Rhin postérieur

Le Territoire de Belfort ou Territoire-de-Belfort 1 est un département français créé en 1922 dans l'arrondissement de Belfort, seule partie de l'Alsace et du Haut-Rhin restée à la France après la défaite de 1871. Il ne réintègre pas le Haut-Rhin après 1919 et par un décret de 1960, est définitivement rattaché à la région Franche-Comté, décision confirmée en 1982 avec les lois sur la décentralisation. L'Insee et la Poste lui attribuent le code 90. Sommaire [masquer] 1 Histoire 2 Gentilé et désignations

financiers : FTN (Nestlé)+ banques (BCE) + Bourses, paradis fiscaux Institutions politiques de UE : Bruxelles, Luxembourg, Strasbourg De très fortes densités : supérieures à 400 hab/km2 ; 80 millions d’hab. Un dense semi de villes : conurbations (Rhin-Ruhr + Randstad-Holland) ; variétés de fonctions urbaines ( ind, commerces, capitales politiques)   Puissantes régions industrielles (grands bassins ind ou villes) Une intense circulation : terrestre (voies d’eau + autoroutes + oléoducs, gazoducs)

chefs-lieux de départements français. Il est aussi président de la République italienne de 1802 à 1805, puis roi d’Italie du 17 mars 1805 au 11 avril 1814, mais encore médiateur de la Confédération suisse de 1803 à 1813 et protecteur de la Confédération du Rhin de 1806 à 1813. Il conquiert et gouverne la majeure partie de l’Europe continentale et place les membres de sa famille sur les trônes de plusieurs royaumes européens : Joseph sur celui de Naples puis d'Espagne, Jérôme sur celui de Westphalie, Louis

Acquittement général pour Christian Ziegler et sa mère. Jugé du lundi 13 décembre 2010 au vendredi 17 décembre au soir par la cour d’assise du Haut-Rhin pour avoir tué son ami d’enfance à Kembs, puis bruler, découpé puis disperser le corps, Christian Ziegler, le vendredi 17 décembre vers 16h, a été acquitté au nom de la légitime défense. Le verdict, rendu peu après 16h à Colmar, a été accueilli par les hurlements de la famille de la victime. Un important dispositif policier s'est déployé et

Le Droit Local Alsacien-Mosellan Introductions historique Le droit local est applicable dans les trois départements de l'Est (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) qui n'ont pas d'unité géographique ou linguistique, mais une histoire commune. Le terme exact employé après la première guerre mondiale est celui de droit local "alsacien-mosellan" et non "alsacien-lorrain" utilisé par les allemands. En 1648, les traités de Westphalie après la guerre de Trente ans ont rattaché l'Alsace et les trois évêchés

le Bas-Rhin (67) où se trouve Strasbourg, son chef-lieu, également capitale de l'Alsace; au sud, le Haut-Rhin (68), dont le chef-lieu est Colmar. Elle compte 1 815 500 habitants et une moyenne de 220 habitants au km², ce qui fait d'elle la région la plus densément peuplée après l'Île-de-France. L’Alsace est une terre d'enracinement et les échanges migratoires sont assez réduits avec l'espace national. II/ Atouts touristiques 1) Reliefs A l'est, l'Alsace est bordée par le Rhin qui forme

novembre 2010 à 19h47, mis à jour le 28 novembre 2010 à 13:57 En pleine nuit samedi, un homme a laissé son enfant seul dans sa voiture sur le parking d'une discothèque dans le Haut-Rhin, alors qu'il était lui-même parti danser. Un homme de 36 ans était en garde à vue samedi soir à Ribeauvillé, dans le Haut-Rhin, pour avoir laissé sa petite fille de cinq ans seule dans sa voiture, en pleine nuit sur le parking d'une discothèque, alors qu'il était lui-même parti danser, a indiqué la gendarmerie

troisième législation, c'est-à-dire les dispositions du législateur français adaptant ou modernisant le droit local après l'armistice de 1918. 2. Introduction historique Le droit local est applicable dans les trois départements de l'Est (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) qui n'ont pas d'unité géographique ou linguistique, mais une histoire commune. Le terme exact employé après la première guerre mondiale est celui de droit local "alsacien-mosellan" et non "alsacien-lorrain" utilisé par les allemands

festivals et plus généralement d’événements culturels, institutionnels de la culture (DRAC, services culturels des collectivités). Acteurs du tourisme : Offices de tourisme des différentes communes, Comités Départementaux du Tourisme (ADT du Bas-Rhin et du Haut-Rhin), Comités Régionaux du Tourisme (CRT Alsace), service Tourisme des collectivités. 2 ¾ Chiffres-clés Au niveau national La France compte : ƒ 38 000 monuments (dont 30% sont privés), ƒ 40 000 immeubles classés Monuments Historiques ou

secteur privé. Le montant de la taxe varie en fonction du montant total des rémunérations brutes versées par une entreprise à ses collaborateurs, la masse salariale. Son taux est normalement de 0,50 % de cette masse salariale, sauf dans le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et la Moselle, où il est de 0,26 %2, les sommes collectées étant exclusivement destinées au financement de l'apprentissage qui dans ces départements, reste régi par le droit local créé après la fin de la Première Guerre mondiale. La chambre