un genre nouveau ? et quelles sont les caractéristiques