République du Bas-Canada

D'autres langues, comme les langues amérindiennes (Navajo, Hopi, etc.) mais aussi le chinois, le japonais, l'italien, l'allemand, le polonais, le grec…, selon la communauté d'immigrants. Langue(s) des affaires : anglais (américain). Pays voisins : Canada (au Nord) et Mexique (au Sud). Côte : 19 924 KM Point culminant : 6 198 mètres (McKinley) Indicatif téléphonique : +001 2- Aspect économique http://www.universalis.fr/encyclopedie/etats-unis-d-amerique-le-territoire-et-les-hommes-economie/#i_86605

consommateurs sont très rarement sanctionnés, sauf s'ils sont trouvés en possession d'une quantité de cannabis dépassant de loin la consommation quotidienne « moyenne ». Des barèmes officieux sont donc fixés aux services de police par les procureurs de la République : en-deçà de telle ou telle quantité de tel ou tel produit stupéfiant détenu, l'affaire est classée après confiscation du produit, ce qui conduit beaucoup de policiers à procéder à des confiscations et destructions hors procédure. Quant à la production

soviétique, la France, les pays du Benelux (Belgique, Pays-Bas et Luxembourg) et le Royaume-Uni signent le17 mars 1948 le Traité de Bruxelles qui prévoit une Union occidentale, instituant une collaboration en matière économique, sociale, culturelle, et de défense collective6. Ce traité fut concurrencé dès l'année suivante par la création de l’ OTAN7, véritable alliance militaire qui inclut un plus grand nombre de pays européens, mais également le Canada et surtout les États-Unis dont la puissance nucléaire

1981, trente quatre personnes sont exécutés en France. Selon la loi, l’exécution de la peine de mort ne pouvait avoir lieu « que lorsque la grâce a été refusée ». De ce fait, même lorsque l’accusé ne sollicitait pas la grâce, le Président de la République examinait l'affaire et prenait une décision, moins de six mois après le rejet du pourvoi en cassation. Cependant lorsque l'accusé était jugé par une tribunal militaire il ne pouvait avoir recourt à la demande de grâce, comme par exemple Jean-Bastien

5- Les conséquences du traité de Versailles a- Traité de Versailles et Allemagne  Conditions territoriales  Conditions militaires  Conditions économiques b- Traité de Versailles et la Société des nations c- Le Traité de Versailles et le Canada II. les résolutions du traité de Versailles a. Les réparations b. Utilisation de l'anglais comme seconde langue officielle du Traité III. Traité de Saint-Germain-en-Laye (1919) 1. Les conséquences du traité de Saint-Germain 2. Les résolutions

Leçon 1. La codification du droit civil en France Le code désigne également un ensemble de textes anciens, une compilation de normes anciennes.Le mot codification désigne un processus réglementaire, réunir des lois et farces dans un texte unique, un travail de réunions, de collections de réunir, la codification se pose également une dimension systématique (une organisation en système, rationnelle, logique et le plan du code civil dans le monde témoignent de cette volonté d’ordonner). La codification

formule d'Abraham Lincoln, la démocratie est « le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple », est l'une des définitions canoniques couramment reprise, ainsi qu'en témoigne, par son introduction, la Constitution de 1958 de la Cinquième République française. Cette définition est proche du sens étymologique du terme démocratie. Cependant, cette définition reste susceptible d'interprétations différentes, aussi bien quant à la signification concrète de la souveraineté populaire que pour son

879 3 253 593 28 Produits et marques Un nouveau Nescafé d’une qualité exceptionnelle (Japon). Mélange complet de café pour une boisson froide rafraîchissante (Corée). Différentes sortes de Nescafé pour les jeunes consommateurs (Pays-Bas). Les ventes de Nescafé ont continué à progresser fortement, notamment grâce à la reprise économique en Europe de l’Est et au succès des mélanges complets de café dans les pays émergents d’Asie du Sud-Est. L’année 2000 a été marquée par l’innovation

trente sept s’y sont ajoutées entre 1787 et 1790 par ratification de la Constitution. C’est ainsi qu’aujourd’hui, les Etats Unis d’Amérique forment une République Fédérale et présidentielle de 50 états à laquelle s’ajoute le district fédéral de Columbia à Washington, Capitale de ce pays. Le système politique américain repose sur 3 principes : la République, la Démocratie et le Fédéralisme, il est défini par la constitution de 1787 et ses amendements. Le président actuel est Barack Obama depuis le 4 novembre

"poches" d’occupation allemandes subsistaient autour des bases portuaires de la côte atlantique. Cf. juste après p. 8. par accord entre Alger et Washington (p. 8) : Avant son installation dans Paris libéré, le Gouvernement provisoire de la République française siégeait à Alger, comme avant lui le Comité français de la Libération nationale, dit « Comité d’Alger ». Cf. p. 15. rue Saint-Dominique (p. 11) : Métonymie pour désigner le ministère de la Guerre, à Paris, où de Gaulle avait été