Quelle Est La Pertinence Des Critères Juridiques Constitutifs Du Marché Commun Dans Une Perspective D Harmonisation De La Concurrence Entre Les Etats Membres

d’Administration des Entreprises Rabat, 28ème promotion Mémoire du Cycle Supérieur de Gestion Juillet 2007 Gestion des connaissances fiscales pour les vérificateurs de l’Administration Fiscale Marocaine Préparé par Mr : Arrach Med Abdellatif Membres du Jury Président et directeur de recherche Monsieur HASSAN CHAGAR : Professeur à l’ISCAE Suffragants : Monsieur BRAHIM KETTANI : Directeur de la législation, des études et de la coopération internationale à la DGI ; Monsieur BOUZID AZZOUZI: Professeur

de l’Assemblée Générale Mixte du 10 novembre 2010 Présentation des résolutions Projets de résolutions Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur l’attribution gratuite d’actions existantes ou à émettre au profit des membres du personnel salarié de la Société et/ou des membres du personnel salarié et Mandataires Sociaux des sociétés liées au Groupe Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions en cas d’offre publique portant sur les titres de la

......................125 A - Les pôles de recouvrement spécialisé (PRS).............125 B - L’adaptation des procédures de recouvrement forcé .127 Chapitre IV La pertinence des instruments de conduite de la politique ..................................................................................131 I - L’articulation entre les acteurs de la politique au plan national ...............................................................................131 A - La spécificité revendiquée de la

« Apprentissage des langues et citoyenneté européenne » UN CADRE EUROPÉEN COMMUN DE RÉFÉRENCE POUR LES LANGUES : APPRENDRE, ENSEIGNER, ÉVALUER DIVISION DES POLITIQUES LINGUISTIQUES, STRASBOURG SOMMAIRE Note préliminaire .............................................................................. 3 4 7 Avertissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

EXERCICE 2011 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE SOMMAIRE GÉNÉRAL VINS ET SPIRITUEUX MODE ET MAROQUINERIE PARFUMS ET COSMÉTIQUES MONTRES ET JOAILLERIE DISTRIBUTION SÉLECTIVE AUTRES ACTIVITÉS ACTIVITÉS DU GROUPE ÉTATS FINANCIERS AUTRES INFORMATIONS TABLES DE CONCORDANCE HISTORIQUE CHIFFRES CLÉS ORGANES DE DIRECTION ET DE CONTRÔLE AU 31 DÉCEMBRE 2011 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ DU GROUPE AU 31 JANVIER 2012 LE GROUPE LVMH LA SOCIÉTÉ LVMH MOËT HENNESSY-LOUIS VUITTON RESSOURCES HUMAINES LVMH ET L’ENVIRONNEMENT

.................90 II.3.1 Entrées en stock ......................................................................................................................90 II.3.2. Sorties de stock ......................................................................................................................90 II.3.3. Enregistrement comptable......................................................................................................90 II.3.4. Edition des états de consommation...........

.................90 II.3.1 Entrées en stock ......................................................................................................................90 II.3.2. Sorties de stock ......................................................................................................................90 II.3.3. Enregistrement comptable......................................................................................................90 II.3.4. Edition des états de consommation...........

société mais aussi par l’évolution des mœurs ou encore par les progrès scientifiques Ex : la maitrise de la fécondité et le prolongement de la durée de vie qui sont des questions médicales au départ influencent les règles de droit. Nos règles juridiques dépendent donc étroitement de la conjoncture politique mais aussi économique, sociale, médicale ainsi que des données morales de l’époque. De nombreuses questions de droit de la famille ont fait l’objet de débats animés. Par le passé ça a été

......................................................................... 72 1.2.6.1. Le contexte normatif................................................................................................................... 73 1.2.6.2. Les normes juridiques ................................................................................................................ 74 1.2.6.3. Les normes techniques .................................................................................................

Passerelle 2 5 PASSERELLE 1 éPreuves communes • SynthèSe de doSSier • teSt Arpège • teSt d’AnglAiS éPreuves au choix • AllemAnd • Biologie • CréAtivité et geStion de projet • droit • eConomie • eduCAtion ArtiStique • eSpAgnol • geStion • geStion et négoCiAtion CommerCiAle • informAtique • mAnAgement d’une entrepriSe d’hôtellerie-reStAurAtion • mArketing • mAthémAtiqueS • philoSophie, lettreS et SCienCeS humAineS • StApS • teChnologie PASSERELLE 2 éPreuves communes • SynthèSe de doSSier • tAge-mAge •