Radier

litige, le tribunal compétent est saisi. Les fonds générés par la destruction de l’immeuble doivent être affectés à la reconstruction ou sa rénovation. En cas de destruction totale de l’immeuble, le conservateur peut, à la demande des ayants droit, radier les titres fonciers des parties divises et inscrire le titre foncier originel des parties communes au nom de l’ensemble des copropriétaires en fonction des quotes-parts indiquées dans le règlement de copropriétés, tout en procédant obligatoirement

d'emprisonnement pour crime, à une peine égale ou supérieure à 3 mois de prison sans sursis pour certains délits en rapports avec une activité commerciale. S'y ajoute aussi, la faillite personnelle tant qu'ils n'y sont pas réhabilité. Ou alors officiers radiés, notaires déchus, etc... Le juge peut limiter la déchéance dans le temps ou relever le condamné de son interdiction. Le commerçant étranger: L'étranger à un statut différent du ressortissant français. Il doit être titulaire d'une carte de commerçant

l'intervention de cette décision et si elle est illégale ». Il ajoute que le conseil départementale ne peut « en l’absence de fraude, sans méconnaître les droits acquis qui résultent de l’inscription, décider plus de quatre mois après celle-ci de radier un praticien au motif que les diplômes au vu desquels il a été inscrit n’auraient pas été de nature à permettre légalement son inscription ». Ainsi donc, il convient d’analyser les apports et modifications apportés par les arrêts sus mentionnés

chantier,foot ball ,coupe du mnde ) et que cette opération est réalisé la société est dissoute lorsque qu’un contrat de société qui a été convenu avec un objet spécifique et que ce dernier ne peut plus être réalisé (société d’expert-comptable expert radier du tableau de l’ordre) c) la radiation de la société « en sommeil » Il s’agit de la radiation par le greffier du tribunal de commerce de la société du registre du commerce et des société d’une société qui a cesser son activité depuis plus

PREFABRICATION  Exécution hors du chantier en petites ou moyennes séries, d’éléments                                       standardisés de construction prêts à l’assemblage Q  R  QUEUE DE VACHE   C'est ainsi que l'on nomme une avancée de toiture RADIER                     Dalle de béton armé servant de fondation à une construction non fondée                                     sur puits ou pieux RAMPANT                 Surface inclinée REAGREAGE            Rendre une surface le plus lisse possible

partie de la sculpture. » et (l.1319) « Les Indiens tressaillent ». Las Casas, lui, interprète se ressenti par le fait que les Indiens soient « capable de penser » (l.1326). Sépulvéda utilise un exemple pour tenter de démontrer le contraire ou de radier cet argument de la vérité : (l.1328) « Le renard est rusé lui aussi ». b. Le colon, la famille d'Indiens, leur idole et enfin le serviteur noir sont quatre éléments extérieurs à la scène qui contribuent à créer une atmosphère particulière et à dramatiser

des matériaux de la structure • une rotation de la fondation qui peut modifier sensiblement le calcul de la déformée modale La méthode la plus utilisée consiste à intégrer dans un même modèle le sol et l’ouvrage (Fig. II.2.2). On va considérer un radier général d’épaisseur 60cm, sur un site de profil remblai – graves – marnes, en prenant en première hypothèse de sol une couche de graves: • • • Module de cisaillement du sol G = 600 MPa Coefficient de poisson n = 0,33 Masse volumique r = 2,0 t/m3

LISFI Hajar  RATBI Leila  TOUIJER Chaimaa Encadré par:  Mr. RADI Said Année universitaire : 2008-2009 REMERCIMENTS Comme l’a dit SIR ISAAC NEWTON : « Si j’ai pu voir plus loin, c’est en montant sur les épaules des géants » Après avoir achevé notre modeste labeur, nous tenons à remercier toutes les personnes qui nous ont aidés dans notre travail. Nous exprimons nos vifs remerciements à notre aimable professeur Mr. RADI d’avoir accepté, d’aussi bonne grâce, d’encadrer ce présent projet

stanovala na prvom spratu najružnije zgrade tog dela grada. Ulaza zavučenog daleko od puta, bolesno zelene fasade, smeštena na uglu dveju ulica, ta četvorospratnica mi je ličila na prostitutku kojoj su godine preotele jedini posao koji bi umela da radi. Svetlost dana, koja je nadirala kroz negostoljubivi ulaz zgrade, bivala je sve bleđa sa svakim od sedamnaest stepenika na koji bih kročio. U društvu sa tamom, zgušnjavala se i tišina, zbijena među hladne i vlažne zidove. Sve teže sam se usuđivao

les éducateurs de gauche comme les communistes ou les sympathisants ont donc été véritablement chassés du secteur éducatif dès le lendemain du coup. Ainsi, entre 1973 et 1978, 30% des professeurs universitaires sont expulsés, 700 professeurs sont radiés de la seule université de la ville de Concepcion, et 200 de l’université catholique de Santiago. Ensuite, les militaires ont pris le contrôle de la pensée. Tout d’abord, les officiers des armées prennent le rôle des directeurs adjoints et d’autres