Radiodiffusion française

De la nationalité française....................................................................................................................................................................................... 13 Chapitre Ier : Dispositions générales.......................................................................................................................................................................................... 13 Chapitre II : De la nationalité française d'origine........

Difficulté contractuelle, on évite les juges. Introduction à l’étude des institutions juridic. : Les sources des institutions I. L’évolution des institutions juridictionnelles : Les grandes lignes des inst. Juridic. datent de la révolution française qui réalise sur ce point une œuvre considérable. Auparavant dans l’ancien régime, grandes diversités : diversité dans les ordres, il y avait des juridictions royales, seigneuriales et canonique. Ensuite diversité dans les attributions, dans chacun

Convention nationale est élue en vertu du décret de l’Assemblée nationale législative du 10 août 1792. La Convention est le nom donné à l'Assemblée constituante qui gouverna la France du 21 septembre 1792 au 26 octobre 1795 lors de la Révolution française. Elle succéda à l’Assemblée législative et fonda la Première République. Elle fut élue, pour la première fois en France, au suffrage universel masculin afin de donner une nouvelle Constitution à la France Le lendemain, l'An I du calendrier républicain

Le régime du NEUTRE Tout d’abord il y a 3 régimes du Neutre : Il y a le régime IT : I signifie Neutre isolé ou relié à la terre par une forte impédance. T signifie que les masses sont reliées directement à la terre. 1000 Ohm < Z < 3000 Ohm Contrôleur CPI (Contrôleur permanent d’Isolement) Le régime IT est utilisé pour des raisons économiques ou de sécurité pour avoir une continuité de service en cas de défaut d’isolement tout en assurant la protection des personnes contre les

II. La création de Néolia 1). De 1948 à 2008 L’histoire de Néolia commence le 18 octobre 1948, elle a été crée par le CRL, qui est le Comité Régional du Logement. Dans un premier temps Néolia était une société immobilière qui construisait et gérait ses propres logements. Elle S’appelait à ce moment là : la société immobilière du CRL, qui se trouvait dans la ville de Sochaux. Entre 1948et 1958, la SA d’HLM Société Anonyme d’Habitat à Loyer Modéré du CRL se lance dans la construction

l’origine du « Manifeste des intellectuels d’Algérie en faveur du projet Viollette », plan qui prévoyait une démocratisation de l’Algérie, fondée sur l’idée d’assimilation, par l’accès d’un certain nombre de musulmans d’Algérie à la citoyenneté française. Malgré sa relative modestie, on mesure, à la violence du rejet qu’il a entraîné (il ne fut même pas discuté au Parlement), l’avancée qu’il représentait, donc le courage politique de ses soutiens. Au moment du déchaînement de la guerre, nombreux

des « choses communes » inappropriées, et elle-même propriétaire ou gestionnaire de biens publics. Le droit de propriété tel qu’il est exprimé dans le Code s’est lentement constitué dans les usages sociaux avant d’être consacré par la Révolution française et par les constituants. Cependant, pour rendre parfaitement compte de ce qu’il recouvre d’un point de vue philosophique, il est nécessaire d’essayer de comprendre son émergence selon une échelle plus longue. Ainsi envisagé, le droit du propriétaire

Connaître les mouvement culturel des lumières I – Le contexte politique et social Les années 1715 – 1789 correspondent à la mort du roi Louis XIV ( 1715 ) & à la révolution française ( 1789 ). Philippe d'Orléans (1715 -1723 ) : relâchement de l'autorité, libéralisme ( libéralisation des mœurs ) ; Louis XV (1723-1774 ) : relâchement de l'autorité, monarchie ; Louis XVI (1774 – 1792 ) : monarchie. C'est une société hiérarchisée avec trois ordres : Noblesse, clergé, tiers- états

passive. iii. La valeur et l’emploi de la forme passive iv.La conjugaison passive 5 5 6 7 Pages 2.Résumé 3.Exercices d’application. 4.Les voies ou formes du verbe. 5.Correction des exercices. 9 10 16 18 Références : - Grammaire française, A. Souché et J. Grunenwald, Ed. F. Nathan. - Grammaire, Jean Dubois et René Lagane. Ed. Larousse. La grammaire de la transformation passive Objectif de cette unité : Ce que vous devez savoir : - Identifier les verbes à la voix active

La république romaine, une démocratie? Problématique: Comment la république s’organise t elle? Est-ce tout a fait dans les règles d’une démocratie? Plan: I- Rome, une cité- état, une ‘civitas’ 1) Une constitution 2) Une ‘culture politique’ 3) Une politique avec une ‘visée sociale’ II) Une république avec des institutions et des magistratures 1) Le respect des institutions 2) Des magistratures structurées 3) Un partage du pouvoir équilibré entre les assemblées du peuple III-