Rapport De Stage Administration Des Douanes Et Impôts Indirects

SommaireRapport de stage PlanPlan RemerciementsRemerciements Avant-proposAvant-propos IntroductionIntroduction Première partiePremière partie : Présentation de: Présentation de l’entreprisel’entreprise I. Présentation de TelefonicaI. Présentation de Telefonica II. Présentation de Telyco Espagne II. Présentation de Telyco Espagne III. Présentation de Telyco MarocIII. Présentation de Telyco Maroc Deuxième partieDeuxième partie : Descriptif des: Descriptif des

commercial. ......126 Article 222.-Règlement après la mise à la consommation de marchandises importées initialement sous les régimes douaniers de l’AT et de l’ATPA sans paiement. .............................127 Article 223.-Règlement des dépassements par rapport à la valeur initiale du titre d’importation. .................................................................................................................................127 Article 224.-Règlement de marchandises déclarées manquantes. .......

diplôme de Cycle I | Option : Administration des Finances | filière : gestion des marchés publics | Année académique : 2010-2011 | Thème : Contribution à l’efficacité des garanties financières pour une meilleure exécution des marchés publics au MEF Thème : Contribution à l’efficacité des garanties financières pour une meilleure exécution des marchés publics au MEF | | | Réalisé et soutenu par Jean Coomlan GNANHOUISous la direction de | Maître de Stage | Directeur de MémoireM. Benjamin

assez vaste compte tenu de l'entité qui bénéficie des recettes procurées par ces prélèvements, qu'elles soient de type direct ou indirect. A ce titre trois niveaux peuvent être mis en relief : * Fiscalité du budget général de l'Etat : Ce volet concerne les grandes catégories d'impôts telles que l'impôt sur les sociétés, l'impôt général sur le revenu, les droits de douanes, etc.… * Fiscalité des collectivités locales : Pour donner les moyens aux collectivités locales, le législateur a consacré la possibilité

........................................................................................ 20  II.2.1- Impôts directs et taxes assimilées ...................................................................................... 21  II.2.2- Impôts indirects .................................................................................................................. 21  II.2.3- Droits de douane .....................................................................................................

condamne le taux d’intérêt. Saint Thomas d’Aquin reprendra les idées d’Aristote mais en atténuant les conclusions. B/ DE LA RENAISSANCE AU XVIIIE SIECLE A cette époque, la réflexion économique va devenir plus systématique et plus autonome par rapport à la philosophie et à la morale. Deux courants de pensée ont marqué cette période : les mercantilistes et les physiocrates. Pour les premiers, le commerce est la source de la richesse des nations; ils valorisent le commerce et l’accumulation

PLANT DE TRAVAIL PARTIE THÉORIQUE 1- introduction 2 - difinition de l’impot 3- définition de la fiscalité 4-les contribuables PARTIE PRATIQUE QUEL SON LES IMPOTS ET TAXES QUE L’ENTERPRISE ALGERIENNE ET ASSEJETRES: - IRG ( IMPOT SUR LE REVENU GLOBAL ) a) définition et champ d’aplication b) base imposable(régime simplifier . régime réal) c) taux d’imposition d) exonoration 1 -TAP (TAXE SUR L’ACTIVITÉ PROFISSIONEL ) a) définition et champ d’application

exécutif……………………………………………. iii vii ix xi 0. Introduction Générale………………………………...…… 1 1 2 2 4 0.1. 0.2. 0.3. 0.4. Préliminaires…………………………………………………. Objectif de l’étude…………………………………………… Note méthodologique…………………………………..…… Articulation du rapport………………………………..……... Chapitre 1 : Bref aperçu sur la situation actuelle du Burundi ……………………………………………………… 5 1.1. 1.1.1. Les principaux indicateurs économiques…………………. Une économie basée sur une agriculture peu développée……………………………………………………

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS 2010 01-02-2010 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination code général des impôts les dispositions du livre des procédures fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article

Remerciements Tout d’abord, je tiens à remercier Monsieur SAHABI d’avoir accepté de passer mon stage sous sa direction au sein de Marsa Maroc . De même, je remercie Monsieur MEJDOUBI responsable de la division de la gestion Budgétaire qui m’a fourni toute information dont j’avais besoin Je remercie également MONSIEUR HAMANE responsable de Division de contrôle de gestion , pour l’attention dont il a fait preuve à mon égard lors