Saint-Georges-sur-Eure

l’organisation de ces élections au prestataire retenu par le ministère du Travail, dont l’adresse est la suivante (adresse valable jusqu’au 31/12/2009 – l’adresse valable au-delà de cette date sera communiquée en temps utile) : SMSI - Le Bourg - 15220 SAINT MAMET LA SALVETAT Les formulaires à utiliser sont en ligne sur le site du ministère du Travail, accompagnés de leur notice explicative. Ces transmissions pourront être effectuées sur support électronique selon une procédure sécurisée (des précisions

Robert Bret, Mme Claire-Lise Campion, MM. Jean-Claude Carle, Jean-Claude Frécon, Patrice Gélard, Hubert Haenel, Jean-François Humbert, Jean-Jacques Hyest, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Mme Valérie Létard, MM. Jean- Louis Lorrain, Jacques Mahéas, Georges Othily, Bernard Plasait, Jean-Pierre Schosteck, Simon Sutour, François Zocchetto. Voir les numéros : Sénat : 332 (2000-2001), 213 et TA 59 (2001-2002) Jeunes - 2 - SOMMAIRE Pages INTRODUCTION ..............................................

pas au « business as usual » une fois le séisme passé. La crise est le produit des mauvaises politiques économiques, particulièrement aux États-Unis. Les outils de régulation ont été démolis un par un par l’administration Reagan jusqu’à celle de George Bush. Or le succès de l’économie libérale a toujours dépendu, certes, du dynamisme du marché lui-même, mais aussi de mécanismes de régulation et de contrôle, pour éviter que la spéculation et la recherche de profits conduisent à prendre trop de risques

CREUSOT MONTCEAU MONTCHANIN LE CROISIC LE MANS LE POULIGUEN LE PUY EN VELAY LES ARCS DRAGUIGNAN LES AUBRAIS ORLEANS LES SABLES D'OLONNE LIBOURNE LILLE EUROPE LILLE FLANDRES LONGUEAU LORIENT LORRAINE TGV LUNEVILLE LYON PART DIEU LYON PERRACHE LYON-SAINT EXUPERY TGV MACON LOCHE TGV MACON VILLE MANTES LA JOLIE MARNE LA VALLEE MARSEILLE ST CHARLES MASSY PALAISEAU RER MASSY TGV MELUN MENTON METZ VILLE MIRAMAS MONACO MONTE CARLO MONTARGIS MONTBELIARD MONTLUCON VILLE MONTPELLIER SAINTROCH NANCY VILLE NANTES

deuxie ´ ´ ´ ´ echoue aux elections primaires du parti republicain en 1992 contre 38 L’IMAGINAIRE DU COMPLOT George Bush senior et en 1996 contre Bob Dole, Buchanan quitte le ´ ´ ´ ´ parti republicain en 1999 et se presente aux elections presidentielles `re de 2000 sous la bannie du Reform Party. Il obtient 0.4 pour cent du `re vote populaire, derrie Al Gore (48.4), George Bush junior (47.9) et Ralph Nader (2.7).8 ´ Si sur le plan electoral et au niveau de leurs rapports avec leurs par´ ´

responsabilité politique face à la concurrence d’autres formes de responsabilité des gouvernants DANIEL AMSON La responsabilité politique et pénale des ministres de 1789 à 1958 PHILIPPE ARDANT, GUY CARCASSONNE, DOMINIQUE CHAGNOLLAUD, DOMINIQUE ROUSSEAU, GEORGES VEDEL Réponses à deux questions : 1) Comment interprétez-vous notre droit positif concernant la mise en cause de la responsabilité pénale du chef de l’État ? 2) Quel serait, à votre avis, le système souhaitable de mise en cause de cette responsabilité

les rapports Vingtrinier en 1853, Parchappe en 1865, Bailleul en 1890, Pactet en 1891, Garnier en 1892, Monod en 1894, Taty et Mabille en 1896). En 1902, Henri Colin, médecin en chef de l’asile spécial de l’ancienne maison centrale de Gaillon (Eure), dénonçait le chiffre « énorme » de 36,7 % de malades mentaux méconnus dans la population carcérale3. Cette proportion a-t-elle augmenté au cours des dernières décennies ? 1 Selon les conclusions de l’étude, ces différences peuvent trouver au moins

EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST EXCO SOCODEC EXCO VALLIANCE EXPERT CONSEIL ENTREPRISE EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT EXPERTISE ET TECHNIQUE COMPTABLES EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE EXTENCIA FCN FIBA FIDAC FIDAUDIT FIDECOREX SAINT-PIERRE FIDELIANCE FIDEXPERTISE FIDUCIAIRE CENTREX FIDUCIAIRE DE LA BRIE FIDUCIAIRE JF PISSETTAZ FIDUS FIMECO FINEXSI FITECO FLANDRE COMPTABILITE CONSEIL GAMEZ HUILIZEN ET ASSOCIES GEIREC GESTION 4 CONSEIL GRANT THORNTON GROUPE FGC GROUPE FIDORG GROUPE

05 63 40 www.cram-nordpicardie.fr GUYANE Espace Turenne Radamonthe Route de Raban, BP 7015 97307 Cayenne cedex tél. 05 94 29 83 04 - fax 05 94 29 83 01 LA RÉUNION 4 boulevard Doret 97405 Saint-Denis cedex tél. 02 62 90 47 00 - fax 02 62 90 47 01 prevention@cgss-reunion.fr NORMANDIE (14 Calvados, 27 Eure, 50 Manche, 61 Orne, 76 Seine-Maritime) 10 rue Alfred Kastler 14053 Caen cedex 4 tél. 02 35 03 58 21 fax 02 35 03 58 29 catherine.lefebvre@cram-normandie.fr dominique.morice@cram-normandie

nord de cette bande, c’est-à-dire dans tous les départements du Nord et du Nord-Est, les départs sont plus importants que les arrivées. Dans les départements franciliens, les soldes migratoires sont très fortement négatifs, en particulier en Seine-Saint-Denis et à Paris. Les départements plutôt ruraux, situés dans l’Ouest sur le littoral (Vendée, Morbihan, Côtes-d’Armor...), le Sud-Ouest (Tarn-et-Garonne, Tarn, Landes, Aude, Ariège...), ainsi que dans le Massif central (Corrèze, Creuse...) ont renforcé