Rapport De Stage Administration Des Douanes Et Impôts Indirects

CYCLE I POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME DE TECHNICIEN SUPERIEUR (DTS) OPTION : FILIERE : Administration Générale (AG) Administration Générale et Territoriale (AGT) ANNEE ACADEMIQUE : 2010-2011 THEME ; CONTRIBUTION A LA REDUCTION DES CHARGES DE L’ETAT EN MATIERE DE BAUX ADMINISTRATIFS Réalisé et soutenu par : Christian Gildas Mahougnon APLOGAN Sous la direction de : Maître de stage : Directeur de mémoire : M. Raoufou MAMAM Dr Simon DAKO Chef Service baux administratifs

..................124 III.7. Fidélisation du stagiaire……………………………………………………………………...........124 III.8. Perspectives d’embauche ou Stage de pré-embauche………………………….…………125 III.9.Entretien annuel d’évaluation…………………………………………………………..………....125 IV. Gestion de la masse salariale………………………………………………………………….…....................127 IV.1. Politique de rémunération: Stage de fin d’étude conventionné………………..……127 IV.2. Politique de rémunération en cas d’embauche en CDI d’un assistant Export………………………………………………

...... 120 Article 229.- Règlement après la mise à la consommation de marchandises importées initialement sous les régimes douaniers de l’AT et de l’ATPA sans paiement. ........................... 120 Article 230.- Règlement des dépassements par rapport à la valeur initiale du titre d’importation. ............................................................................................................................... 120 Article 231.- Règlement de marchandises déclarées manquantes. .......

 Code Général des Impôts Livre de procédures fiscales Autres textes fiscaux 2009 Mondon Conseil International Immeuble 2ème étage 29, Boulevard Clozel 08 BP 1112 Abidjan 08 Tel : 20.30.00.82/87 Fax : 20.21.37.76 Email : contact@mondonconseil.ci Sommaire général Code général des Impôts……………………………………………..03 Livre des Procédures fiscales……………………………………….209 Taxes parafiscales………………………………………………..... 245 Droits domaniaux et publicité foncière …………………………... 250 Divers

investisseurs, les banques, l’Etat, les tiers. Le présent mémoire s’inscrit dans le cadre du projet de fin d’étude pour l’obtention d’une licence de comptabilité en science de gestion, pour ce faire nous avons suivi au niveau de l’entreprise SONATRACH un stage pratique durant lequel nous avons été confronté a une situation réel de comptabilité celle de l’application des nouvelle normes en Algérie. Concrètement notre travail a consisté à analyser et comprendre le nouveau plan comptable financier ainsi que

Souss– Agadir. ← ABC Tanger : ATLAS bottling Company – Tanger. ← ABC Oujda : ATLAS Bottling Company – Oujda. Cette dernière est la société qui m’a permis de découvrir ce secteur à travers un stage pendant le mois de Juillet 2001, et qui fera l’objet de ce présent rapport. Avant de s’attaquer à la présentation de la société en question, il s’avère nécessaire d’avoir une idée sur la société d’origine « The Coca-Cola Company », ainsi que sur le produit lui même. I – Présentation

favorisé cette ouverture. C’est cette activité en pleine mutation que j’essaierai de détailler tout au long de mon rapport et cela en me référant à toutes les informations que j’ai pu collecter lors de mon stage d’intégration au sein de l’agence globale ABDELMOUMEN, la succursale HASSAN II et enfin la BANQUE POPULAIRE REGIONALE DE CASABLANCA . Mais avant, j’ai tenu à commencer mon présent rapport par une présentation du crédit populaire du Maroc « CPM » en tant qu’organisme financier, sa création et son

CODE GENERAL DES IMPOTS 2009 (Tel que modifié par la loi de finances 2009) 1 Sommaire LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT -----------------------------------------------4 PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE ---------------------------------------------------------------------------4 TITRE PREMIER : L’IMPOT SUR LES SOCIETES ---------------------------------------------------------------------------4 Chapitre premier : Champ d’application -------------------------------

de commencer le développement de ces différentes parties, nous avons jugé utile de débuter notre exposé par un chapitre introductif où sera donné un aperçu historique sur la banque d’accueil ; le service crédit, service où nous avons passé notre stage pratique. Chapitre introductif L’objet de ce chapitre est de rassembler les notions de base jugées nécessaires d’appartenir à la notion de crédit et de les placer dans leur cadre réglementaire et institutionnel. Rappel de quelques

DIFFERENTS REGIMES FISCAUX ET IMPOTS ET LEUR MODE DE CALCUL Chapitre I : Les régimes fiscaux 9 Chapitre II : Les différents impôts et leur mode de calcul 16 La TVA 16 L’AIRSI 50 Les impôts sur les salaires 55 Les impôts sur les bénéfices 95 Les impôts sur les bénéfices non commerciaux 136 Les impôts sur les revenus 142 Les impôts fonciers 146