Réassurance Et Coassurance

interne et à l’organisation comptable dans les entreprises d’assurance et/ou de réassurance NC27 Objectifs de la norme 01 La norme comptable générale NC 01 définit les règles générales relatives au contrôle interne et à l’organisation comptable des entreprises. Ces règles s'appliquent à l'ensemble des entreprises compte non tenu de la nature particulière de leurs activités. Les activités d’assurance et de réassurance et leur environnement sont caractérisés par la nature particulière : • • • • •

risque , lorsque un assureur atteint son plein d’acceptation , il peut recourir a d’autres assureurs afin de deviser ce risque .La coassurance et réassurance ces 2 mécanismes permet de devisé le risque , noté que les assureurs qui lancent un nouveau produit ,cet assureur peut avoir un recours au mécanisme d’assurance a titre prudentiel , Commençant par la coassurance : consiste a deviser la garanti d’un risque entre plusieurs assureurs , c’est un contrat auxquels participe trois personnes : 1-le

A QUOI SERT LA REASSURANCE ? page 5 HISTORIQUE ET DEFINITIONS ․ ․ ․ ․ ․ Rappel historique Définition de la réassurance Qui pratique la réassurance ? La coassurance La marge de solvabilité page 7 LES DIFFERENTES FORMES DE REASSURANCE : ․ Deux formes juridiques : o Facultative o Obligatoire ․ Deux formes techniques : o Proportionnelle o Non proportionnelle page 10 LA REASSURANCE PROPORTIONNELLE : ․ ․ ․ ․ La quote-part L'excédent de plein Le plein de conservation et le plein de souscription

Coassurance et Réassurance (Besri : jusqu’au 08/11/09) Bibliographie Importante : Hamid Besri : La réassurance au Maroc – Imprimerie NAJAH EL JADIDACASABLANCA 92 Picard et Besson : Les assurances terrestres en droit français- LGDJ Paris 92 Lambert Faivre : Droit des assurances – Dalloz Paris 92 – 4è édition Chapitre préliminaire : Développement historique de la réassurance (Poly) Partie 1 : Généralités et concepts liés à la réassurance Chapitre 1 : Notions de base de la technique

risques Homogénéisation des risques (càd regroupement de risque en même nature) Sélection des risques investigation du cycle de production Division des risques (càd) réassurance qui est une division verticale et coassurance qui est une division horizontale) V- La coassurance et la réassurance La coassurance c'est une opération par laquelle plusieurs sociétés d'assurance garantissent aux moyens d'un seul contrat à même risque ou même ensemble de risque. C'est donc une une technique

obligation de l’assurance. Ainsi la SONAS obtient le monopole de toutes les opérations d’assurance, de réassurance, de coassurance sur toute l’étendue de la République. C’est juste une année après que la SONAS va s’étendre sur toute la République. Il y a lieu de voir le 30 décembre

d’équilibrer la mutualité on va utiliser une technique qui est la division des risques. La division du risque c’est aussi une répartition du risque mais non plus entre les assurés mais entre assureurs. il y a donc deux techniques, la coassurance et la réassurance. 1- La coassurance A. Définition et fondement textuels Il s’agit d’une opération juridique qui va permettre à plusieurs assureurs dans le cadre d’un contrat ou d’une police à quittance unique qui permettra de prendre en charge un risque

des entreprises, celles des professions d’assurances et des gestionnaires de risques  dans   les   grandes   entreprises   industrielles.   Knight   délimite   les   frontières   entre   les  risques qui devraient être transférés vers l’assurance et la réassurance et ceux qui  resteront   assumés   par   l’entreprise.   L’auteur   estime   que   l’entrepreneur   pouvait  adopter une grande diversité de stratégies pour réduire les incertitudes et faire face  au risque. La gestion globale des risques dans les grandes entreprises doit s’intégrer dans une 

d une opération d assurance 1. Le risque a. La notion du risque et risque assurable b. Le transfert du risque à l assureur c. L homogénéité des risques d. La dispersion des risques e. La sélection du risque f. La division du risque Ø La coassurance Ø La réassurance 2. La cotisation (Prime) 3. La prestation de l assureur 4. La compensation Les statistiques 1. La Loi des grands nombres 2. Les données statistiques de l assurance II. III. IV. La tarification 1. La détermination et le calcul

d’assurance Avant d’aborder cette partie, on essaiera dans un préliminaire de définir l’assurance, la coassurance et subsidiairement la réassurance, d’exposer sommairement les principes qui la gouvernent, et de dégager par ailleurs le rôle qu’elle est appelée à jouer aussi bien dans le contexte national qu’international. Chapitre I : Définition et principes de l’assurance et de la réassurance Section I-Définition et fondements de l’assurance §1- Définition Le législateur marocain ne définit