Rapport De Stage A La Prefecture Maroc

Octobre 2013 www.cese.ma Nouveau modèle de développement pour les provinces du Sud Octobre 2013                            Nous réaffirmons notre engagement à mettre en œuvre la régionalisation avancée, en commençant, en premier lieu, par Nos provinces du Sud, au regard de la possibilité qu’elle offre aux populations de participer à la gestion de leurs affaires locales et de contribuer au développement humain intégré et durable. En plus, elle crée un climat mobilisateur porté par une dynamique

Kareen Illiade Et commentée par Gerald Schlemminger et Gabriele Weigand Sommaire Présentation, par Kareen Illiade La pédagogie institutionnelle, aujourd’hui Introduction 1. - L'Organisation d'une alternative à l'école traditionnelle II. - De la Psychothérapie institutionnelle à la pédagogie institutionnelle III. - L'Orientation autogestionnaire Mai 68, tel un interlude IV. - Nouvelles options de la pédagogie institutionnelle V. - Enseigner aujourd'hui VI. - Vers une pédagogie implicationnelle

ROYAUME DU MAROC *-*-*-*-* HAUT COMMISSARIAT AU PLAN *-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-* INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE ET D’ECONOMIE APPLIQUEE Projet de Fin d’Etudes ***** Gestion prévisionnelle des effectifs au Ministère des Finances et de la Privatisation Préparé par: Mr. Mohammed ADDI Mr. Mohamed NETTAH Sous la direction de : Mme F. BAKASS (INSEA) Mr. M. CHAOUI (DAAG) Soutenu publiquement comme exigence partielle en vue de l’obtention du Diplôme d'Ingénieur d’Etat Option : Statistique

de société, en effet, le taux de recrutement des entreprises est à la fois un indicateur de la santé économique d’un pays et un révélateur de la confiance d’un pays dans son avenir. Un état dans lequel les entreprises recrutent est généralement un pays en croissance qui offre des opportunités d’intégration aux jeunes, aux seniors, aux minorités et à toute la population active. Un pays dans lequel les entreprises ont des difficultés à recruter- quelles s’en soient les raisons (pénurie de main-d’œuvre

1 BOUHARROU AHMED LE DROIT PENAL DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE Les infractions à la législation sociale et leurs sanctions 2012 ahmed Boh 9/02/12 14:38 Page 2 : Le Droit Pénal du Travail et de la Sécurité Sociale Les infractions à la législation sociale et leurs sanctions L’auteur : BOUHARROU Ahmed Dépôt légal : 2012 MO 0205 ISBN : 978-9954-30-739-7 © Tous droits réservés à l’auteur Impression : Imp. El Maarif Al Jadida/Rabat 2012 Titre Publié avec le soutien

………Mohamed SOUAIDI PLAN DE COURS  Objectifs du cours:    Maîtriser les mécanismes de base du système fiscal marocain ; Faire le calcul des impôts relatif à la vie de l’entreprise Elaborer et déposer les déclarations fiscales.  Contenu du cours : A. Généralités + TVA…………2 séances Généralités sur la Fiscalité………….. 0,5 séance 1- La T. V. A…………………………………..1 séance Etude de cas n°1 sur la TVA……………0,5 séance B.L’IR Salaires……………………1,50 séance 2- L’I.R sur les revenus salariaux………….1 séance Etude

MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES GUIDE PRATIQUE ET JURIDIQUE MISSION FEMMES FRANCAISES A L’ETRANGER SOMMAIRE Introduction OU VOUS ADRESSER EN CAS D’EXPATRIATION ? 2 3 4 4 5 7 10 12 13 14 18 21 28 31 36 38 40 41 44 45 49 52 54 55 61 66 72 74 75 76 85 La Mission Femmes Françaises à l’étranger La Maison des Français de l’étranger Le Consulat L’Assemblée des Français de l’étranger Les associations françaises Le Service des Droits des Femmes et de l’Egalité LE STATUT PERSONNEL ET

disponibilité, ont contribué à ce que ce modeste travail soit de leur qualité que nous espérions atteindre. Nos sincères remerciements vont tout d’abord au Dieu le tout puissant qui nous a donné la force et la puissance d’accomplir ce travail.Nous remercions également la FSJES ibn Zohr de nous offrir l’opportunité de faire ce travail.Nous tenons à exprimer nos profonds respects et nos sincères remerciements à notre chère encadrants, MONSIEUR AKRICH SAID, professeure à la faculté des sciences juridiques

sont autorisées (art. L 122-5), les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, ainsi que les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, pédagogique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées, sous réserve, toutefois, du respect des dispositions des articles L 122-10 à L 122-12 du même code, relatives à la reproduction par reprographie. 2 Sommaire Edito 11 Remerciements 13

terminologie Juridique A. Définition B. Type de droit C. Notion d’obligation Chapitre II: Le droit social A. Définition et objet B. Rapport individuel et collectif du travail: définition et forme Chapitre III : Le contrat de travail A. Définition B. Conditions de formation de contrat de travail C. Droit et obligations des contractants D. Cessation de la relation de travail Chapitre IV: La durée de travail A. Durée normale B. Heures