Rapport De Stage Secretaire Juridique

[pic] De la Première année Lieu de stage Etudiant : HAMAIDA Said Référent pédagogique : HAOUARI Mohamed Référent terrain : DADOUNE Fayçel Année Universitaire 2010 - 2011 Table des matières Remerciement 1 Introduction 2 Première partie : le cadre organisationnel : Présentation de l’association marocaine d’accueil des enfants en situation difficile. 4 1. L’identité juridique 4 2. Missions et objectifs : 5 3. Les ressources humaines

[pic] [pic] [pic] DEDICACE…………………………..................................3 REMERCIEMENTS………………………………………………..4 L’INTRODUCTION………………………………………………..5 PRESENTATION……………………..............................................6 PARTIE- I COTE JURIDIQUE……………………………………………....8 PARTIE –II COTE COMPTABILITE ET TECHNIQUE……………………10 LA TEXE SUR LA VALEUR AJOUTE…………………………..13 DECLARATION DE LA CNSS …………………………………..16 PAIE L’IGR /SALAIRE……………………………………………17 COTISATION MINIMALE ……………………………………….19

Giacomo OBERTO Magistrat de Cour d’Appel Juge auprès du Tribunal de Torino (Italie) Secrétaire Général Adjoint de l’Union Internationale des Magistrats REFORME DE LA JUSTICE ET INDEPENDANCE DU POUVOIR JUDICIAIRE : L’EXPERIENCE ITALIENNE 2 ´ Ne croyez pourtant pas avoir tout fait, parce que vous avez fini heureusement le cours de vos premiËres Ètudes ; un plus grand travail doit y succÈder, et une plus longue carriËre síouvre devant vous. Tout ce que vous avez fait jusquí‡

formation ou de son expérience professionnelle, en vue de valoriser les compétences professionnelles, caractéristiques de sa spécialité… » Contenu « Le thème de l’étude trouve sa source dans une expérience personnelle en entreprise. Il doit être en rapport direct avec les activités relevant de la spécialité. Il ne constitue en aucune manière un sujet de recherche mais doit être original dans le sens où il est traité et présenté par le candidat sous une forme personnelle en exprimant des points de vue

AVANT PROPOS Qu’il nous soit permis lors de l’élaboration d ce rapport du stage de remercier tous ceux dont la sollicitude et la bienveillance nous ont conduit vers ce horizon et rndu possible l’édification de ce travail. Nous sosmmes redevables notamment au Directeur, chef de service de la Direction de la Comptabilité Publique, à la personne de Monsieur BILOLO à travers ces lignes qu’il trouve notre sincère gratitude. Notre profonde gratitude s’adresse également aux chefs de Divisions répondant

| |Catégorie |Services | |Siège social |34 B Rue Saint Barthélémy | | | |77000 MELUN | | |Forme juridique |Société à responsabilité limitée | |SIRET |38940685100011 | |RCS |Melun B 389 406 851 | |Capital social |7.622,45 EURO | |Immatriculation

comptabilité des professions libérales »** * {draw:frame} * Année : 2009/2010 Stage effectué du *05 janvier *2010 au 05 mars 2010 : Raison sociale de l'entreprise Cabinet Avocat TOUON: Adresse de l’entreprise 62, rue Jeanne d’Arc 67000 Strasbourg: Rapport présenté par : BAATTI Nabila Professeur tuteur : M. AZAN Remerciements « Avant tout, il me parait nécessaire de commencer mon rapport de stage par des remerciements, à mon professeur tuteur et à ceux qui m’ont permis de découvrir

Guadeloupe, sur le campus de Fouillole et est représentée sur la Martinique (Schœlcher) et la Guyane (Saint-Denis) par des adjoints au secrétaire général. Comme vous avez pu le remarquer dans l’organigramme précédent, l’administration de l’UAG est répartie en divisions, services et bureaux. Elle est placée sur l’autorité du président, mais est dirigée par le secrétaire général. PRESIDENCE ET CONSEILS I. Le président Le président est élu par la majorité absolue des membres élus

dans les pays d'Amérique latine, dans une large part de l'Afrique, dans les pays du Proche-Orient, du Japon et de l'Indonésie. Les pays appartenant au système romano-germanique se rattachent au Droit romain antique et ont recours à des catégories juridiques identiques. Ainsi la division du droit privé et du droit public est une constante de ce système. A l'intérieur du droit public comme du droit privé, un constat similaire peut être dressé puisqu'on retrouve les mêmes branches du droit : droit constitutionnel

Les achats p.11 c. La banque p.12 d. La caisse p.13 2. Le compte annuel p.14 3. Les centres de gestions agrées p.14 a. L’intérêt des centres de gestions agrées p.14 b. Les données comptables et les calculs p.15 c. Le rapport aux centres de gestion p.15 ii. Les missions sociales p.16 1. Les bulletins de paie p.16 a. La fiche de paie p.16 b. Les charges sociales p.17 i. L’URSSAF p.17 ii. L’ASSEDIC p.18