Quais de Bordeaux

La Conférence regroupe des lignes qui desservent des ports dans une région déterminée. Par exemple, une Conférence couvre le trafic à partir des ports de la côte est du Canada jusqu’à des ports européens de la côte Atlantique qui se trouvent entre Bordeaux et Hambourg. Plusieurs raisons vont motiver l’utilisation de lignes en Conférence :    des tarifs uniformes et stables, d’une ligne à l’autre; des itinéraires et des services réguliers; la possibilité d’obtenir une réduction des taux cotés par

La Conférence regroupe des lignes qui desservent des ports dans une région déterminée. Par exemple, une Conférence couvre le trafic à partir des ports de la côte est du Canada jusqu’à des ports européens de la côte Atlantique qui se trouvent entre Bordeaux et Hambourg. Plusieurs raisons vont motiver l’utilisation de lignes en Conférence :    des tarifs uniformes et stables, d’une ligne à l’autre; des itinéraires et des services réguliers; la possibilité d’obtenir une réduction des taux cotés par

cautionnement, la force majeure (CE, 24avr. 1968, Cia de navigation: Rec. CE, p. 257), l’enrichissement sans cause (CE, sect, 14 avr. 1961, Min. reconstruction, log. c. Sté Sud Aviation: Rec. CE, p. 236; — 14 oct. 1966, Min. reconstruction al Ville de Bordeaux: Rec. CE, p. 537;— 1 er oct 1969, Sté des établissements Privé: Rec. CE, p. 411), l’action oblique (CE, sect, S. 18 mars 1927, Fauvet: Rec. CE, p. 360), l’action paulienne (CE, sect., 21juin 1957, Dupuy: Rec. CE, p. 411), la subrogation (CE, sect

elle le ramenait à elle par une scène de tendresse. Herrera, très ostensiblement parti pour l'Espagne, était allé jusqu'à Tours. Il avait fait continuer le chemin à sa voiture jusqu'à Bordeaux, en y laissant un domestique de place chargé de jouer le rôle du maître, et de l'attendre dans un hôtel de Bordeaux. Puis, revenu par la diligence sous le costume d'un commis voyageur, il s'était secrètement installé chez Esther, d'où, par Asie, par Europe et par Paccard, il dirigeait avec soin ses

qui s'acharnent, ceux qui grimpent ‑ mais ils aimaient leurs longues journées d'inaction, leurs réveils paresseux, leurs matinées au lit, avec un tas de romans policiers et de science-fiction à côté d'eux, leurs promenades dans la nuit, le long des quais, et le sentiment presque exaltant de liberté qu'ils ressentaient certains jours, le sentiment de vacances qui les prenait chaque fois qu'ils revenaient d'une enquête en province. Ils savaient, bien sûr, que tout cela était faux, que leur liberté

Présentée et soutenue publiquement par Demba NIANG Directeur de Thèse Pr. Jean-Louis COLL Février 2007 Jury : Emmanuel EVENO : Président, professeur Université Toulouse-Le Mirail Christelle Alvergne LATOUCHE : Rapporteur, Maître de Conférence HDR, Bordeaux III Alphonse YAPI – DIAHOU : Rapporteur, professeur Université Paris VIII Jean Louis COLL : Directeur de Thèse, professeur Université de Toulouse-Le Mirail Marie Christine JAILLET : Directeur de Recherche CNRS, Directrice CIRUS-Cieu Emile LE BRIS

savant, le négociant, le marchand, le portefaix, les hommes intelligents aussi bien que les gens « verts1 », se sentaient remués dans leur fibre la plus délicate ; il s’agissait là d’une entreprise nationale ; aussi la ville haute, la ville basse, les quais baignés par les eaux du Patapsco, les navires emprisonnés dans leurs bassins regorgeaient d’une foule ivre de joie, de gin et de whisky ; chacun conversait, pérorait, discutait, disputait, approuvait, applaudissait, depuis le gentleman nonchalamment

l’accompagne dans les salons privés de la zone d’embarquement du Concorde. Tout le monde est poli avec lui. 5 550 dollars : c’est le prix de la considération. On lui propose un assortiment impressionnant de viennoiseries et, malgré l’heure matinale, du bordeaux et du whisky vingt ans d’âge. Sa tenue vestimentaire détonne au sein de cet aréopage d’hommes d’affaires qui, un verre à la main, discutent business comme sur un terrain de golf. À travers la vitre, il regarde avec étonnement l’aile Delta et le

une indemnisation du préjudice personnel ? La question se pose pour les personnes en état d’inconscience. Tout dépend de savoir si on retient une conception objective ou subjective. Certains juges du fond et notamment ceux de la Cour d’appel de BORDEAUX ont refusé à une certaine époque d’indemniser l’entier préjudice de la victime en état d’inconscience. Cette solution avait été inspirée par une partie de la doctrine qui disait que ces personnes ne souffraient pas. Ces auteurs ajoutaient qu’il était

pas de compas. 2 M. Carmet s’est engagé dans la marine ; il espère ainsi découvrir de nombreux pays. – M. Carmet espère découvrir de nombreux pays puisqu’il s’est engagé dans la marine. 3 Carole veut se rendre à Bordeaux car elle doit y retrouver sa cousine. – Carole veut se rendre à Bordeaux parce qu’elle doit y retrouver sa cousine. 4 Ces roses ne sont pas encore écloses, mais elles devraient embellir l’appartement pendant plusieurs jours. – Ces roses qui ne sont pas encore écloses devraient embellir