Romain Duris

Les sources du droit sous l’Antiquité tardive romaine I – Les constitutions impériales, la jurisprudence, la coutume A.Les constitutions impériales : l’Empereur ou la loi vivante 1.Présentation des constitutions impériales Le terme de loi vivante (nomos empsychos) attribué au législateur est d’origine grecque, on voit ce terme apparaître dans les monarchies hellénistiques. Son équivalent latin (lex animata) apparaît durant le Haut-Empire (de 27

déroulement des invasions. On commence à percevoir le déclin de l’empire romain au IIIème siècle. Les problèmes internes sont liés à des maladies. Rome subit un certain nombre d’épidémie (comme la peste). Ça n’arrange pas les affaires de l’empire, ça désorganise le pv. À partir du IIIème siècle, il y a de plus en plus de rivalités politiques, de coups d’état. Rome a une instabilité politique, et les grandes familles romaines se battent pour le pv. On assiste à des coups d’état, à des élections. Les

rompre à tout moment ou de façon unilatéral les fiançailles. Depuis des siècles, les fiançailles sont reconnues comme un engagement juridique. Ceci est principalement l’œuvre du christianisme. Le droit romain classique n’attachait aucune obligation aux fiançailles. Justinien (empereur romain d’Orient de 527 à 565) va leur reconnaitre un rôle important, les fiançailles célébrés solennellement devenaient mariage dès lors qu’il y avait des relations sexuelles entre les fiancés. Le droit canon a

en Italie à l'est de Rome et fut assassiné le 7 décembre 43 av. J.-C. à Formia. Il est un homme d'État romain et un auteur latin. Il est issu d'une famille noble et distinguée. Cicéron marque l'histoire romaine de son grand talent d'orateur et son rôle politique majeur. Etudiant brillant, il débute en tant que questeur(2) en Sicile. Devenu consul, le plus haut grade de la République romaine, Cicéron empêche Catilina, son ennemi déclaré, de préparer un coup d'Etat, grâce à quatre célèbres discours

cherche les règles applicables dans le droit commun. Contrats réels : le dépôt, le gage, le prêt d’usage et le prêt de consommation. Contrats consensuels : la vente, le louage, le mandat et le contrat de société. Le contrat romain ne connaissait pas de contrat innommé. Le droit romain ne pouvait être reconnu que s’il existait une action en justice lui correspondant. Ces actions en justice étaient limitées. En dehors de ces cadres, le pacte était nu car il était dépourvu d’action. Des exceptions au formalisme

Les Tables Claudiennes La Table Claudienne était une plaque de bronze portant l'inscription d'un discours prononcé par l'empereur Claude, en 48, devant le Sénat romain. La table fut brisée : on en conserve aujourd'hui deux fragments, retrouvés à Lyon, dans le quartier de la Croix-Rousse, en 1528. L'utilisation du pluriel, les Tables Claudiennes, est courante1, mais elle est fautive : il n'existe qu'une seule Table claudienne, deux fragments d'une seule et même table ; en témoigne la traduction

les vieilles maisons, ce couloir se divisait en deux. Avant de franchir la porte du fauces proprement dit, les hôtes déposaient leurs capes dans le vestibulum en entrant. B. l’architecture domestique romaine de la maison italique… L’architecture de la domus, c’est à dire de la maison romaine urbaine par excellence, s’organise à partir du Vè siècle avant JC. Sa disposition générale se fixe autour d’un élément principal, l’atrium. Les pièces de la maison étaient nombreuses, la plupart du temps

police des familles (jacques donzelot collection critique aux éditions de minuit.) (26 nov). Introduction générale : double influence romaine, et chrétienne. Section 1 : l’apport du droit romain a la construction du modèle occidental du mariage. Période romaine de 10 siècles, interprétations doctrinales romanistes. Mariage, époque classique. Juriste romain peu d’attention sur les mariages, car c’est un fait social. Auquel le droit intervient, pour qu’il produise des effets de droit. 1) La

siècle de l'Empire romain ; il est aussi connu sous le nom d'Empire romain d'Orient avec pour capitale Constantinople, anciennement appelée Byzance. Constantinople se situe sur le détroit du Bosphore, qui est le passage entre la mer Méditerranée et la mer Noire. C'est une situation stratégique car elle se trouve au carrefour de routes commerciales importantes. La capitale Constantinople est bâtie sur l’emplacement de la ville grecque de Byzance, qui a donné son nom à l’empire romain d’Orient.Elle

I/ Avant le Code du commerce de 1807 Avant le CC, jusqu’à l’Antiquité et au droit romain, force et de constater qu’à l’époque, le DC était un droit très peu formalisé. On dispose de très peu de preuve écrite, car ces règles n’étaient pas formalisées, pas écrite. L’absence de traces écrites est dû au fait qu’il s’agissait d’un droit coutumier. Cependant, cette période de l’Antiquité et du droit romain fut propice à l’apparition de principes généraux du DC, et qui ont de l’importance au niveau