Rapport De Stage à La Municipalité Au Maroc

Pr. Rachid FILALI MEKNASSI L’instauration des régimes de retraîte au Maroc remonte à 1917 avec une première couverture facultative au sein de l’Administration du Protectorat. La création de la Caisse Marocaine de Retraites en 1930 (CMR)1 devait inaugurer l’ère d’un régime d’origine légale pour les agents de l’Etat et des municipalités. Par la réforme de 19712, ce modèle de couvertrure fut, d’une part étendu à tous les fonctionnaires de l’Etat relevant du Statut général de la fonction publique

Remerciements Avant d’entamer ce travail, je tiens à manifester toute ma reconnaissance et ma gratitude à mes enseignants de l’IGA et à ceux de l’Université de tours. Je remercie profondément Mme Mouna El Ghormli pour son soutien durant ma période de stage ainsi que pour les documents qu’elle m’a fournis. Et je remercie tous les collègues de AAA pour leurs soutiens. Je tiens aussi à remercier vivement Mon frère : PR Serbouti Mohammed pour leurs soutiens et leur aide à l’élaboration de ce travail. Enfin, je

fruit de nos recherches et la récompense d’un travail sérieux et sincère, nous le dédions à : - Toutes les familles des membres du groupe pour leurs prières, leur soutien moral et matériel. Il s’agit des familles :  La famille OUAMAMA  La famille CHAMCHAOUI  La famille HASSOUN  La famille OUBEJJA  La famille OUMKHAIR  La famille BOUSSALHI Ainsi que toute personne ayant contribuée de prêt ou de loin à la réalisation de ce travail. ETUDE DE FAISABILITE 2010/2011 Page 2 REMERCIEMENTS

 DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES RELATIVES A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Sommaire Dahir portant loi n° 1-75-398 du 10 chaoual 1395 (16 octobre 1975) portant création d'universités…………………………………………………………………………… 3 Dahir portant loi n° 1-75-102 du 13 safar 1395 (25 février 1975) relatif à l'organisation des universités………………………………………………………………………… 4 Décret n° 2-90-554 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires……………………………………………………

les loisirs de 1924 à 1958 en France Démarche d'histoire politique et d'histoire des sciences : «  Le corps est le symbole dont use une société pour parler de ses fantasmes » M. Bernard, le corps, Paris, Delarge, 1973. Envisager les pratiques corporelles comme un analyseur de la société. Approche épistémologique ( étudie les processus de constitution de la pensée scientifique) nécessaire ( Foucaul,l'Archéologie du savoir, Paris, Fallimard, 1969). Nous chercherons à observer les pratiques

Président : M. Hassan CHAGAR Professeur à l’ISCAE - Directeur de recherche - M. Mohammed AMEUR - M. Nabil Kharroubi Secrétaire Général de l’Aménagement du Territoire de l’Eau et de l’Environnement Directeur du Centre Régional d’Investissement de la région de RabatSalé-Zemmour-Zaêr Consultante internationale en développement régional, gestion et planification auprès du bureau d’études Stratégia, coach certifié Docteur en sciences de gestion ; professeur à l’ISCAE Suffragants - Mme Francine

................ 5 CHAPITRE PRELIMINAIRE : Aperçu sur la législation du droit de travail au Maroc ......... 9 1. LE DROIT SOCIAL : ................................................................................................................. 9 2. EVOLUTION DU DROIT DU TRAVAIL AU MAROC ........................................................ 11 3. LEGISLATION DE TRAVAIL ET CHARGES SOCIALES AU MAROC ............................ 14 PREMIERE PARTIE: l’audit social : un outil fondamental de pilotage

ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE MOHAMED V-AGDAL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES RABAT -AGDAL U.F.R : FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE M€moire pour l’obtention du dipl‚me d’€tudes sup€rieures approfondies en droit public LE PROBLEME DU FINANCEMENT DES REGIMES DE RETRAITE AU MAROC : REALITES ET PERSPECTIVES Pr€par€ et soutenu par : Mouncef BOUCHEKIF JURY : Pr€sident : - Professeur Omar IDALI Suffragants : - Professeur Abdeljalil SERGHINI - Professeur Amine MZOURI

au futur ferroviaire LE MAROC ACCÉLÈRE ! Interview .Italo, il tuo treno Entretien avec Luca Cordero di Montezemolo Pages 2-7 Technologie Tours et contours du double niveau Pages 36-43 Paroles et design Retour vers le futur Dossier Entretien avec Ora-Ïto Pages 44-51 Le Maroc accélère ! Pages 8-21 Culture Le mariage du train et du bateau Pages 52-59 Événements Signature au sommet – L’offre grande et très grande vitesse d’Alstom à Innotrans – Marques de confiance

2e année Projet de Fin d’Etudes Investigations sur le Marketing du Football au Maroc Projet Préparé par : Adnane ELKHRIF Jamal GHARRAD Sous la direction de : M. Abdellatif ELOUALI M. Morad SBITI Année Universitaire 2005/2006 Projet de Fin d’Etudes Investigations sur le Marketing du Football au Maroc REMERCIEMENTS Nous tenons à exprimer notre profonde gratitude tout particulièrement à nos encadrants M. Morad SBITI et M. Abdellatif ELOUALI pour leurs conseils constructifs