Rapport De Stage Sur La Badr

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aux travaux du Conseil de cette organisation et en sa qualité de membre, il a signé les plus importantes conventions sous l’égide de cette dernière. La liste des conventions élaborées ou gérées par l’O.M.D est récapitulée en (annexe 1) à la fin du rapport. L’adoption de ces conventions ou instruments internationaux a permis « l’application par l’Administration de plusieurs réformes dont notamment la Déclaration Unique de Marchandises (D.U.M), qui a facilité l’instauration du système informatique

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Université Abdelmalek ESSAADI Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Tanger Rapport de fin d’études pour l’obtention du Diplôme du Cycle des Etudes Supérieures Spécialisées en Management Portuaire et Maritime Présenté par Maha MOUHSSINE Les Procédures de dédouanement des marchandises Sous la direction du Professeur Abderrahman SADDIKI Année universitaire 2005-2006 SOMMAIRE CHAPITRE I : PROCEDURES DOUANIERES ANTERIEURES AU DEPOT PHYSIQUE DE LA DUM SECTION I : PROCEDURES

très peu nombreux, mais répétés et rabâchés dans presque tous les écrits sur le sujet, y compris ici – indiquent que la menace terroriste est probablement très limitée. D’autres chercheurs plus prudents comme par exemple ceux qui ont rédigé le rapport de l’International Crisis Group (2005) sur le Sahara, essayent de présenter les événements récents dans un tableau d’ensemble régional plus large, dans son contexte historique reprenant les événements politiques et religieux. Ils insistent également

marchandises  A l’import  A l’export  Rôle du transitaire  Le droit d’importation Les droits et taxes douanières  La TVA  Les autres taxes K.    La déclaration unique de marchandise Les autres déclarations La déclaration informatisée (système BADR) K. Les facilités de paiement douanières   Le crédit d’enlèvement Les cautions en douane L. Les infractions douanières  Les différentes sanctions douanières OBJECTIF OPERATIONNEL DE SECOND NIVEAU LE STAGIAIRE DOIT MAITRISER LES SAVOIRS

d‘adresser un remerciement aussi spécial à Mr Badr Tahri Joutei et Mr Lahrichi qui n’ont cessé de me prodiguer conseils et directives qui m’ont servi pour encadrement durant toute la période de mon stage. Je voudrais également exprimer ma profonde gratitude à Mme. Meriem Ammor, Mlle Alia Lahlou et Mme Nadia Limam qui n’ont cessé de m’offrir leur appui et leur soutien. Ainsi, que toute personne ayant participé de près ou de loin à l’élaboration de ce modeste rapport. 1 Les stratégies d’investissement

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Nippur au sud-est de Babylone aux environs de 450 à 400 ans avant J-C, fut créé la 1ère société de location par une famille de banquiers : il s’agit de la famille MURASHU. Cette société était spécialisée dans la location des terres agricoles. On rapporte que les officiers et les soldats au service de l’empire perse percevaient des terres pour paiement de leur redevance. Ceux qui ne pouvaient les cultiver eux mêmes les louaient à la famille MURASHU. Cette dernière confiait la gestion et l’usage à

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