Rapport De Stage à La Trésorerie Communale

Disponible en mode multipage A nos parents bien-aimés qui veillent inlassablement sur notre devenir en nous entourant de leur inépuisable affection. A Tous le membres de nos familles, à nos amis intimes, à nos voisins, qui nous ont épaulés et qui nous ont prêtés concours. A Ce cercle étroit de nos bienfaiteurs, nous dédions la fleur de notre labeur en espérant leur réserver le fruit en signe de gratitude et de reconnaissance. Rabat, le 8 mars 2005 N N ous tenons à remercier tous ceux qui nous

..............................................13 2.1.2 Un aménagement qui vise la sécurité.........................................................................................................................13 2.1.3 La circulation des personnes à mobilité réduite.....................................................................................................13 2.2 L'appel d'offre pour la deuxième phase de travaux de la rue Roger Salengro............15 2.3 Présentation d'INOVERT.......

farouche envie d’entreprendre : aujourd’hui, un Français sur deux déclare avoir envie de créer son activité. Cette énergie est un vivier de croissance et d’emplois. Une action forte a été engagée par le Gouvernement depuis les cinq dernières années pour inciter à la création et au développement d’entreprises, ce qui a permis à la France d’atteindre le niveau de 300 000 nouvelles entreprises par an. Mais, force est de constater que beaucoup de Français sont encore freinés et découragés par une complexité

dans l’Histoire du droit, on a toujours fait des comparaisons. On voit parfois les systèmes juridiques d’Athènes dont les citoyens avaient voyagé autour du monde avant de légiférer. Cela indique une première fonction de la comparaison : la fonction instrumentale. Cela a servi à légitimer les lois que l’on adopte, les institutions que l’on créé. Il y a une autre justification de la comparaison qui est le but expérimental. I- Les buts de la comparaison * Il y a un but instrumental : promouvoir

et Aménagement Ibrahima SYLLA Dakar, le 12 juin 2009 Jury : Gabriel DUPUY, Rapporteur, Professeur à Université de Paris Panthéon-Sorbonne / France Emmanuel EVENO, Co-directeur de thèse, Professeur à l’Université de Toulouse 2 Le Mirail / France Jean-Jacques GUIBBERT, Chercheur associé au LISST-CIEU, Université de Toulouse 2 Le Mirail / France Alioune KANE, Co-directeur de thèse, Professeur à l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar / Sénégal Daniel LATOUCHE, Rapporteur, Professeur honoraire, Institut

SERVICES………………………………………………… Chapitre 3 : PRELEVEMENT A LA SOURCE A TITRE D’Acompte D’IMPOT SUR LE REVENU DU SECTEUR INFORMEL (AIRSI)………………………………………………… Troisième partie : LE régime réel normal d’imposition…………. Titre I : L’IMPOT sur les bénéfices industriels et commerciaux (BIC)……. Chapitre 1 : ETUDE analytique des charges et des produits…………………………… CHAPITRE 2 : DECLARATION ET PAIEMENT DE L’IMPOT……………………………………………….. Chapitre 3 : RETENUE A LA SOURCE DE L’IMPOT SUR LES

13 • L’Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée ................................................................................. 13 • La Société en Nom Collectif ................................................................................................................. 13 • La Société à Responsabilité Limitée ...................................................................................................... 13 • L’Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée .........

Votre politique de prix à long terme......................................................................... 10 III. Les formalités préalables à l'ouverture et la réglementation particulière dans l'HORECA. ............................................................................................................................. 11 1. Enquête sur l'évolution urbanistique du lieu retenu pour l'exploitation. ............. 11 2. Enquête sur les gros travaux futurs pouvant nuire à l'accessibilité de votre

des Entreprises Publiques, acteur clé dans la réalisation des projets initiés par Sa Majesté le Roi, confirme les grandes tendances d’amélioration enregistrées durant les dernières années aux niveaux quantitatif et qualitatif. Ainsi, l’année 2007 a été marquée par un essor des investissements de ces Entreprises qui ont dépassé le chiffre record de 40 milliards de dirhams, sous l’effet de l’intensification des investissements dans les infrastructures autoroutières, portuaires, ferroviaires et aéroportuaires

UN CONCEPT MULTIDIMENSIONNEL 2.2LA PERFORMANCE, UN CONCEPT CONTINGENT 2.3LA PERFORMANCE, UN CONCEPT PARADOXAL. 3. MODELE THEORIQUE 4. QUELLE EST L’EVOLUTION HISTORIQUE DE LA MESURE DE LA PERFORMANCE? 5. POURQUOI LA MESURE DE LA PERFORMANCE TARDE-ELLE A ETRE ADOPTEE? 6. POURQUOI VEUT-ON MESURER LA PERFORMANCE? 7. POUR QUI VEUT-ON MESURER LA PERFORMANCE ? 8. QUE VEUT-ON MESURER ? 9. QUE PEUT-ON MESURER ? PROCESSUS DE CONSTRUCTION DU MODELE CONCEPTUEL 1. CHOIX DES INDICATEURS 2. DEFINITION DE QUELQUES