Régime Politique 1789 à 1799

CHEVALLIER (J.J), CONAC (G.), Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à nos jours, Dalloz, 1991. ✓ Ghérardi (E.), Constitutions et vie politique de 1789 à nos jours, A. Colin, 2002, 179 p. ✓ ISOART (P.), BIDEGARAY (Ch.), Des républiques françaises, Economica, 1988. ✓ Morabito (M.), Histoire constitutionnelle de la France : 1789-1958, Montchrestien, 2004, 8ème éd., 431 p. II) DOCUMENTS A RECHERCHER ✓ ARDANT (P.), « Le contenu des constitutions :

Histoire du droit Partie 1 : La révolution française et le premier empire (1789-1815) Chapitre 1 : Le droit public Il y a deux tendances, les questions constitutionnelles, et les questions administratives. Section 1 : Le constitutionnalisme volontariste Le constitutionnalisme est l’acte de créer une constitution, volontariste car avant 1789 avec la révolution, la constitution n’est pas le fruit d’une assemblée mais c’est l’histoire ou la coutume qui fait que l’on peut parler de constitution

années tourmentées qui changèrent à jamais l’histoire de la France et du monde Elena SMIRNOVA-LEGRAND, Aurélien LEGRAND AVERTISSEMENT L’histoire est vaste et sujette à interprétations. Nous ne souhaitons pas nous aventurer à l’excès dans ce maquis. Notre but est de mettre en évidence les faits principaux, connus et généralement admis. Notre volonté est de mettre à la disposition des lecteurs, les éléments clefs d’un sujet, ainsi qu’une interprétation, de nature à permettre la compréhension. Cela

Les fonctions exercées par les constitutions a) Déterminer le statut de l’état et des gouvernants La constitution a pour fonction de poser les règles du jeu politique et de distribuer les rôles entre les différents acteurs. Elle fixe les principales règles qui régissent l’organisation et le fonctionnement de l’état. Dans un état libéral la constitution a pour fonction de mettre en œuvre la théorie de la séparation des pouvoirs définie par Montesquieu. Selon l’auteur de l’ouvrage de l’esprit des

Au travers de la diversité des constitution et des régimes politiques , existe t-il en France de grandes traditions constitutionnelles ? « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution » (Art. 16 DDHC). La France de par son histoire constitutionnelle exceptionnelle fait qu'elle a connu au cours des deux derniers siècles près de quinze Constitutions différentes, présentant chacune leurs spécificités

en mutation Chapitre I – La situation d’ancien régime (A.R.) 1. La situation politique France : La référence (Doc Les Etats : 2 modèles/1) Louis XV, roi de France né en 1710, couronné en 1715, mort en 1774. Monarchie absolue de droit divin Roi Puissance souveraine sans partage (Pouvoir législatif – exécutif – judiciaire) Pouvoir reçu de Dieu L’exemple de la France en est une référence. Référence de roi absolu : Louis XIV  Régime autoritaire : - Pas de séparation des pouvoirs i-

En Europe: Droit Romain qui a connu 3 époques différentes:-Ancien droit Romain -Droit Romain classique -Droit Romain post-classique *Ancien droit Romain: 753 av J.C. droit archaïque, car très formaliste pour faire des opérations juridiques. Paroles rituels formulés dans l’ordre. Il faut procéder a des rythmes gestuels. Si pas accompli -> Pas valable. Les juristes étaient les familles de pontifes. 509 av J.C Romain décident de procéder a leurs première codification ->

Histoire des institutions depuis la Révolution Introduction : La crise prérévolutionnaire A) Le concept de l'ancien régime Il se construit depuis le 13eme siècle. Cette appelation ne se forge par Mirabeau qu'à la Révolution afin de condamné cette forme politique. Il se termine en 1789, la Révolution sucite des interrogations. En effet si l'on regarde les évènements elle dure de 1789 à 1799, mais la version des historiens elle est que la Révolution se poursuis pendant tout le 19eme jusqu'à

remettent en causes l’ordre établit. Descartes (17e siècle) remet en cause le magistère c’est-à-dire la croyance en une vérité indiscutable en raison de l’autorité qui la formule. Sa critique se limite à la philosophie et pour lui ne valent les explications que par la raison, lorsqu’on peut démontrer un fait par une preuve rationnelle. Bayle (17e siècle), il applique la méthode de Descartes à la religion. Sa a remis en cause le catholicisme et l’autorité royale (fondé sur la religion, droit divin).

en référence à la prise de la bastille en 1789 par le peuple français. Nos grands symboles, notre vie politique, se basent sur la révolution française et ses apports notamment la DDHC de 1789, les droits et libertés.., ce qui fait de cet événement une période majeure. Rapidement, ce qu'est la Révolution Française : D'après les historiens se situe dans un cours laps de temps : comprise entre l'ouverture des états généraux en 1789 et le coup d'Etat du 18 brumaire (9-10novembre 1799) par le général