Rabat D Arret

AZHARI Devant le jury composé de : Pr. REJDALI M. Pr. MHAMDI A. Pr. ZAKARYA D. M. MAKHOKH M. (IAV. HASSAN II RABAT) (IAV. HASSAN II RABAT) (FST MOHAMMEDIA) (Division de la qualité de l’eau, SEE) Président Rapporteur Co-Rapporteur Examinateur Examinateur Pr. BOUHALOUA M. (IAV HASSAN II RABAT) 15 JUILLET 2006 INSTITUT AGRONOMIQUE ET VETERINAIRE HASSAN II- B.P 6202 Rabat- Instituts 10101 Tel : 037 777 17 58/59/45 – Fax : 037 77 81 35/ 77 58 38 I DEDICACE A mon cher père Mr

Mohammed V, un jeune homme de 18 ans. Il était donc normal de penser que, vu son inexpérience, il serait plus malléable, et qu’il scellerait - enfin - le dahir officialisant les djemââs judiciaires. C’est dans ce contexte et dans cet esprit qu’un arrêté résidentiel créait le 7 décembre 1929, une fois de plus, une Commission chargée de l’étude de l’organisation de la justice dans les tribus de coutume berbère. Les 14 membres de cette Commission avaient pour tâche de proposer au Gouvernement toutes

CHAPITRE 1 : LA GRANDE DISTRIBUTION -HISTORIQUE: Le concept de la grande distribution a été introduit au Maroc, après un siècle de retard, vers la fin des années 80. Mais ce n’est qu’en 1990 que le premier hypermarché est ouvert à Rabat sous l’enseigne de MARJANE, Par la suite va suivre l’ouverture de plusieurs autres hypermarchés appartenant au même groupe. Pas étonnant que le groupe a pu acquérir une bonne image de marque, dans ce domaine pas encore développé au Maroc

l’audit énergétique Siège social Email Fax Téléphone CLEAN TECH Mohamed BELHAJ SOULAMI Industrie et tertiaire 1, rue Ohoud & angle Av Michlifen, Agdal, Rabat Cleantech.@gmail.com 0537 67 18 94 0537 68 18 91/94 NORMINDUS Mourad EL ABRED Industrie et tertiaire N˚ 31Km 8.5 Résidence ALHADIKA IB2 Bureau Route de Rabat, Casablanca contact@normindus.com mourad.elabed@normind us.com 0522 35 88 53 0522 35 88 98 TRUSTED ENERGY Younness EL FOUIH Industrie et tertiaire Imm

de ciment par région Région Part de la consommation Grand Casablanca Evolution en 2011 15,3% Tanger-Tétouan 11% Marrakech-Tensift-Haouz 10% Souss-Massa-Daraâ 9,7% L’Oriental +13,2% -1% -1% +10,3% 8,5% +12,7% Rabat-Salé-Zemmour-Zaer 7,6% +9% Les six régions principales ont consommé à elles seules 62% de la production de ciment à fin 2011. L’immobilier, un secteur toujours attrayant pour les investissements directs étrangers Malgré la persistance

développer le contexte social du XIXème. · Le commerce triangulaire : Thème très bien documenté dans le livre qui permet de répondre aux principales questions : Comment fonctionnait ce commerce ? Quelles étaient les marchandises échangées aux trois arrêts ? Qu’est-ce que l’esclavage ? ( Histoire, différentes formes, …) (Forme du triangle) · Les sentiments des personnages principaux et la notion de voyage initiatique ou de formation Julien ( pourquoi est-il choqué par la révélation ? que va-t-il

contrat par lequel "une personne s'engage moyennant rémunération, à fournir à un autre ses services personnels" (Cour d'appel de Rabat, 25 janvier 1935, Recueil des arrêts de la cour suprême de Rabat, T. VIII, p. 614), quelque soit les modalités de cette rémunération. "Le fait d'être rémunéré aux pièces et non à la journée n'enlève pas la qualité de salarié" (Cour d'appel de Rabat (C.A.R.) 31 octobre 1922, Gazette des tribunaux du Maroc (G.T.M.), 1922, n/ 62) et "même lorsque la rémunération promise comporte

de rattachement : si le demandeur ne peut obtenir d’aliments selon la loi de la résidence habituelle du créancier d’aliments, ou la loi nationale commune des parties, le juge appliquera la loi du for. Parmi les codes organiques publiés à Rabat en 1913, figure en effet le DCC (dahir sur la condition civile des étrangers au Maroc), toujours en vigueur, et devenu aujourd’hui l’unique code en la matière et qui, malgré son titre a portée limitée, est un code de droit international privé, contenant

des pièces de monnaie ayant cours légal sur le territoire du Royaume marocain. Bank Al-Maghrib a également pour mission de contribuer, dans les limites des attributions qui lui sont conférées, à la réalisation des objectifs économiques et sociaux arrêtés par le Gouvernement. Dans ce cadre, elle est chargée : * De veiller à la stabilité de la monnaie et à sa convertibilité ; * De développer le marché monétaire en relation avec la stabilité de la monnaie et d’assurer sa régulation ; * De

tant qu’instance consultative). Ce dispositif institutionnel est complété, par la mise en place du "Comité du Crédit et du Marché Financier" qui donne son avis sur la politique de crédit et le marché financier.  14 août 1958 et 31 mars 1960 : deux arrêtés étendent ce champ d'application susvisés (qui ne concernait, que la zone sous protectorat français), à la zone sous occupation espagnole, puis à la province de Tanger.  1956 : Au lendemain de l'indépendance du Maroc les bases d'un système bancaire