Qcm Droit

individuels Applications 293 305 319 321 325 332 368 369 372 378 379 395 400 401 407 423 435 472 475 492 509 510 514 528 531 552 CHAPITRE 5 Fiscalité des groupes de sociétés Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Autonomie du droit fiscal et du droit comptable Régime des sociétés mères et des filiales Régime du bénéfice mondial et du bénéfice consolidé Régime d’intégration fiscale Applications CHAPITRE 6 Le cadre général de l’audit Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section

demander au juge des référés d’intervenir dans une procédure d’urgence pour retirer les revues déjà éditée de la publication..le juge des référés rend une ordonnance). Sans juridiction pas de justice, pas de système judiciaire, pour appliquer le droit il faut des CJ donc les IJ c’est le bien. Les IJ c’est la réponse mise en place par les pouvoirs publics pour répondre à une notion clé que l’on appelle le litige. Le litige c’est une contestation qui oppose deux personnes ou plus et qui nécessite

longueur 4, puis le segment [IT] (on peut utiliser le quadrillage). Créer alors un point L libre sur [IA], puis créer le cercle Ꮿ1 de centre L et passant par I. Créer la perpendiculaire à (IA) passant par L, puis le point S intersection de cette droite et du cercle. Terminer le rectangle ALSO. 2. Aire triangle ᏭT(x) = 0,5 ¥ 4 ¥ x = 2x. Aire rectangle ᏭR(x) = (4 – x)x. On doit résoudre ᏭT(x) < ᏭR(x), ce qui équivaut à 2x < (4 – x)x. ᏭT(x) < ᏭR(x) ¤ (2 – x)x > 0. Factoriser et « cocher »

Droit du travail. Introduction : Le terme travail a plusieurs sens. Il évoque la contrainte, la liberté (liberté du travail, moyen par le lequel on se réalise dans la société). Le travail est le mode de reconnaissance de participation à la vie en société d'ou l'existence d'exclus. Il n'existe pas de droit subjectif au travail. Mais la liberté du travail est reconnue par la déclaration universelle des droits de l'H et par le préambule de la constitution de 46. Les pouvoirs publics doivent

note Cn sa courbe représentative dans un repère orthogonal (O ; i, j) du plan. Partie A Sur le graphique ci-dessous, on a représenté une courbe Ck où k est un entier naturel non nul, sa tangente Tk au point d’abscisse 1 et la courbe C3 . 4 La droite Tk coupe l’axe des abscisses au point A de coordonnées ;0 . 5 1. a) Déterminer les limites de la fonction f1 en −∞ et en +∞. 112 Sujet 1 b) Étudier les variations de la fonction f1 et dresser le tableau de variations de f1 . c) À l’aide

essentielle en pratique car si on saisit un juge qui n’est pas compétent, on devra alors recommencer une nouvelle procédure ce qui fera perdre du temps et de l’argent. De plus si l’on se trompe dans la compétence, l’adversaire gagne du temps. (Sera dans le QCM). SS1 : les règles de compétence Concerne les juridictions du 1er degré car les problèmes de compétence ne se posent pas au second degré : cour d’appel compétente pour le jugement en premier ressort Para 1 : la compétence d’attribution Selon la

DROIT CIVIL Introduction méthodologique : Section 1 : Présentation des Etudes et du programme A) Les études juridiques Le système LMD (Licence-Master-Doctorat) La licence (3 ans) Le master 1 et 2 (+2 ans) Le doctorat (+3 ans) B) Le programme LMD La summa division : droit public / droit privée Summa division = division principale Droit privé : réglemente les rapports des particuliers (personnes privées) et des entreprises privées entre elles. La matière générale du droit privé et le

Mme CHOUGRANI Nadia Mme ROUSSELLE Sophie S9613-F1/2 BTS Tertiaire 1re année Droit Sommaire CONSEILS GÉNÉRAUX......................................................................................................................3 SÉQUENCE 01 – LES RÉGIMES JURIDIQUES DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (1) ....7 SÉQUENCE 02 – LES RÉGIMES JURIDIQUES DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (2) ...61 SÉQUENCE 03 – L’ADAPTATION AUX ÉVOLUTIONS DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (1) ...............................

POLITIQUE Plan du cours et bibliographie en ligne. QCM de 20 questions en 20mn, une seule bonne réponse et pas de sanction en cas d’absence de réponse. Introduction générale Quel est l’intérêt d’étudier la science politique dans le cadre d’un cursus de droit ? En quoi la science politique permettrait-elle d’éclairer, d’analyser certains aspects des faits politiques et des institutions politiques différemment d’autres disciplines comme par exemple le droit Constitutionnel ? Pourquoi la science politique

Entreprise et marché Exam : qcm + question qui montre qu’on a compris. Mercredi 8h-10h 18h-19h Biblio : Le management : fondements et renouvellements Géraldine Schmidt – Essai. Initiation à la gestion des entreprises (Virginie Gallego) Pour les exposés : citer les sources, les sites, les articles etc… Plan : Partie 1 : Gestion et entreprises 1. Qu’est ce que l’entreprise ? Qu’est ce que la gestion ? 2. La diversité des entreprises Partie 2 : Les grandes fonctions de l’entreprise 3. Marketing