Sinistre Matériel Automobil

véhicule 3 3 4 5 Chapitre II - les garanties du contrat 2.1 Les garanties relatives au véhicule 2.2 La protection du Conducteur 2.3 Ce que nous ne garantissons pas 7 7 14 16 Chapitre III - fonctionnement du contrat 3.1 La gestion des sinistres 3.2 Effet du contrat 3.3 Le paiement de la cotisation 3.4 La cessation du contrat : la suspension et la résiliation 19 19 23 24 25 Chapitre IV - Lexique Clause de réduction-majoration (Bonus-Malus) Barème “Individuelle du conducteur” Tableau

LE CODE DES ASSURANCES LES ASSURANCES OBLIGATOIRE LIVRE II LES ASURANCES OBLIGATOIRES Ü  Titre I : L’assurance chasse  Ü  Titre II: L’assurance automobile Ü  Titre III: Le fonds de garantie Titre I : L’assurance chasse â La responsabilité civile chasse L’assurance RC chasse Article 115 du code «  Toute demande de permis chasse doit être accompagnée d’une attestation d’assurance garantissant, pendant la durée de validité du permis, la responsabilité civile du chasseur

saurait en aucun cas s’enrichir en recevant des indemnités supérieures au préjudice. De même, on trouve que cette rubrique détient la majorité des branches d’assurances. Ainsi on trouve : * Les accidents de travail * La branche automobile * Les accidents corporels qui correspondent aux polices de protection individuelles. * L’incendie. * La branche maritime. B- Composants : Généralement, on peut distinguer deux familles d’assurance de dommage

d’assurance « Seguros Del Norte », filière Assurances Benwahoud, j’ai été chargée de : | | |La gestion des sinistres automobile et sinistres accidents du travail, | | |Le remplissage du constat à l’amiable en cas du sinistre automobile (dégâts matériels) et la détermination du barème de responsabilité, | | |Calcul de l’indemnité journalière de la victime

GEID……………………………………………………………………………………………………...10 3. service production TPV……………………………………………………………………………………...13 4. Division recouvrement……………………………………………………………………………………….18 5. Service frontière…………………………………………………………………………………………………20 6. sinistre matériel………………………………………………………………………………………………….23 7. Sinistre corporel…………………………………………………………………………………………………26 V. Conclusion générale……………………………………………………………………..34 VI. Glossaire………………………………………………………………………………….36 VII. Bibliographie……………………………………………………………………………..37

l’organisation de son bureau direct. Je présenterai, par ailleurs, ses services et métiers, et j’analyserai par ailleurs le circuit d’une opération d’assurance c’est à dire depuis la souscription du client (service production) jusqu’au règlement d’un sinistre (service règlement). En fin, la troisième partie sera consacrée aux missions qui m’ont été confiées lors de mon stage ainsi qu’une brève analyse et des propositions d’améliorations (techniques organisationnelles).Des solutions simples

WATANYA avec des taux de satisfaction, régulièrement mesurés, particulièrement élevés. La certification ISO 9001 de ses activités atteste de son excellence opérationnelle notamment illustrée par HIFAD EXPRESS, son service de règlement des sinistres matériels Auto en 24 H. Assureur leader des risques techniques -barrages, centrales thermiques, aéroports, etc.- mais également des assurances de la personne -maladie, décès, incapacité, etc.- RMA WATANYA s’affirme comme le premier assureur des entreprises

sein de la CAT. Nous souhaitons également faire part de notre reconnaissance à Mr Abdellah KARFIA, Mme Leila ABOUELHOUDA, Mr Abdelaziz GHAZILI, Mme Samira MOUNJI, qui nous ont accueilli dans leurs bureaux, donné conseils et fourni documents et matériels. Enfin, un merci à tout le personnel qui nous a chaleureusement soutenu et assisté ainsi que toute autre personne qui a collaboré de prés ou de loin à l’élaboration de ce travail et à l’accomplissement de ce stage.   P R E F A C

parties, et dont la réalisation est redoutée par l’assuré. Il constitue le volet essentiel de l’assurance qui revêt le contrat de son caractère aléatoire à l’égard de l’assuré. En effet l’assureur doit :  Prévoir l’ensemble des primes  Régler les sinistres  Laisser un bénéfice Par conséquent le risque doit exister au moment de la formation du contrat, sinon le contrat est nul, ce dernier suppose un intérêt de la part de l’assuré. Cependant, certains risques sont in assurable cela est dû au caractère

l’Entreprise) qui a 8 étages et 80 délégations sur le territoire. Au rez de chaussée se trouvent l’accueil et le service courrier entrant et sortant. Aux étages suivants, les différents services sont : le service de la Direction Des Ressources Humaines, Sinistre Auto, IARD (incendie accidents et risque divers), l’épargne, la prévoyance, le financement, la protection juridique, la RCP (responsabilité civile et professionnelle), l’informatique, le marketing, le plateau téléphonique, la comptabilité, le contentieux