Rapport De Stage Taxe Sur La Valeur Ajoutée

fidèles, Mes dédicaces vont également à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à ma formation et à la réalisation de ce travail. Remerciements  Avant de procéder à la rédaction de ce rapport, il apparaît opportun de commencer ce rapport par des remerciements et reconnaissances tout particulièrement aux personnes suivantes : Mr. YAHYA mohamed, le doyen de la faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Tanger pour ses sacrifices pour nous assurer

Entreprises et des Administrations Rapport de stage Le Passage de la Taxe Professionnelle àla Contribution Economique Territoriale FIDUCIAL Expertise Professions Libé rales 19, boulevard Alexandre Oyon 72058 Le Mans Cedex 2 DONG Yutong Finance Comptabilité Juin 2011 Remerciements Mes remerciements s'adressent en premier lieu àM. CAMUS, directeur d'agence FIDUCIAL Expertise, mon maî de stage. Son accueil, sa confiance ont rendu ce tre stage intéressant. Je le remercie également

…………………………………………………………………………………………… 4 Introduction ……………………………………………………………………………………………… 5 PREMIERE PARTIE : la taxe sur la valeur ajoutée I. Définition de la TVA……………………………………………………………………………………… 7 II. champ d’application de la TVA……………………………………………………………………… 7 III. Les règles de l’assiette ………………………………………………………………………………… 10 IV. La déductibilité de la taxe…………………………………………………………………………… 11 V. La déclaration fiscale …………………………………………………………………………………… 12 VI

2. La Taxe Professionnelle (T.P.) 13 2.1- Les tâches 13 2.2- Comment remplir cette déclaration ? 14 2.2.1- Cadre A : identification de la société. 14 2.2.2- Cadre B1 : renseignements sur l’entreprise. 14 2.2.3- Cadre B2 : renseignements sur l’établissement déclarant. 15 2.2.4- Cadre C : les biens situés dans la commune passibles d’une taxe foncière. 15 2.2.5- Cadre D : biens situés dans la commune et non passible d’une taxe foncière.

LA CLOTURE COMPTABLE Au cours de mon stage, j’ai tenu la comptabilité des opérations courantes des divers clients, j’ai également réalisé des tâches pour la clôture d’un bilan. Le cabinet suit une procédure spécifique pour tout leur dossier client avant l’élaboration du bilan. J’ai choisi de vous présenter une étude rattachée à ces tâches, je me suis donc posé la problématique suivante : Quelles sont les procédures que le cabinet met en place pour préparer la clôture du bilan ?

PARTIE III: LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE I. Définition……………………………………………….17 II. La déclaration et le calcul de la TVA……………….18 [pic] Avant d’entamer ce modeste travail je tiens à exprimer ma gratitude et mes vifs remerciements au directeur de ZIRANA MAROC qui m’avait accueilli deux mois au sein de son établissement, mes remerciements sont adressées également à Mme CHOUKAIRI pour son soutien et conseils tout au long de la période de mon stage. Enfin, je tiens

la période du stage ainsi qu’au personnel de la Fiduciaire pour leur accueil chaleureux et leurs conseils tout au long de cette période. Je profite également de cette occasion pour exprimer mes vifs remerciements à notre respectueuse professeur MADAME R. MOUSAIF qui m’a encadré pour réaliser ce rapport ainsi qu’à tout le corps professoral et administratif de L’ISTA HAY RIAD. Enfin ma gratitude à toute personne qui a contribué de prêt ou de loin à la réalisation de ce rapport.

| RAPPORT DE STAGE | Comptabilité | | | | ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Thème ------------------------------------------------- La comptabilité et ses implications pratiques ------------------------------------------------- | Ben Ahmed RAOUF Sommaire Remerciement PAGE 2 I- INTRODUCTION : PAGE 3 II- PRESENTATION DU CABINET : PAGE 3 1- Structure générale du cabinet :

LA DECLARATION DE TVA LA DECLARATION DE TVA I – Définition de la TVA ou Taxe sur la valeur ajoutée La TVA est un impôt indirect sur les dépenses de consommation. Elle est payée par le consommateur et collectée par les entreprises qui participent au processus de production et de commercialisation. Le montant de la taxe est proportionnel au prix de vente hors taxe (HT). Le principe est le suivant : l'entreprise majore son prix de vente du montant de la TVA qu'elle facture à son client et qu'elle

centres de gestions agrées b. Les données comptables et les calculs c. Le rapport aux centres de gestion ii. Les missions sociales 1. Les bulletins de paie a. La fiche de paie b. Les charges sociales i. L’URSSAF ii. L’ASSEDIC iii. Les retraites 2. Les déclarations d’impôts et de taxes auprès des organismes sociaux a. La taxe sur la valeur ajoutée i. La T.V.A collectée ii. La T.V.A déductible iii. La T.V.A nette à payer b. La taxe professionnelle c. L’impôt sur le revenu d. L’impôt sur les sociétés 3