Rapport De Stage Contentieux

Gestion de Chaine Logistique ATLANTA Ecole Supérieure des Industries de Textile et de l’Habillement Casablanca Rapport de stage Analyser Contexte d’Entreprise Première année Cycle Licence Professionnelle Du 05 au 25 Janvier 2009 Compagnie d’Assurance et de Réassurance ATLANTA Meriem EL RHAZI Ikram BGHIEL Anis BOURAKKADI Jamal LMARIOUH Meriem EL RHAZI Assurance Atlanta ESITH GCL 2009 20/01/2009 École Supérieure des Industries de Textile et de l’Habillement ATLANTA Sommaire

responsables opérationnels …………. ____________________________________________________________ ______________________________ Rapport Du Stage Moroccan Management Business School 1 REMERCIEMENT Qu’il me soit permit, avant d’entamer les différents voles de ce travail, d’exprimer ma gratitude à tous personnes qui m’ont soutenu durant la période de mon stage . Ainsi, je présente ma profonde remerciement à Mme Asmaa BEDAROUI, pour son accueil chaleureux et ses recommandations intéressants

CHARLEMAGNE recommande ainsi en l'an 803 à ses représentants royaux de réintroduire la fonction notariale. Le notaire est alors un simple greffier de juridiction royale ou seigneuriale, "celui qui note rapidement" en transcrivant fidèlement ce qui lui est rapporté. Mais il faut attendre le Moyen Age, et un roi bien connu pour son sens de la justice, pour que l'institution se développe réellement dans un royaume restauré, respecté et en plein essor. Le roi Saint-Louis (1214-1270) installe officiellement en

Les principes fondamentaux de la justice A consulter impérativement : www.justice.gouv.fr → l’espace « Justimemo » offre une plate-forme multimédia pour connaître et comprendre la justice autrement. 2 Introduction Le Droit est normalement non contentieux. Mais en cas de litige, la paix sociale nécessite qu’on le solutionne autrement que par la vengeance privée. Différentes voies s’ouvrent aux intéressés : la médiation, la transaction voire l’arbitrage…. Mais les parties au litige peuvent choisir

contexte comme moyen ultime de réprimer toute tentative de fraude. Durant le stage effectué au niveau de l’Inspection Divisionnaire des Douanes de Bejaïa, nous nous sommes intéressés de près aux différentes simplifications accordés aux opérateurs économiques, notamment les OEA, ainsi qu’au contrôle qui s’opère après Introduction 2 enlèvement des marchandises. De ce fait, nous essayerons, à travers le présent rapport, d’apporter des éléments de réponses aux questions suivantes : Quelles sont

vérifié. Mais comment se manifeste t-elle ? est elle vraiment respectée au CDI du Haut-Nkam? La réponse à cette question passe inéluctablement par quelques clarifications de notions contenues dans l’énoncé du sujet (I) Et la présentation du cadre du stage. (II) I-DEFINITIONS DES TERMES ET DELIMINATATION DU SUJET: A- : DEFINITIONS DES TERMES Les droits de la défense (1), la procédure du contribuable (2) et le redressement fiscal (3) méritent des précisions. 1- Les droits de la défense

ORGANISATION DU DEPARTEMENT RESEAU BUS DE KOUMASSI (DRB 05) ………………………......11 CRITIQUES ET SUGGESTIONS CONCLUSION ANNEXES ô DIEU TOUT-PUISSANT reçoit ce rapport, signe de témoignage de ta présence dans ma vie. Soit en glorifié ! A mon père DIALLO Tidiane et ma mère FOFANA Aminata, vous qui m’avez manifesté votre amour et votre soutien, je vous dédie ce rapport. A Monsieur et Madame FOFANA Seydina Oumar pour le soutien moral, matériel et financier. A Madame KOUAKOU Aya Joséphine, A Mademoiselle Angora Andrée

Cycle de cadre supérieur CIFOCSS – 14ème promotion Stage à la Carsat Alsace-Moselle Thème : Procédure de liquidation des dossiers retraite à la caisse de retraites des Comores Présenté par : ALI MOHAMED Maanloumi Responsable de stage GOUAULT Emmanuel Directeur adjoint Rapport de stage 14ème promotion CIFOCSS 1 ALI MOHAMED Maanloumi Procédure de liquidation des dossiers retraite à la caisse de retraites des Comores « Les opinions exprimées dans cette étude n’engagent que leurs auteurs». «

ESTO Rapport de stage de fin d étude Introduction Chapitre I : Présentation générale du Crédit Agricole du Maroc Section 1 : structure juridique du CAM 1-1) Aperçu historique sur GCAM 1-2) Missions du CAM 1-3) Organisation Section 2 : présentation de la Caisse Locale du Crédit Agricole de Berkane 2-1) 2-2) 2-3) 2-4) 2-5) Identification de la CLCAB Les domaines d activité e la CLCA Structure organisationnelle de la CLCAB Présentation des services de la CLCA Les produits offerts par la CLCA

approche (processus, activités, thèmes, systèmes, projets) et de leur fréquence ; · L'actualisation périodique du plan à moyen terme et du programme d'audit interne ; · L'acceptation des méthodes de travail utilisées (y compris la présentation des rapports) ; · La supervision du processus de suivi des recommandations. C'est dans le cadre d'un service intégré à la structure d'une organisation que la fonction d'audit interne est la plus à même de rendre les meilleurs services à cette organisation