Service central de protection contre les rayonnements ionisants

sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.- Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.- Les graines de betteraves, les

à l’insertion dans les nomenclatures statistiques nationales des sous-positions destinées à faciliter l’identification et le contrôle des produits spécifiés dans le protocole relatif aux armes à feu dans le cadre de la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée (29 Juin 2002). Mise en vigueur le 1er Janvier 2007 Recommandation du Conseil de Coopération Douanière relative à l’insertion dans les nomenclatures statistiques nationales de sous-positions destinées à

paragraphe du Texte 2, Zola souligne une autre innovation de son roman  : donner une forme littéraire à la langue du peuple (l. 16-19). Évoquant les réactions du public, un chiasme met en valeur cette nouveauté  : La forme seule a effaré. On s’est fâché contre les mots (l. 15-16). La dernière phrase du troisième paragraphe insiste sur la véracité inédite de l’œuvre à travers une personnification de L’Assommoir, le premier roman sur le peuple qui ne mente pas et qui ait l’odeur du peuple (l. 28-30). **8

cadre réglementaire applica­ ble aux produits cosmétiques, comme les contrôles au sein du marché, en vue d’assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine. (4) Le présent règlement harmonise de manière exhaustive les règles en vigueur dans la Communauté afin d’établir un marché intérieur des produits cosmétiques, tout en assu­ rant un niveau élevé de protection de la santé humaine. (1)  JO C 27 du 3.2.2009, p. 34. (2)  Avis du Parlement européen du 24  mars 2009 (non encore paru au Journal

cadre réglementaire applica­ ble aux produits cosmétiques, comme les contrôles au sein du marché, en vue d’assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine. Le présent règlement harmonise de manière exhaustive les règles en vigueur dans la Communauté afin d’établir un marché intérieur des produits cosmétiques, tout en assu­ rant un niveau élevé de protection de la santé humaine. (2) (3) (8) (4) (9) (1)  JO C 27 du 3.2.2009, p. 34. (2)  Avis du Parlement européen du 24  mars

l’offre Prix auquel les actions seront offertes Publicité du prix de l’offre Eléments d’appréciation du prix Disparité de prix Coordonnées du Listing Sponsor et du Prestataire de services d’investissements en charge du placement Coordonnées de l’intermédiaire chargé du service des titres et de la centralisation du service financier Garantie p. 259 5.4 5.4.1 5.4.2 5.4.3 Placement 6. 6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 6.6 7. 7.1 7.2 7.3 8. 9. ADMISSION AUX NÉGOCIATIONS ET MODALITÉS DE NÉGOCIATION