Rapport De Stage Paie Niveau Bts

Documentation Actualités Primaire Lettres Langues Sciences Sciences Humaines Tertiaire, SMS, STI, professionnel Technologie, arts, musique A retourner à : Association C.I.I.P., 22 Rue Alphand, 75013 Paris 3 Sommaire EDITORIAL : A PROPOS DU RAPPORT D’AUDIT SUR LES TICE ......................................................... 9 LE SYSTEME ..................................................................................................................................................... 11 A

joueurs et éducateurs désignés aux titres III et IV de la présente convention. CHAPITRE 1 - CLAUSES GÉNÉRALES ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION La présente convention et ses annexes, conclues en application des dispositions légales, règlent les rapports entre la Fédération Française de Football (FFF) ou la Ligue de Football Professionnel (LFP) d’une part, les organismes employeurs concernés d’autre part et les salariés relevant des métiers du football de dernière part. La présente convention comporte

délégués syndicaux appelé à participer aux réunions de négociation, un crédit d'heures forfaitaire annuel supplémentaire de 10 heures pour préparer les réunions de négociations obligatoires. *En outre, chaque organisation syndicale, représentative au niveau national et présente dans l'entreprise, bénéficie d'un crédit supplémentaire de 20 heures par an dont les modalités de mise en oeuvre sont fixées en accord avec l'employeur* (2). Lorsque le détenteur du mandat bénéficie du décompte de son temps de

Aucun cadre ne peut être sanctionné, licencié ou faire l’objet d’une mesure discriminatoire visée à l’alinéa précédent en raison de l’exercice normal du droit de grève. Article 1.5. - Harcèlement Aucun salarié, aucun candidat à un recrutement, à un stage ou à une période de formation en entreprise ne peut être sanctionné, licencié ou faire l’objet d’une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, notamment en matière de rémunération, de formation, de reclassement, d’affectation, de qualification

Droit du travail Introduction Chapitre I : Présentation du droit du travail Section I : Terminologie L’expression « droit du travail » est utilisée pour désigner les rapports employeur/salarié. Elle n’a pas toujours été utilisée. Au début du 19e on parlait de « législation industrielle », mais elle ne peut plus être admise aujourd’hui pour deux raisons : aujourd’hui la loi est une source importante mais la loi n’est pas la seule source applicable au droit du travail. « Industrielle »

Mme CHOUGRANI Nadia Mme ROUSSELLE Sophie S9613-F1/2 BTS Tertiaire 1re année Droit Sommaire CONSEILS GÉNÉRAUX......................................................................................................................3 SÉQUENCE 01 – LES RÉGIMES JURIDIQUES DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (1) ....7 SÉQUENCE 02 – LES RÉGIMES JURIDIQUES DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (2) ...61 SÉQUENCE 03 – L’ADAPTATION AUX ÉVOLUTIONS DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (1) ...............................

général que dans des domaines spécifiques et pouvant être définis et mesurés par des indicateurs de nature quantitative et qualitative (taux d’expansion, rentabilité, avance technique, climat social, image de marque, etc…) Si l’on considère que le niveau de performance est la conséquence de l’action (de la gestion) il ressort alors clairement qu’un dirigeant efficace utilisera la démarche et les techniques de diagnostic pour mesurer ses résultats et essayer de les améliorer. Le diagnostic est bien

civil située au rez-de-chaussée de la maternité. Si le dernier jour du délai est un samedi, dimanche ou jour férié, celui-ci est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable qui suit. En cas d’accouchement à domicile, la déclaration doit être faite en rapport avec l’adresse de la maman : pour Tours nord, à la mairie annexe de Saint-Symphorien ou de Sainte-Radegonde, pour Tours centre et sud à la mairie centrale. 7 1. VOTRE ENFANT VIENT DE NAÎTRE 1. VOTRE ENFANT VIENT DE NAÎTRE Pour tout renseignement

bien en montagne, dans les villages isolés que dans les grandes villes. Economique, puisque l’énergie solaire est gratuite et son utilisation n’engendre aucun coût. Innovant, nous serons les premiers à fabriquer et commercialiser de tels sacs, au niveau national, ce qui sera un atout majeur, vu que les consommateurs sont toujours à la quête de nouveaux produits. L’EQUIPE ENTREPREUNARIALE Ce projet a été réalisé par une équipe composée de CINQ (5) personnes qui sont : M. BAUDIN Antoine Félix

23 1) Les données socio-économiques ............................................................................ 23 a) la forte évolution de la population enseignante....................................................... 23 b) l’élévation du niveau de diplôme ............................................................................. 25 c) la féminisation progressive du corps enseignant .................................................... 25 d) un écart croissant des origines sociales des