Rapport De Stage Mandataire Judiciaire Protection Des Majeurs

tout particulièrement Mr Robert Rézenthel, pour son aide et sa disponibilité tout au long de la rédaction de ce mémoire. Je remercie également l’équipe du service juridique de la Compagnie Maersk France à Marseille, pour m’avoir permis, lors de mon stage, d’aborder sous un angle pratique et juridique les problématiques de transport et pour m’avoir donné l’opportunité de visiter le Terminal à conteneurs de Fos-sur-Mer. 2 Sommaire Abstract ....................................................

d’intégration fiscale Applications CHAPITRE 6 Le cadre général de l’audit Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Section 6 Objectifs des audits Différents audits et leurs acteurs Perception de l’audit par le public : les rapports d’audit Déroulement de la mission d’audit Examen limité Autres interventions définies Applications CHAPITRE 7 Le contrôle interne Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Objectifs du contrôle interne Cadres conceptuels de contrôle

de Paris, Télécom Paristech et l’ECE où il intervient sur le marketing de l'innovation dans les industries numériques, sur l'entrepreunariat et le product management, en français comme en anglais selon les besoins. Olivier Ezratty est l’auteur du Rapport du CES de Las Vegas, publié à la fin janvier de chaque année depuis 2006, et du Guide des Startups qui est devenu une référence en France avec plus de 100 000 téléchargements à date. Le tout étant publié sur le blog « Opinions Libres » (http://www

Régime d’intégration fiscale Applications CHAPITRE 6 Le cadre général de l’audit Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Section 6 Objectifs des audits Différents audits et leurs acteurs Perception de l’audit par le public : les rapports d’audit Déroulement de la mission d’audit Examen limité Autres interventions définies Applications CHAPITRE 7 Le contrôle interne Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Objectifs du contrôle interne Cadres conceptuels de contrôle interne

d’intégration fiscale Applications CHAPITRE 6 Le cadre général de l’audit Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Section 6 Objectifs des audits Différents audits et leurs acteurs Perception de l’audit par le public : les rapports d’audit Déroulement de la mission d’audit Examen limité Autres interventions définies Applications CHAPITRE 7 Le contrôle interne Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Objectifs du contrôle interne Cadres conceptuels de contrôle

à l’initiative de parents, mais aussi parfois sur les conseils du notaire, les mêmes gratifient par un seul et même acte tout ou partie de leur descendance. Ils réalisent alors une donation-partage. Elle présente d’indéniables particularités par rapport à la donation simple et mérite d’autant plus d’être étudiée de façon autonome que son domaine d’application, sa présentation et les conséquences qu’elle entraîne ont été substantiellement renouvelées par la loi du 23 juin 2006, entrée en vigueur le

Expert comptable DPLE TITRE : LES REGIES COMMUNALES DE DISTRIBUTION D’EAU, D’ELECTRICITÉ ET D’ASSAINISSEMENT : ANALYSE DES PARTICULARITES COMPTABLES ET DES SPÉCIFICITÉS D’AUDIT. Je tiens à remercier vivement Monsieur Mohamed BOUMESMAR, Maître de stage et Directeur de recherche, pour lequel je demeure sincère et respectueux pour l’expérience et les précieux enseignements prodigués. Mes remerciements s’adressent également à Monsieur Rachid M’RABET, le corps enseignant et tout le personnel de

financiers dont la valeur est « dérivée » d’un autre actif financier ou physique appelé sous-jacent (valeur mobilière, taux d’intérêt, hydrocarbure, matière première, etc.). Ils peuvent être désormais dérivés au deuxième ou au troisième degré, leur rapport avec les actifs réels devenant de plus en plus mince. Les marchés financiers en viennent à ressembler à des pyramides inversées : ce qui est censé être la pointe (les dérivés) étant plus important que la base (les actifs supports). 10 © Groupe

financiers dont la valeur est « dérivée » d’un autre actif financier ou physique appelé sous-jacent (valeur mobilière, taux d’intérêt, hydrocarbure, matière première, etc.). Ils peuvent être désormais dérivés au deuxième ou au troisième degré, leur rapport avec les actifs réels devenant de plus en plus mince. Les marchés financiers en viennent à ressembler à des pyramides inversées : ce qui est censé être la pointe (les dérivés) étant plus important que la base (les actifs supports). 10 © Groupe

code des juridictions financières, j’ai l’insigne honneur de présenter à Votre Majesté le rapport de la Cour des comptes relatifà l’année 2013. 3102 ‫التقرير السنوي للمجلس األعلى للحسابات برسم سنة‬ Rapport d’activités relatif à l’exercice 2013 Présenté à SA MAJESTE LE ROI Par Driss JETTOU Premier président de la Cour des comptes Volume II Livre I RAPPORT ANNUEL DE LA COUR DES COMPTES - 2013 5 6 RAPPORT ANNUEL DE LA COUR DES COMPTES - 2013 INTRODUCTION L’organisation territoriale du Royaume